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Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la mise en sécurité du standard et de la salle de supervision au rez-de-chaussée de l'immeuble Cité (4e). - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 PP 44
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la réalisation d'enquêtes de circulation sur le domaine viaire de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DVD 90
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 R. 178
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 R. 162
Conseil municipal

Réalisation par la S.A.G.I. d'un programme de réhabilitation de 8 logements PLUS, de construction de 8 logements PLUS et de 6 places de stationnement situé 7 et 9, boulevard Sérurier (19e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DLH 142-2°
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché à bons de commande, sur appel d'offres ouvert européen, relatif à des prestations de fourniture et services concernant divers aménagements de carrosserie sur les châssis-cabines de véhicules utilitaires du parc du Service technique des Transports automobiles municipaux. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DLTI 18
Conseil municipal

Approbation des modalités de réalisation des travaux de création d'une cuisine centrale à l'école maternelle, 10 bis, rue Duranti (11e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de travaux et le marché de matériel de cuisine correspondants. M. Éric FERRAND, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DPA 137
Conseil municipal

Avenant 2001 à la convention d'objectifs-cadre passée entre la Ville de Paris et l'Office de Tourisme et des Congrès de Paris. - Attribution d'une subvention de fonctionnement complémentaire à l'Office de Tourisme et des Congrès au titre de l'exercice 2001. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DAEE 8
Conseil municipal

Subventions à des établissements scolaires du 3e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DASCO 76
Conseil municipal

Subvention d'aide au projet à la S.A.R.L. "Arts et spectacles productions" (17e), au titre d'un spectacle autour des "Danses hongroises" de Johannes Brahms donné au "Cirque d'hiver" en juin-juillet 2001. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DAC 188
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Régie immobilière de la Ville de Paris le protocole transactionnel relatif au règlement du passif des charges de l'appartement de fonction sis 11, rue Emile-Durkheim (13e) attribué à la crèche collective sise 11, rue Pierre-Choderlos-de-Laclos (3e). M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 ASES 54
Conseil municipal

Mise à jour de l'inventaire des équipements dont le Conseil du 19e arrondissement a la charge. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DFAE 72
Conseil municipal

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 R. 170
Conseil municipal

Réalisation par la S.A.G.I. d'un programme de réhabilitation de 34 logements P.L.U.S., de construction de 7 logements P.L.U.S. et de locaux d'activités sis 1 à 4P, passage Hennel et 136 à 144P, rue de Charenton (12e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DLH 141-1°
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres ouvert européen en 2 lots de fourniture et livraison de produits d'hygiène et d'entretien courant dans les écoles maternelles, élémentaires, les établissements du second degré et les établissements d'enseignement supérieur à statut municipal de la Ville de Paris, pour l'année 2002, avec reconduction en 2003 et 2004. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DASCO 64
Conseil municipal

Fixation des rémunérations ou avantages maximum susceptibles d'être perçus par les Conseillers de Paris siégeant au sein des instances dirigeantes de la Société d'économie mixte immobilière interdépartementale de la Région parisienne (S.E.M.I.D.E.P.). Mme Mireille FLAM, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 SGCP 17
Conseil municipal

Fixation des rémunérations ou avantages maximum susceptibles d'être perçus par les Conseillers de Paris siégeant au sein des instances dirigeantes de la Société de gérance "Jeanne-d'Arc" (S.G.J.A.). Mme Mireille FLAM, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 SGCP 15
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture de 5 à 7 bennes à ordures ménagères de petite capacité destinées à la collecte des voies étroites (2 lots). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DPE 99-1°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 2 marchés négociés avec la société "Schlumberger" pour l'adaptation des horodateurs de cette marque au paiement en Euro à partir de janvier 2002. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DVD 102
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer 6 demandes de permis de démolir des locaux de personnels désaffectés et des bâtiments de stockage, dans le bois de Boulogne (16e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 PJEV 36
Conseil municipal