Débat-Délibs

Subvention à l'Année Francophone Internationale dont le siège social du Secrétariat Général-France est sis 3, rue Emile Duclaux - 75015 Paris. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

JUILLET 2002

Déliberation

2002 SGRI 1

Conseil municipal

Subvention au Racing Club Olympique. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUILLET 2002

Déliberation

2002 JS 72

Conseil municipal

Vœu de l'Exécutif en réponse au vœu n° 35 concernant les rémunérations perçues par les Conseillers de Paris siégeant dans différents organismes.

JUILLET 2002

Déliberation

2002 V. 98

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par le "Logement français" en vue du financement de 12 logements locatifs à usage social compris dans un programme d'acquisition-amélioration, situé 191, rue du Temple (3e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec "Le Logement français", relative au versement de cette participation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2002

Déliberation

2002 DLH 121-1°

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt PLUS et d'un emprunt PLUS Foncier à contracter par la SGIM en vue du financement des 29 logements PLUS de l'opération d'acquisition amélioration située 169 rue Marcadet à Paris 18ème. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2002

Déliberation

2002 DLH 139-3°

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de l'emprunt PLA-I Foncier à contracter par la SGIM en vue du financement de la charge foncière des 12 logements PLA-I de l'opération d'acquisition amélioration située 15-21 rue des Nanettes (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2002

Déliberation

2002 DLH 134-2°

Conseil municipal

Approbation du principe de la restructuration de la "Maison des Métallos, 94, rue Jean-Pierre-Timbaud (11e). - Consultation d'un programmiste. - Approbation du règlement de consultation, du cadre d'acte d'engagement, du C.C.A.P. relatifs au marché d'études de programmation et d'assistance au maître d'ouvrage. - Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer le marché d'études auprès du prestataire désigné dans le cadre de la procédure d'appels d'offres. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2002

Déliberation

2002 DAC 213

Conseil municipal

Approbation de principe et des modalités de réalisation des travaux d'aménagement de la rue de Lancry entre le boulevard de Magenta et le quai de Valmy à Paris 10ème arrt. Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer le marché de travaux correspondant. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JUILLET 2002

Déliberation

2002 DVD 146

Conseil municipal

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer avec l'association Centre Culturel du Panthéon, 11-13, rue Gracieuse (5e), une convention relative à l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement du Cercle de qualité éditions. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2002

Déliberation

2002 DAC 204

Conseil municipal

Projet de convention de mandat de maîtrise d'ouvrage à conclure entre le Département de Paris et la Ville de Paris pour la réalisation d'un centre de P.M.I., 3, rue du Hainaut (19e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.

JUILLET 2002

Déliberation

2002 ASES 52

Conseil municipal

Subvention à l'association XVIII - 21- Musique des Lumières, dont le siège social est situé 51, rue Emile Desvaux à Paris (19e arr.), au titre de ses activités parisiennes pour l'année 2002. (Dossier X 02041). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2002

Déliberation

2002 DAC 128

Conseil municipal

Vœu relatif à la contribution financière de la Ville aux œuvres sociales des personnels.

JUILLET 2002

Déliberation

2002 V. 102

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de deux emprunts à contracter par la Société Anonyme d'HLM "LOGEMENT FRANCAIS" en vue du financement d'un programme d'acquisition-amélioration de 32 logements locatifs à usage social, situé 1, rue Ferdinand Flocon à Paris (18ème). - Participation financière de la Ville de Paris. -Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer une convention avec la Société Anonyme d'HLM "LOGEMENT FRANCAIS", relative au versement de cette participation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2002

Déliberation

2002 DLH 174

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt PLUS à contracter par la SAGI en vue du financement principal d'un programme de réhabilitation de 65 logements PLUS situé 69 bis, rue de Dunkerque (9e). - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt PLUS Foncier à contracter par la SAGI en vue du financement de la charge foncière de cette opération. Mme Olga TROSTIANSKY et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.

JUILLET 2002

Déliberation

2002 DLH 127-2°

Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de passation d'un marché sans formalité préalable concernant la conception d'une exposition sur les activités parisiennes dans l'espace affecté à la Mairie de Paris à la Foire de Genève. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

JUILLET 2002

Déliberation

2002 SGRI 33

Conseil municipal

Politique de la Ville - Subvention à une association menant des actions de prévention de la délinquance. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

JUILLET 2002

Déliberation

2002 DPP 18

Conseil municipal

Déclaration d'état d'abandon manifeste de la parcelle sise 11/13, rue Henri Heine - 25, rue Jasmin à Paris 16ème. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2002

Déliberation

2002 DLH 183

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure un avenant de transfert relatif au marché de travaux de création d'un terrain d'éducation physique en revêtement synthétique, 59, rue Dunois (13e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUILLET 2002

Déliberation

2002 JS 257

Conseil municipal

Subvention à la société "Les Films de mon Oncle" située 7 bis, avenue de Saint-Mandé (12e), afin de promouvoir l'opération "Jours de Fête à Chaillot". M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2002

Déliberation

2002 SG 14

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la Convention jointe au présent délibéré avec l'Union des Syndicats CGT de Paris ayant son siège social 85, rue Charlot (3e). - Attribution d'une subvention de fonctionnement. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

JUILLET 2002

Déliberation

2002 DFAE 74

Conseil municipal

Débat Delib

495 résultats

Subvention à l'Année Francophone Internationale dont le siège social du Secrétariat Général-France est sis 3, rue Emile Duclaux - 75015 Paris. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

Subvention au Racing Club Olympique. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Vœu de l'Exécutif en réponse au vœu n° 35 concernant les rémunérations perçues par les Conseillers de Paris siégeant dans différents organismes.

Approbation de principe et des modalités de réalisation des travaux d'aménagement de la rue de Lancry entre le boulevard de Magenta et le quai de Valmy à Paris 10ème arrt. Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer le marché de travaux correspondant. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer avec l'association Centre Culturel du Panthéon, 11-13, rue Gracieuse (5e), une convention relative à l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement du Cercle de qualité éditions. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Projet de convention de mandat de maîtrise d'ouvrage à conclure entre le Département de Paris et la Ville de Paris pour la réalisation d'un centre de P.M.I., 3, rue du Hainaut (19e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.

Subvention à l'association XVIII - 21- Musique des Lumières, dont le siège social est situé 51, rue Emile Desvaux à Paris (19e arr.), au titre de ses activités parisiennes pour l'année 2002. (Dossier X 02041). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Vœu relatif à la contribution financière de la Ville aux œuvres sociales des personnels.

Approbation du principe et des modalités de passation d'un marché sans formalité préalable concernant la conception d'une exposition sur les activités parisiennes dans l'espace affecté à la Mairie de Paris à la Foire de Genève. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

Politique de la Ville - Subvention à une association menant des actions de prévention de la délinquance. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

Déclaration d'état d'abandon manifeste de la parcelle sise 11/13, rue Henri Heine - 25, rue Jasmin à Paris 16ème. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure un avenant de transfert relatif au marché de travaux de création d'un terrain d'éducation physique en revêtement synthétique, 59, rue Dunois (13e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Subvention à la société "Les Films de mon Oncle" située 7 bis, avenue de Saint-Mandé (12e), afin de promouvoir l'opération "Jours de Fête à Chaillot". M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la Convention jointe au présent délibéré avec l'Union des Syndicats CGT de Paris ayant son siège social 85, rue Charlot (3e). - Attribution d'une subvention de fonctionnement. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

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