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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et le Comité Départemental de Paris d'Athlétisme - Subvention correspondante. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 JS 206
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt PLUS Foncier à contracter par la SGIM en vue du financement de la charge foncière des 40 logements PLUS de l'opération d'acquisition amélioration située 15-21 rue des Nanettes (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DLH 134-3°
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la SGIM en vue du financement des locaux commerciaux prévus dans l'opération d'acquisition amélioration comportant 9 logements PLA-I et 26 logements PLUS située 32-36 rue de l'Ouest à Paris 14ème. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DLH 137-4°
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation de l'aménagement du mail Leibniz-Belliard et de la rue Belliard, entre les rues du Poteau et Agutte (18e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Denis BAUPIN et Mme Mireille FLAM, rapporteurs.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DVD 123
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l'octroi d'une subvention à l'"association FBCAP" pour la mise en place d'animations sportives de prévention sur les TEP Reverdy et Tandou dans le 19ème arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 JS 126
Conseil municipal

Subvention à l'association Ensemble vocal Sotto Voce dont le siège social est situé 42, rue Sambre et Meuse à Paris (10ème), pour l'organisation d'un concert, le 27 mars 2002, à l'église Sainte Marie des Batignolles (Paris 17e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DAC 167
Conseil municipal

Subvention à un établissement scolaire du 4e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DASCO 211
Conseil municipal

Déclaration d'état d'abandon manifeste de la parcelle sise 88, rue Pouchet (17e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DLH 184
Conseil municipal

Subvention à un établissement scolaire du 11e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DASCO 217
Conseil municipal

Subvention au : SPORTING CLUB DU 9ème - 9ème arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 JS 270
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de 2 emprunts PLUS Foncier à contracter par la SGIM en vue du financement de la charge foncière des 21 logements PLUS de l'opération d'acquisition amélioration située 8-10 rue du Texel et des 26 logements PLUS de l'opération d'acquisition amélioration située 32-36 rue de l'Ouest à Paris 14ème. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DLH 137-3°
Conseil municipal

O.P.A.C. - Programme de travaux complémentaires à la réhabilitation PALULOS dans le groupe d'immeubles "Porte de Châtillon", situé 102, boulevard Brune, 5, rue du Général-Maud'huy et 8, avenue de la Porte-de-Châtillon (14e). - Garantie de la Ville de Paris pour un emprunt à contracter en vue du financement de ces travaux. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DLH 131
Conseil municipal

Subvention à cinq compagnies théâtrales présentant des textes contemporains et des formes nouvelles en janvier et février 2002, "L'autre Souffle", (6.000 euros), "Théâtre de la Jacquerie", (7.600 euros), "Compagnie Pipo", (7.600 euros), "Art Studio Théâtre", (7 600 euros) "Théâtre du Caramel fou" (7.600 euros). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DAC 16
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution de marchés à bons de commande pour la gestion des abonnements aux journaux, revues, publications, périodiques français et étrangers, documents électroniques souscrits par les établissements du réseau des bibliothèques de la Ville de Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DAC 192
Conseil municipal

Approbation de la convention-cadre et de ses annexes à conclure entre la Ville de Paris et les associations encadrant les ateliers bleus sportifs pour l'année scolaire 2002-2003. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 JS 291
Conseil municipal

Déclaration d'état d'abandon manifeste de la parcelle sise 170, boulevard de Magenta à Paris 10ème. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DLH 181
Conseil municipal

Attribution d'une subvention à l'association "ELELE Migrations et Cultures de Turquie". Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 JS 209
Conseil municipal

Subvention à la Ligue de Paris de Tennis. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 JS 251
Conseil municipal

Observations formulées par la Chambre régionale des comptes d'Ile-de-France sur les comptes du Crédit municipal de Paris. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DFAE 104
Conseil municipal

O.P.A.C - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de deux emprunts à contracter en vue du financement d'un programme de construction comprenant 5 logements locatifs à usage social et un local d'activités artisanales, situé dans le secteur "Château Rouge", au 45, rue Myrha à Paris (18ème). - Participation financière de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DLH 211
Conseil municipal