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Attribution d'une subvention à l'association "ELELE Migrations et Cultures de Turquie". Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 JS 209
Conseil municipal

Subvention à la Ligue de Paris de Tennis. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 JS 251
Conseil municipal

Observations formulées par la Chambre régionale des comptes d'Ile-de-France sur les comptes du Crédit municipal de Paris. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DFAE 104
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la SAGI en vue du financement des locaux à usage de mini-crèche et de logements de fonction prévus dans l'opération de réhabilitation de 65 logements PLUS située 69 bis, rue de Dunkerque (9e). Mme Olga TROSTIANSKY et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DLH 127-3°
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un marché de travaux sur appel d'offres ouvert en vue de la réalisation de travaux de réaménagement partiel du Temple de Paris-Plaisance (14ème). - Autorisation à Monsieur le Maire de signer les marchés correspondants. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DAC 125
Conseil municipal

Approbation de la convention-cadre et de ses annexes à conclure entre la Ville de Paris et les associations encadrant les ateliers bleus sportifs pour l'année scolaire 2002-2003. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 JS 291
Conseil municipal

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux signé avec la société SNSH relatif à la construction d'une école polyvalente ZAC Château des Rentiers (13e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DPA 302
Conseil municipal

Approbation du montant des investissements à réaliser par la Société Anonyme de Gestion des Eaux de Paris (SAGEP) au cours de son quatrième programme quinquennal de travaux. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DPE 72
Conseil municipal

Subvention à l'association Esprit Jazz (D. 06770) pour l'organisation de son deuxième festival de jazz à Saint-Germain-des-Près, dont le siège social est situé 91, quai Panhard-et-Levasseur (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DAC 230
Conseil municipal

Attribution d'une subvention à "l'Association générale de Familles du 16e arrondissement". M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DVLR 10
Conseil municipal

Subvention à l'association Fédération musicale de Paris, dont le siège social est situé club musical des PTT 181, avenue de Choisy 75013. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DAC 153
Conseil municipal

Subvention au Sporting Club de Paris (13e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 JS 94
Conseil municipal

Lutte contre l'habitat insalubre. Programme d'urgence en faveur des plus démunis. - Mise en œuvre de la procédure préalable à l'acquisition de l'immeuble 55 rue Compans (19e) dans le cadre de la loi "Vivien", en vue de la construction de logements sociaux. - Délégation du droit de préemption urbain renforcé à la SIEMP - Autorisation donnée à la SIEMP de déposer les demandes de permis de démolir et de construire. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DAUC 133
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la transformation de bouches d'égout traditionnelles en bouches d'égout sélectives à grille (3 lots). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mmes Myriam CONSTANTIN et Mireille FLAM, rapporteurs.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DPE 40
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution de marchés sur appel d'offres ouvert pour la fourniture d'instruments de musique et de matériel musical destinés aux conservatoires municipaux de la Ville. - Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DAC 162
Conseil municipal

Vœu concernant le remplacement des eaux minérales offertes lors des réunions par de l'eau de la Ville.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 V. 100
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour une action de prévention avec l'"Association sportive Laumière" (D. 02886). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 JS 243
Conseil municipal

Subvention à l'association "Espace Liberté" (12e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DASCO 105
Conseil municipal

Attribution d'une subvention au "Comité Municipal d'Animation et d'Action Sociale du 7e arrondissement de Paris". M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DVLR 26
Conseil municipal

Déclaration d'état d'abandon manifeste de la parcelle sise 22, cité Dupont à Paris 11ème. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DLH 179
Conseil municipal