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Attribution d'une subvention à l'association "Centre Jeunesse Paris 18e Nord" pour lui permettre de mettre en place des activités spécifiques à destination des jeunes durant les vacances de février et d'avril 2002. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 JS 192
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à une convention entre la Ville de Paris et l'Association d'Action Sociale en faveur des Personnels de la Ville et du Département de Paris (ASPP). M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DRH 76
Conseil municipal

Attribution d'une subvention à l'association "Les Orphelins Apprentis d'Auteuil" du 16e arrondissement pour l'action "Brin de causette". M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DVLR 5
Conseil municipal

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer la Convention jointe au présent délibéré avec l'Union Départementale des syndicats CGT - Force Ouvrière de Paris. - Attribution d'une subvention de fonctionnement. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DFAE 76
Conseil municipal

Subvention à un établissement scolaire du 18e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DASCO 209
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché "Nuit Blanche". M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DAC 302
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de 2 emprunts PLA-I Foncier à contracter par la SGIM en vue du financement de la charge foncière des 14 logements PLA-I de l'opération d'acquisition amélioration située 20-22 rue de Toul et des 25 logements PLA-I de l'opération d'acquisition amélioration située 1-7 rue Corbineau (12e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DLH 135-2°
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt PLUS foncier à contracter par la S.A.G.I. en vue du financement de la charge foncière du programme de réhabilitation de 121 logements PLUS situé 6 à 16, rue Daubigny et 9, rue Daubigny, 126, boulevard Malesherbes, 2-4, rue Borel (17e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DLH 129-2°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un appel d'offres ouvert pour la maintenance évolutive et curative de l'application comptable des régies, utilisée par les directions de la Ville de Paris, ainsi que l'assistance fonctionnelle et technique de cette application et l'installation du matériel et des logiciels sur les sites. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DLTI 54
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l'octroi d'une subvention à l'association "Les enfants de la Goutte-d'Or" pour la mise en place d'animations sportives de prévention dans le 18e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 JS 132
Conseil municipal

Réalisation du 11ème plan de modernisation du patrimoine de la SGIM relevant de la convention de 1931. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DLH 78-1°
Conseil municipal

Vœu au sujet du site "Tolbiac" de la SAGEM à Paris 13ème.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 V. 106
Conseil municipal

Attribution d'une subvention à l'Association pour le Développement de la Culture et des Loisirs des Jeunes de la Chapelle (A.D.C.L.J.C.) sise 76, rue Philippe-de-Girard (18e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 JS 210
Conseil municipal

Attribution d'une subvention à l'Association d'Education Populaire Charonne Réunion - AEPCR - sise 77-79, rue Alexandre Dumas (Paris 20ème). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 JS 226
Conseil municipal

Attribution d'une subvention à l'association "OSKOR" sise 56, boulevard Richard-Lenoir (11e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 JS 157
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association Espace 19 une convention d'objectif. - Subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier Curial-Cambrai-Alphonse Karr-Riquet. (19ème arrondissement). Mme Martine DURLACH, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DVLR 73
Conseil municipal

Approbation des modalités de passation du marché de travaux de modernisation des couvertures de l'Université PARIS V René Descartes (ancienne école de médecine) sise au 12, rue de l'Ecole de Médecine 75006 PARIS. - Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer le dit marché. Mme Danièle POURTAUD, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DPA 290
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention passée avec l'association Les Amis de la Croix Saint-Simon, support de l'Équipe de Développement Local du quartier Belleville-Amandiers (20ème arrondissement). Mme Martine DURLACH, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DVLR 65
Conseil municipal

Avenants aux conventions publiques d'aménagement en ZAC pour mise en conformité avec la loi SRU. Mme Mireille FLAM et M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteurs.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DAUC 19-7°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec les Eco Maires une convention pour la contribution de la Ville de Paris au projet de comptabilité environnementale qui s'inscrit dans le programme LIFE (Instrument Financier pour l'Environnement). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2001 PJEV 83
Conseil municipal