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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'"Association pour la gestion et le développement des centres médico-sociaux de Saint-Séverin" concernant la mise à disposition, d'une partie des locaux de la crèche municipale située 2, rue Jean-Calvin (5e), et de ceux de la halte-garderie située 52, rue Lacépède (5e) durant la fermeture pour travaux de la crèche "Sainte-Lucie" gérée par cette association. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 ASES 55
Conseil municipal

Vœu relatif à la rentrée scolaire 2001-2002.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 V. 24
Conseil municipal

Subvention à un établissement scolaire du 4e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DASCO 52
Conseil municipal

Subvention à un établissement scolaire du 16e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DASCO 73
Conseil municipal

Subvention à l'association "Alborz" (18e), afin de l'aider à organiser la première édition du festival du court métrage iranien au "Forum des Images". M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DAC 222
Conseil municipal

Subvention à un établissement scolaire du 16e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DASCO 94
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la société anonyme d'H.L.M. "Immobilière 3F" en vue du financement d'un programme d'acquisition-amélioration de 35 logements locatifs à usage social, situé 104/106, rue de Cambronne (15e). - Participation financière de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DLH 177
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt PLUS à contracter par la S.A.G.I. en vue du financement principal d'un programme de réhabilitation de 18 logements PLUS sis 41, rue des Citeaux (12e). - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt "PLUS foncier" à contracter par la S.A.G.I. en vue du financement de la charge foncière de cette opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DLH 18-3°
Conseil municipal

Approbation du principe de la création et de la rénovation des espaces verts des cimetières parisiens. - Approbation des modalités d'attribution des marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 PJEV 35
Conseil municipal

Ecrêtement indemnitaire de conseillers de Paris et reversement d'écrêtement. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 SGCP 10
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des dessins, du contrôle, de l'expertise topographique et de la validation informatique des plans de voirie de surface. - Approbation des modalités d'attribution des marchés de prestations de service correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les constats de conversion à l'euro desdits marchés. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DVD 81
Conseil municipal

Approbation du principe de l'aménagement de la rue Emile-Reynaud (19e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DVD 52
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer aux propriétaires occupants une aide financière pour des travaux dans le cadre des Opérations programmées d'amélioration de l'habitat "Porte Saint-Denis - Porte Saint-Martin" (10e) et "Château-Rouge" (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DLH 94
Conseil municipal

Approbation du principe de la conception, de l'exécution et du suivi des actions de communication de la Ville de Paris dans le domaine de la qualité de la vie. - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DGIC 2
Conseil municipal

Visite en Russie de M. le Maire de Paris.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 V. 26
Conseil municipal

Réalisation par la S.A.G.I. d'un programme de 18 logements PLUS et de locaux d'activités sis 41, rue des Citeaux (12e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DLH 18-2°
Conseil municipal

Fixation des rémunérations ou avantages maximum susceptibles d'être perçus par les conseillers de Paris siégeant au sein des instances dirigeantes de la Société nouvelle d'exploitation de la Tour Eiffel (S.N.T.E.). Mme Mireille FLAM, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 SGCP 24
Conseil municipal

Fixation des rémunérations ou avantages maximum susceptibles d'être perçus par les Conseillers de Paris siégeant au sein des instances dirigeantes de la Société anonyme d'économie mixte locale des pompes funèbres de la Ville de Paris. Mme Mireille FLAM, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 SGCP 19
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation de la modernisation de l'éclairage du passage souterrain pour véhicules, porte de Pantin (19e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits travaux. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DVD 82
Conseil municipal

Approbation du principe de la désignation d'une centrale d'achat d'espaces publicitaires pour les campagnes institutionnelles de la Mairie de Paris. - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DGIC 3
Conseil municipal