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2002 (654)
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Conseil municipal (654)
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47 - 2002, DVD 130 - Programme 2002 en faveur du réseau principal de bus. - Axe Mobilien 38
JUILLET 2002
Débat
Conseil municipal
69 - 2002, PJEV 94 - Approbation des orientations pour l'aménagement durable des bois de Boulogne et de Vincennes. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec les collectivités territoriales concernées une charte pour l'aménagement durable de ces bois
JUILLET 2002
Débat
Conseil municipal
87 - 2002, DLH 136 - Réalisation par la S.G.I.M. d'une opération d'acquisition-amélioration de 4 ensembles immobiliers situés dans le 13e arrondissement : - 123, avenue de Choisy comportant 12 logements P.L.A.-I, 44 logements P.L.U.S., 28 logements P.L.S., des locaux commerciaux et 108 places de stationnement ; - 63, 67 et 69, rue Corvisart comprenant 7 logements P.L.A.-I, 24 logements P.L.U.S., 15 logements P.L.S. et 52 places de stationnement ; - 19, rue Tagore comprenant 5 logements P.L.A.-I, 18 logements P.L.U.S., 12 logements P.L.S., des locaux commerciaux et 56 places de stationnement ; - rue Gandon lot C (5, rue Tagore) comprenant 4 logements P.L.A.-I, 15 logements P.L.U.S., 10 logements P.L.S., des locaux commerciaux et 50 places de stationnement. - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération et octroi de sa garantie pour le service des intérêts et l'amortissement des emprunts à contracter par la S.G.I.M
JUILLET 2002
Débat
Conseil municipal
144 - QOC 2002-477 Question de Mme Laurence DOUVIN et des membres du groupe "Démocratie libérale et Indépendants" à M. le Maire de Paris sur le recrutement, le statut et les missions confiées aux jeunes gens relevant de la "médiation Ville de Paris"
JUILLET 2002
Débat
Conseil municipal
149 - QOC 2002-482 Question de M. René LE GOFF et des membres du groupe "Démocratie libérale et Indépendants" à M. le Maire de Paris portant sur la réorganisation des livraisons dans la Capitale
JUILLET 2002
Débat
Conseil municipal
92 - 2002, DAC 162 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des marchés sur appel d'offres pour l'acquisition d'instruments de musique et de matériel musical destinés aux conservatoires municipaux de la Ville de Paris
JUILLET 2002
Débat
Conseil municipal
107 - Vœu n° 41 déposé par Mmes Nicole BORVO et Marie-Pierre MARTINET tendant à ce que la contribution financière de la Ville soit calculée par un pourcentage de la masse salariale
JUILLET 2002
Débat
Conseil municipal
61 - 2002, ASES 64 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la R.I.V.P. une convention de mandat de maîtrise d'ouvrage pour la construction d'une crèche collective de 60 berceaux et d'un centre de P.M.I. à l'emplacement de l'ancien Hôpital Hérold, à l'angle de la rue du Général-Brunet et de la rue Francis-Ponge (19e)
JUILLET 2002
Débat
Conseil municipal
91 - Vœu n° 27 déposé par le groupe "Les Verts" relatif au relogement des personnes habitant un logement responsable de la dégradation de leur état de santé
JUILLET 2002
Débat
Conseil municipal
23 - VI - Question d'actualité de M. FLORES, au nom du groupe "Les Verts" relative à la multiplication des contrôles de police et apparition des flash-ball
JUILLET 2002
Débat
Conseil municipal
100 - Vœu n° 29 déposé par M. GAREL, au nom du groupe "Les Verts" relatif au renforcement de la politique de soutien aux salles de cinéma indépendantes
JUILLET 2002
Débat
Conseil municipal
32 - Vœu n° 1 déposé par les groupes "Rassemblement pour la République et apparentés", "Démocratie libérale et Indépendants" et "Ensemble pour Paris" tendant au rétablissement de la transparence financière à la Ville de Paris
JUILLET 2002
Débat
Conseil municipal
117 - 2002, DVD 111 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des marchés sur appel d'offres pour l'aménagement en espace civilisé de l'avenue Jean-Jaurès (19e)
JUILLET 2002
Débat
Conseil municipal
133 - QOC 2002-489 Question de M. Yves GALLAND et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris sur la situation sanitaire de l'hôpital Georges-Pompidou et des mesures adoptées pour lutter contre la prolifération de la légionellose
JUILLET 2002
Débat
Conseil municipal
140 - QOC 2002-496 Question de Mme Dominique BAUD et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés" à M. le Maire de Paris relative aux demandes faites aux personnels des crèches afin de leur fabriquer des uniformes de travail
JUILLET 2002
Débat
Conseil municipal
119 - Vœu n°°51 déposé par Mme AZZARO et l'ensemble de l'équipe municipale du 9e arrondissement relatif à l'aménagement du parc de stationnement "Montholon"
JUILLET 2002
Débat
Conseil municipal
76 - Suspension et reprise de la séance
JUILLET 2002
Débat
Conseil municipal
17 - Examen des questions d'actualité
JUILLET 2002
Débat
Conseil municipal
143 - III - Questions du groupe "Démocratie libérale et Indépendants".QOC 2002-476 Question de M. Claude GOASGUEN et des membres du groupe "Démocratie libérale et Indépendants" à M. le Préfet de police relative aux mesures à prendre pour la protection des écoles, lieux de culte de la communauté juive ne figurant pas sur la liste du Consistoire
JUILLET 2002
Débat
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution de marchés sur appel d'offres pour l'acquisition de quarante appareils de laboratoire pour le CRECEP (28 lots séparés). - Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur.
JUILLET 2002
Déliberation
2002 DPE 67
Conseil municipal
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