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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer, d'une part, avec l'association Services 18, support de l'équipe de développement local dans le quartier Politique de la Ville du 18e arrondissement "Porte Montmartre / Porte de Clignancourt" une convention relative à une mission de coordination et, d'autre part, un avenant à la convention signée avec l'association "Jean Coxtet". Mme Martine DURLACH, rapporteur.
JUILLET 2002
Déliberation
2002 DVLR 97
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un Appel d'Offres Ouvert, en vue de l'étude détaillée, la réalisation, le suivi de la mise en oeuvre et la maintenance des fonctions d'exploitation, non transactionnelles du Système de Gestion des Inscriptions et effectifs scolaires GEPI (Gestion des Effectifs, des Paiements et des Inscriptions Fonctions Scolaires). M. Eric FERRAND, rapporteur.
JUILLET 2002
Déliberation
2002 DASCO 174
Conseil municipal
SIEMP - Réalisation d'un programme d'acquisition-amélioration de 11 logements PLUS, situé 18 rue Poissonnière (2e).- Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
JUILLET 2002
Déliberation
2002 DLH 152-1°
Conseil municipal
Signature d'un avenant à la convention d'objectifs entre la Ville de Paris et l'association Belleville Insolite - sise 17 rue Jules Romain (19e) prévoyant l'attribution d'une subvention de fonctionnement de 20.000 euros au titre de l'exercice 2002. Jean-Bernard BROS, rapporteur.
JUILLET 2002
Déliberation
2002 DAEE 13
Conseil municipal
Conventions relatives à l'étude de l'amélioration du confort thermique d'été de l'Hôtel de Ville de Paris 3-5 rue de Lobau 75004 Paris. - Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer les conventions correspondantes. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
JUILLET 2002
Déliberation
2002 DPA 315
Conseil municipal
Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association de jeunesse du 16e arrondissement. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.
JUILLET 2002
Déliberation
2002 JS 166
Conseil municipal
Communication sur les arrêtés d'engagement pris entre le 18 mars 2002 et le 7 juin 2002. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
JUILLET 2002
Déliberation
2002 DFAE 101
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de deux emprunts à contracter par l'O.P.A.C. en vue du financement de 34 logements locatifs sociaux et un local d'activités au sein d'un programme d'acquisition-amélioration, situé 156-162, rue de Saussure à Paris (17ème). - Participation financière de la Ville de Paris. Mme Olga TROSTIANSKY et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.
JUILLET 2002
Déliberation
2002 DLH 212-2°
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de deux emprunts à contracter par la Société Anonyme d'HLM "LOGEMENT FRANCAIS" en vue du financement d'un programme d'acquisition-amélioration de 34 logements locatifs à usage social, situé 1, rue de Chine, à Paris (20ème). - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer une convention avec la Société Anonyme d'HLM "LOGEMENT FRANCAIS", relative au versement de cette participation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
JUILLET 2002
Déliberation
2002 DLH 165
Conseil municipal
Instauration du stationnement payant pour les autocars sur de nouveaux sites. - Fixation des tarifs. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
JUILLET 2002
Déliberation
2002 DVD 109
Conseil municipal
Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de souscrire un avenant de substitution au marché à bons de commande de travaux relatifs à la maintenance et à l'aménagement dans les équipements publics et les locaux relevant du budget municipal (n° 99/26 874). Mme Mireille FLAM, rapporteur.
JUILLET 2002
Déliberation
2002 DPA 326
Conseil municipal
Subvention à l'Association des Ressortissants des D.O.M./T.O.M. et d'Afrique (A.R.D.T.A.) pour l'organisation du Carnaval Tropical de Paris. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteur.
JUILLET 2002
Déliberation
2002 DVLR 82
Conseil municipal
Subvention au G.I.P. (Groupement d'intérêt Public) "Paris 2003 Saint-Denis", chargé de l'organisation des championnats du monde d'athlétisme du 22 au 31 août 2003, au stade de France. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
JUILLET 2002
Déliberation
2002 JS 138
Conseil municipal
Attribution d'une subvention à l'association "La Joie par la Danse", 15, passage Saint-Sébastien (11e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.
JUILLET 2002
Déliberation
2002 JS 195
Conseil municipal
subvention à l'association "Les lutins du Court Métrage" située 119, rue du Faubourg-Saint-Antoine (11e), afin de promouvoir la diffusion du court métrage à travers le Festival "Les Lutins du court métrage". M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUILLET 2002
Déliberation
2002 SG 18
Conseil municipal
Attribution d'une subvention à l'association "ANDROMED" (13e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.
JUILLET 2002
Déliberation
2002 JS 154
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de 2 emprunts à contracter par le "Logement français" en vue du financement de 10 logements locatifs à usage social compris dans un programme d'acquisition-amélioration, situé 42, rue Cadet (9e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec "Le Logement français", relative au versement de cette participation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
JUILLET 2002
Déliberation
2002 DLH 120-1°
Conseil municipal
Subvention à l'association Estampas de Colombia, 35 rue de Montholon 75009 Paris et à l'association Club Recherche et Loisirs 10ème, 31 rue de Château Landon 75010 Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUILLET 2002
Déliberation
2002 DAC 188
Conseil municipal
Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer avec la S.A.R.L. "Compagnie Anne Delbée", 12 rue Chabanais (2e), une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
JUILLET 2002
Déliberation
2002 DAC 233
Conseil municipal
Attribution d'une subvention à "l'Association d'aide à la guidance et à l'intersecteur X de psychiatrie infanto-juvenile de Paris - AGIP" du 16e arrondissement. M. François DAGNAUD, rapporteur.
JUILLET 2002
Déliberation
2002 DVLR 12
Conseil municipal
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