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G - Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres ouvert européen pour la fourniture de papiers divers destinés aux services du Département de Paris, pour une période d'un an prenant effet le 1er janvier 2002 et expirant le 31 décembre 2002. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DLTI 21
Conseil général

G - Subvention à l'Université Paris VI - "Pierre et Marie Curie" (5e) pour le financement des travaux de réalisation du Réseau académique parisien (R.A.P.) à haut débit. - Autorisation M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer la convention correspondante. Mme Michèle BLUMENTHAL, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DASCO 11
Conseil général

G - Subvention d'équipement à l'association "L'œuvre de secours aux enfants" (10e). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 ASES 66
Conseil général

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 R. 107
Conseil général

G - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 R. 84
Conseil général

G - Approbation du contenu et des modalités de réalisation d'un complément de programme d'acquisition et de renouvellement de mobilier et de matériel des collèges relevant de la compétence du Département de Paris, sur l'exercice 2001. Mme Michèle BLUMENTHAL, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DASCO 18
Conseil général

G - Approbation des modalités d'attribution de marchés sur appel d'offres pour la formation à l'accueil du public difficile au Bureau de l'aide sociale à l'enfance et dans les services sociaux polyvalents. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer les marchés correspondants. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 ASES 101
Conseil général

G - Subventions d'équipement aux collèges Paul-GAUGUIN (9e) et Alain-FOURNIER (11e). Mme Michèle BLUMENTHAL, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DASCO 15
Conseil général

G - Budget modificatif de fonctionnement du Département de Paris de 2001. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DFAE 16
Conseil général

G - Subvention à l'association "Solidarité Sida" (6e). MM. Christian SAUTTER et Alain LHOSTIS, rapporteurs.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 ASES 94
Conseil général

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 R. 77
Conseil général

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 R. 89
Conseil général

G - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 R. 101
Conseil général

G - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 R. 85
Conseil général

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de restructuration du centre de consultation maternelle et infantile et de création d'une halte-garderie au 55 rue de l'Aqueduc (10e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés négociés de maîtrise d'œuvre, de contrôle technique et de coordination en matière de sécurité et de santé correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec la Ville de Paris une convention donnant mandat au Département de Paris pour l'exercice d'attributions de la maîtrise d'ouvrage pour la mise en œuvre de cette opération. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de déposer les demandes de permis de démolir et de construire relatifs à cette opération. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DPA 22
Conseil général

G - Approbation du principe de la fournitures et/ou de la mise en œuvre de réseaux de distribution, de systèmes de télécommunications, d'assistances et de prestations associées. - Approbation des modalités d'attribution des marchés correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DLTI 28
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l'association "Le Pari's des Faubourgs" (10e), pour la création d'un centre social dans le 10e arrondissement. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 ASES 59
Conseil général

G - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 R. 104
Conseil général

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 R. 83
Conseil général

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures d'appartements au lycée-collège Jules-Ferry, 77, boulevard de Clichy (9e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer le marché de travaux correspondant. Mme Michèle BLUMENTHAL, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DPA 93
Conseil général