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Budget modificatif de fonctionnement de la Ville de Paris de 2001. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DFAE 70-2°
Conseil municipal

Subvention à l'association "M.J.C. Paris XV Brancion" (15e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 JS 37
Conseil municipal

Subvention à la caisse des écoles du 2e arrondissement. M. Éric FERRAND, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DASCO 101
Conseil municipal

Subvention à l'association "Tarot-Club de Paris" (12e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 JS 157
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 R. 179
Conseil municipal

Participation financière de la Ville de Paris en vue de la réalisation par la société anonyme d'H.L.M. "Immobilière 3F" de 99 logements locatifs sociaux (PLS) au sein d'un programme d'acquisition-amélioration, situé 7 à 13, rue Chanez et 20, rue Erlanger (16e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DLH 126-2°
Conseil municipal

Réalisation par la S.I.E.M.P. du programme de réhabilitation de l'immeuble communal situé 10-14, place de l'Argonne (19e). - Participation de la Ville de Paris au financement de cette opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DLH 19-2°
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres ouvert européen en un lot pour l'exécution de prestations de nettoyage des locaux et des vitres de l'Ecole supérieure de physique et de chimie industrielles de la Ville de Paris (5e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Danièle POURTAUD, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DASCO 97
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages causés aux intéressés lors d'accidents survenus sur la voie publique et dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DVD 99
Conseil municipal

Approbation du protocole d'accord cadre relatif à l'aménagement/réduction du temps de travail et à l'amélioration de la qualité de vie et des conditions de travail des agents de la mairie et du département de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ce document. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DRH 39
Conseil municipal

Subventions à des établissements scolaires du 16e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DASCO 81
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention de délégation de service public signée avec la société "Paris - Marchés" pour la gestion du marché aux puces de la porte de Clignancourt (18e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DFAE 66
Conseil municipal

Subvention à l'association "Attitude 18" (18e) au titre du festival culturel qu'elle organise annuellement en mai et juin à Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DAC 189
Conseil municipal

Subvention à la caisse des écoles du 10e arrondissement. M. Éric FERRAND, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DASCO 103
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt PLUS à contracter par la R.I.V.P. en vue du financement d'un programme de réhabilitation de 8 logements PLUS situé 25, rue des Annelets (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DLH 108-4°
Conseil municipal

Réalisation par la S.A.G.I. d'un programme de 20 logements PLUS et de locaux commerciaux, constituant le lot 1 du secteur passage Goix, 22-24, rue d'Aubervilliers et 19-19 ter, rue du Département (19e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DLH 143-2°
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux d'aménagement de la rue Mélingue (19e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DVD 67
Conseil municipal

Subventions à des établissements scolaires du 20e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DASCO 83
Conseil municipal

Fixation des rémunérations ou avantages maximum susceptibles d'être perçus par les conseillers de Paris siégeant au sein des instances dirigeantes de la Compagnie parisienne de chauffage urbain (C.P.C.U.). Mme Mireille FLAM, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 SGCP 20
Conseil municipal

Subvention à un établissement scolaire du 14e arrondissement. M. Éric FERRAND, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DASCO 57
Conseil municipal