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Subventions à des établissements scolaires du 20e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DASCO 96
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 R. 182
Conseil municipal

Subvention à l'association "Guilde européenne du raid" (6e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 JS 152
Conseil municipal

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 R. 150
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.A.G.I. un bail à caractère emphytéotique portant location de la propriété communale située 41, rue des Citeaux (12e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DLH 18-1°
Conseil municipal

Subventions à des établissements scolaires du 10e arrondissement. M. Éric FERRAND, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DASCO 90
Conseil municipal

Modification de la durée de la garantie de la Ville de Paris pour 10 emprunts à contracter par l'O.P.A.C. de Paris auprès de la Caisse des dépôts et consignations. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DLH 121
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le concessionnaire actuel du parc de stationnement "Alban-Satragne" une convention de concession pour la gestion des parties communes. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DVD 88-2°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de démolir en vue des travaux d'amélioration des conditions de sécurité au groupe scolaire Ave-Maria - Fauconnier, 22, rue de l'Ave-Maria (4e). M. Éric FERRAND, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DPA 156
Conseil municipal

Subvention à l'association "Compagnie progéniture" (12e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 JS 286
Conseil municipal

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 R. 188
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 R. 163
Conseil municipal

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 R. 171
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt PLUS à contracter par la S.A.G.I. en vue du financement principal d'un programme de réhabilitation de 8 logements PLUS sis 9, boulevard Sérurier (19e). - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt "PLUS foncier" à contracter par la S.A.G.I. en vue du financement de la charge foncière de cette opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DLH 142-3°
Conseil municipal

Règlement municipal des prestations d'aide sociale facultative : modalités de transcription en Euro au 18 décembre 2001 des références en Francs. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 CAS 1
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux préliminaires à la création d'une crèche dans l'Hôtel-de-Ville (4e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux sur appel d'offres correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DPA 157
Conseil municipal

Subventions à des établissements scolaires du 20e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DASCO 6
Conseil municipal

Subvention à l'"Association pour le développement de la création, études et projets" (A.D.C.E.P.) (10e) pour la réalisation du "Parcours musical du Marais" (4e) et du concert de l'Esplanade de l'Hôtel-de-Ville (4e), dans le cadre de la Fête de la musique 2001 à Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DAC 129
Conseil municipal

Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Louis Guillaume sur la façade de l'immeuble, 2, rue Charles-Bossut (12e). Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DAC 192
Conseil municipal

Subvention à l'Association pour le développement de la culture et des loisirs des jeunes de la Chapelle (18e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 JS 151
Conseil municipal