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Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Louis Guillaume sur la façade de l'immeuble, 2, rue Charles-Bossut (12e). Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DAC 192
Conseil municipal

Subvention à l'Association pour le développement de la culture et des loisirs des jeunes de la Chapelle (18e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 JS 151
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à une modification partielle des tarifs d'accès dans les établissements sportifs municipaux (tennis et piscines) gérés en régie. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 JS 293
Conseil municipal

Subvention compensatrice de loyer à l'association "Action éducative et sociale des jeunes - Jeunesse et avenir" (9e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 JS 144
Conseil municipal

Réhabilitation "PALULOS" du groupe d'immeubles "Joseph-Bédier" situé 1-3-6, rue Joseph-Bédier, 47, avenue Boutroux, 16, rue Franc-Nohain (13e). - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement de ce programme. - Participation financière de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DLH 116
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt PLA-I à contracter par la Régie immobilière de la Ville de Paris en vue du financement d'un programme de réhabilitation de 10 logements PLA-I situé 25, rue des Annelets (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DLH 108-3°
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50 %, pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la S.I.E.M.P. en vue du financement des locaux commerciaux du programme de réhabilitation situé 4, rue de Mont-Louis (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DLH 149-3°
Conseil municipal

Approbation du principe de l'aménagement d'un plateau sportif, la création d'un espace rollers et des vestiaires complémentaires au stade du centre sportif La Muette (16e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 JS 24
Conseil municipal

Approbation du principe de l'extension du jardin du Moulin-de-la-Pointe (13e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 PJEV 38
Conseil municipal

Subvention d'aide aux musiques actuelles à l'association "El Fen" (4e) pour la réalisation du festival "Les Belles nuits du Ramadan", au Café de la danse (11e) en 2001. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DAC 165
Conseil municipal

Subvention à l'association "Protection et promotion des Epinettes-Batignolles" (17e). M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 CAB 2
Conseil municipal

Subvention à l'association "Compagnie Alternancia" (20e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 JS 143
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 R. 141
Conseil municipal

Fixation des rémunérations ou avantages maximum susceptibles d'être perçus par les Conseillers de Paris siégeant au sein des instances dirigeantes de la Régie immobilière de la Ville de Paris (R.I.V.P.). Mme Mireille FLAM, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 SGCP 13
Conseil municipal

Fixation des rémunérations ou avantages maximum susceptibles d'être perçus par les Conseillers de Paris siégeant au sein des instances dirigeantes de la Société immobilière d'économie mixte du centre de Paris (S.E.M.-Centre). Mme Mireille FLAM, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 SGCP 18
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer aux propriétaires occupants une aide financière pour les travaux dans le cadre des Opérations programmées d'amélioration de l'habitat du "Bas-Belleville" et de "Belleville-Ménilmontant" (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DLH 78
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de reconstruction de garde-corps métalliques sur 3 ouvrages du boulevard périphérique. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DVD 106
Conseil municipal

Subvention à l'Association pour l'insertion professionnelle des jeunes artistes (I.P.J.A.) (17e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DAC 64
Conseil municipal

Vœu relatif à des procédures judiciaires dans lesquelles la Ville de Paris est mise en cause directement ou indirectement.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 V. 16
Conseil municipal

Subvention à la Caisse des écoles du 17e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DASCO 106
Conseil municipal