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Approbation du principe et des modalités de réalisation des travaux de modernisation de l'éclairage des chaussées, trottoirs et espace piétonnier sous le viaduc du boulevard de Grenelle entre l'avenue de la Motte-Picquet et la rue Viala (15e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DVD 133
Conseil municipal

Avenant n° 3 au marché n° 98-34008 notifié le 7 janvier 1998 à la société BLEDINA S.A. concernant la fourniture et la livraison d'aliments de diététique infantile dans les établissements de Petite Enfance de la Ville de Paris. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 ASES 56
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des contrats d'amodiation dans le cadre de l'exploitation en régie par la Ville de Paris de places de garage dans le parc de stationnement Concorde (8e). M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DVD 122-3°
Conseil municipal

Subvention à l'association "Loisirs Animation Goutte d'Or" pour l'organisation des activités spécifiques à destination des jeunes du quartier de la Goutte d'Or durant les vacances scolaires de février et d'avril 2002. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 JS 191
Conseil municipal

Politique de la Ville - Subvention en faveur d'une association menant des actions de prévention de la délinquance. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DPP 25
Conseil municipal

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer une convention jointe au présent délibéré avec le SERP-FEN Paris. - Attribution d'une subvention de fonctionnement. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DFAE 81
Conseil municipal

SGIM - Réalisation d'un programme de construction de 41 logements PLUS, 1 logement de gardien, 6 appartements à vocation de crèche associative et de 52 places de stationnement sur le lot 13 de la ZAC Alésia Montsouris (14e).- Conclusion avec la SGIM d'un avenant à la convention du 25 février 1992.- Participation complémentaire de la Ville de Paris au financement de l'opération. Mme Olga TROSTIANSKY et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DLH 103-1°
Conseil municipal

SGIM - Réalisation d'une opération d'acquisition amélioration comportant 88 logements PLS, des locaux commerciaux et de 96 places de stationnement située 191-193 avenue Jean Jaurès à Paris 19ème. - Conclusion avec la SGIM d'un avenant à la convention du 25 février 1992. - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DLH 140-1°
Conseil municipal

Fixation de modalités exceptionnelles de recrutement dans le corps des adjoints administratifs de la commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DRH 39
Conseil municipal

Vœu relatif à la répartition des moyens attribués par la Ville de Paris aux organisations syndicales parisiennes et au soutien à des associations de chômeurs et précaires.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 V. 103
Conseil municipal

Approbation du principe de la rénovation de la piscine Keller (15e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention de maîtrise d'ouvrage à passer avec la S.E.M.E.A.-XV concernant l'étude et la rénovation de la piscine Keller (15e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de passer tous les actes administratifs nécessaires à la réalisation de cette opération et notamment à déposer une demande de permis de construire ou une déclaration de travaux si nécessaire. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 JS 155
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement et subvention d'équipement à l'association "Paris pour Les Jeunes", dans le cadre de l'opération "Passeport pour l'informatique" qui permet d'accueillir et d'initier aux techniques informatiques les classes des écoles publiques et privées parisiennes dans 20 ateliers informatiques répartis sur 15 arrondissements parisiens. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 JS 139
Conseil municipal

Autorisation M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Théâtrales", 38, rue du Faubourg Saint-Jacques 75014 Paris, une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. (D 05765). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DAC 191
Conseil municipal

Subvention à un établissement scolaire du 13e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DASCO 202
Conseil municipal

Observations définitives formulées par la Chambre régionale des comptes d'Ile-de-France sur la situation et la gestion de l'Association d'action sociale en faveur des personnels de la Ville et du Département de Paris (ASPP). M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DRH 38
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la SAGI en vue du financement des locaux à usage de mini-crèche et de logements de fonction prévus dans l'opération de réhabilitation de 65 logements PLUS située 69 bis, rue de Dunkerque (9e). Mme Olga TROSTIANSKY et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DLH 127-3°
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un marché de travaux sur appel d'offres ouvert en vue de la réalisation de travaux de réaménagement partiel du Temple de Paris-Plaisance (14ème). - Autorisation à Monsieur le Maire de signer les marchés correspondants. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DAC 125
Conseil municipal

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux signé avec la société SNSH relatif à la construction d'une école polyvalente ZAC Château des Rentiers (13e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DPA 302
Conseil municipal

Approbation du montant des investissements à réaliser par la Société Anonyme de Gestion des Eaux de Paris (SAGEP) au cours de son quatrième programme quinquennal de travaux. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DPE 72
Conseil municipal

Subvention à l'association "Espace Liberté" (12e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUILLET 2002
Déliberation
2002 DASCO 105
Conseil municipal