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G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 R. 90
Conseil général

e des membres présents

JUILLET 2001
Déliberation
2001 SGCP 3
Conseil général

G - Programme Départemental d'aide à l'emploi 2001 : stages complémentaires destinés prioritairement aux publics des secteurs relevant de la "Politique de la Ville". Mme Mylène STAMBOULI et M. Christian SAUTTER, rapporteurs.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DAEE 21
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de résilier un bail et de signer un nouveau bail avec la Société anonyme de gestion immobilière pour la location d'un logement 10, avenue Boutroux (13e), à usage de logement de fonction pour un cadre du centre maternel "Nationale" sis 146-152, rue Nationale (13e). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 ASES 81
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de fixer, pour 2001, le taux de progression de la valeur des prestations accessoires accordées gratuitement aux agents logés par nécessité absolue de service dans un établissement public local d'enseignement. Mme Michèle BLUMENTHAL, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DASCO 14
Conseil général

G - Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres ouvert européen pour la fourniture de papiers divers destinés aux services du Département de Paris, pour une période d'un an prenant effet le 1er janvier 2002 et expirant le 31 décembre 2002. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DLTI 21
Conseil général

G - Subvention à l'Université Paris VI - "Pierre et Marie Curie" (5e) pour le financement des travaux de réalisation du Réseau académique parisien (R.A.P.) à haut débit. - Autorisation M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer la convention correspondante. Mme Michèle BLUMENTHAL, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DASCO 11
Conseil général

G - Approbation du principe de la fournitures et/ou de la mise en œuvre de réseaux de distribution, de systèmes de télécommunications, d'assistances et de prestations associées. - Approbation des modalités d'attribution des marchés correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DLTI 28
Conseil général

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de restructuration du centre de consultation maternelle et infantile et de création d'une halte-garderie au 55 rue de l'Aqueduc (10e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés négociés de maîtrise d'œuvre, de contrôle technique et de coordination en matière de sécurité et de santé correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec la Ville de Paris une convention donnant mandat au Département de Paris pour l'exercice d'attributions de la maîtrise d'ouvrage pour la mise en œuvre de cette opération. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de déposer les demandes de permis de démolir et de construire relatifs à cette opération. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DPA 22
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l'association "Le Pari's des Faubourgs" (10e), pour la création d'un centre social dans le 10e arrondissement. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 ASES 59
Conseil général

G - Subvention d'équipement à l'association "L'œuvre de secours aux enfants" (10e). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 ASES 66
Conseil général

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 R. 107
Conseil général

G - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 R. 104
Conseil général

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 R. 83
Conseil général

G - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 R. 84
Conseil général

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en œuvre d'un congé pour vendre dans l'immeuble en copropriété situé 2, rue des Beaux-Arts (6e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DLH 99
Conseil municipal

Modification de la convention type relative aux modalités de collaboration opérationnelle entre une association de secourisme habilitée et la préfecture de police approuvée par la délibération 2000 PP 84, en date du 10 juillet 2000. - Abrogation de la délibération 1990 D. 1725, en date du 15 octobre 1990, relative aux modalités de répartition des crédits figurant à l'article 657 du sous-chapitre 942-00 "Subventions aux associations de secourisme". M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 PP 47
Conseil municipal

Fixation des rémunérations ou avantages maximum susceptibles d'être perçus par les Conseillers de Paris siégeant au sein des instances dirigeantes de la Société immobilière d'économie mixte de la Ville de Paris (S.I.E.M.P.). Mme Mireille FLAM, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 SGCP 16
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'"Association FBCAP" (19e) une convention pour la mise en place d'animations sportives de prévention sur le terrain d'éducation physique "Tandou" (19e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 JS 109
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de la société "Le Terroir", Syndic représentant la copropriété du 15, rue Georges-Pitard (15e), en réparation des dommages causés en sous-sol en 1997, suite à des infiltrations provenant de l'ouvrage d'assainissement communal dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DPE 76
Conseil municipal