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Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 R. 165
Conseil municipal

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 R. 177
Conseil municipal

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 R. 154
Conseil municipal

Vœu relatif à la poursuite de l'opération "Château-Rouge".

JUILLET 2001
Déliberation
2001 V. 20
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.A.G.I. un bail à caractère emphytéotique portant location des propriétés communales situées 7 et 9, boulevard Sérurier (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DLH 142-1°
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt P.L.U.S. à contracter par la S.A.G.I. en vue du financement principal d'un programme de réhabilitation de 34 logements P.L.U.S. sis 1 à 4P, passage Hennel et 136 à 144P, rue de Charenton (12e). - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt "P.L.U.S. foncier" à contracter par la S.A.G.I. en vue du financement de la charge foncière de cette opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DLH 141-2°
Conseil municipal

Approbation du principe de la maintenance, la rénovation et l'extension des réseaux de fontainerie dans les cimetières parisiens. - Approbation des modalités d'attribution des marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 PJEV 47
Conseil municipal

Moratoire sur les expulsions des locataires de bonne foi.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 V. 21
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder au versement, à titre provisionnel de la somme de 1.000 F à Melle Véronique TERLECKI demeurant 83, rue Blomet (15e), du fait du préjudice causé par le retard apporté par la Ville de Paris à lui notifier sa fin de fonctions. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DAC 147
Conseil municipal

Subvention à l'association "La montagne Sainte-Geneviève et ses abords" (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DAC 121
Conseil municipal

Subvention compensatrice de loyer à l'association "Ligue française pour les auberges de la jeunesse" (13e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 JS 100
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 R. 145
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un appel d'offres ouvert européen en 7 lots séparés de fourniture et de livraison de cahiers et produits de papeterie scolaire nécessaires aux établissements scolaires municipaux du premier et du second degré pour l'année 2002. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés correspondants. M. Éric FERRAND, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DASCO 88
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une aide financière de la Ville de Paris à MM. Mehdi CANITROT, Mathieu CAMILLIERI et Mimoun BEKKAOUIM, copropriétaires occupants de l'immeuble situé 46, rue Myrha, dans le périmètre de l'Opération programmée d'amélioration de l'habitat "Château-Rouge" (18e), pour des travaux visant à la réfection complète de l'immeuble. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DLH 137
Conseil municipal

Fixation des rémunérations ou avantages maximum susceptibles d'être perçus par les Conseillers de Paris siégeant au sein des instances dirigeantes de la Société anonyme de gestion immobilière (S.A.G.I.). Mme Mireille FLAM, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 SGCP 14
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture de matériels et consommables électriques. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DPE 59
Conseil municipal

Subventions à des établissements scolaires du 15e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DASCO 80
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Plus Loin" (20e) une convention pour la mise en place d'animations sportives de prévention sur le terrain d'éducation physique "Davout" (20e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 JS 29
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 R. 143
Conseil municipal

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 R. 189
Conseil municipal