500 résultats

Trier par :
Résultats par page

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la S.A.G.I. en vue du financement des locaux d'activités prévus dans le programme de réhabilitation de 18 logements PLUS sis 41, rue des Citeaux (12e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DLH 18-4°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris à gérer en régie à titre transitoire les centres d'animation Mathis, Clavel, Curial et Rébeval et à fixer les tarifs applicables aux activités proposées dans ces 4 centres d'animation, à partir du 1er juillet 2001 et jusqu'à l'entrée en vigueur de la future convention de délégation de service public. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 JS 272
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation des installations électriques à la bibliothèque enfantine 6, rue Fourneyron (17e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de travaux correspondant. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DPA 118
Conseil municipal

Approbation du principe de la création d'un hall d'accueil au centre sportif Elisabeth (14e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 JS 254
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 5 à la convention de concession du parc de stationnement "Alban Satragne" pour une extension d'exploitation du nombre de places publiques et de procéder à l'amodiation d'au plus 50 places. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DVD 88-1°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société d'économie mixte SEMAEST une convention de délégation de maîtrise d'ouvrage en vue de réaliser des travaux dans l'immeuble communal sis 94, rue Jean-Pierre-Timbaud (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DLH 185
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 R. 166
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 R. 160
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession de terres agricoles situées à Gonesse (Val-d'Oise). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DAUC 11
Conseil municipal

Approbation du principe du transport en autocars des classes des écoles primaires parisiennes, dans le cadre de l'initiation à la natation en 2002 prenant effet à compter de sa notification pour une période de 12 mois renouvelable 2 fois dans les mêmes termes par décision expresse de la P.R.M. - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 JS 188
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec trois associations support des équipes de développement local dans les "quartiers Politique de la ville" et attribution de subventions auxdites associations. Mme Martine DURLACH, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DVLR 50
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention donnant droit à l'occupation de locaux domaniaux à usage de café-restaurant dénommé "Le Pavillon de la Grande Cascade" et de son annexe dite "Auberge du Bonheur" sis carrefour de Longchamp au bois de Boulogne (16e). M. Christian SAUTTER, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DFAE 58
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution de marchés à bons de commande sur appel d'offres ouvert européen en vue de la fourniture des bouteilles de champagne nécessaires aux réceptions de toute nature organisées par le Service du Protocole de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 SGCP 9
Conseil municipal

Subvention d'aide à la création et à la diffusion à la société "Planète Aurora" (11e) pour la réalisation d'un spectacle musical intitulé "Rozaneh" dans le cadre des "Suites iraniennes" au Forum des Images, les 15 et 16 juin 2001. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DAC 168
Conseil municipal

Subvention à la caisse des écoles du 3e arrondissement. M. Éric FERRAND, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DASCO 102
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 R. 142
Conseil municipal

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 R. 152
Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en œuvre d'un congé pour vendre dans l'immeuble en copropriété situé 29, rue de Seine (6e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DLH 75
Conseil municipal

Utilisation de produits biologiques dans les cantines scolaires.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 V. 25
Conseil municipal

Modification de la délibération M. 691, en date du 10 juillet 1978, relative à la fixation des taux de rémunération des médecins et dentistes vacataires de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DRH 13
Conseil municipal