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G - Approbation des modalités d'attribution de 2 marchés de travaux en vue de la réalisation des travaux de restructuration de la cuisine au collège Condorcet, 61, rue d'Amsterdam (8e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant au marché de maîtrise d'œuvre. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer les marchés de travaux correspondants et l'avenant au marché de maîtrise d'œuvre. Mme Michèle BLUMENTHAL, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DPA 106
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de procéder à la cession d'un ensemble immobilier situé 21 et 21 bis, rue Saint-Nicolas à Neauphle-le-Château (Yvelines). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DAUC 3
Conseil général

G - Approbation du principe de la restauration de plans d'architecture conservés aux Archives de Paris. - Approbation des modalités d'attribution de marché à bons de commande de fournitures et de services. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. Mme Michèle BLUMENTHAL, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DAC 239
Conseil général

G - Subvention au centre "Parenthèse" de l'association "S.O.S. Drogue International" (9e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 ASES 79
Conseil général

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 R. 102
Conseil général

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 R. 90
Conseil général

G - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 R. 88
Conseil général

G - Approbation du contenu et des modalités d'attribution à des agents de l'État et à titre précaire de logements situés dans des établissements publics locaux d'enseignement relevant de la compétence du Département de Paris. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec les chefs d'établissement les conventions d'occupation de ces logements. Mme Michèle BLUMENTHAL, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DASCO 9
Conseil général

G - Approbation du principe de la mise en conformité du système de détection-incendie équipant le bâtiment principal des Archives de Paris, 18, boulevard Sérurier (19e). - Approbation des modalités d'attribution d'un marché de travaux. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. Mme Michèle BLUMENTHAL, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DAC 238
Conseil général

G - Transformations, créations, suppressions d'emplois et répartition par grade de certains corps dans les services départementaux au titre de 2001. MM. Christian SAUTTER et François DAGNAUD, rapporteurs.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DFAE 20
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général de signer des conventions avec l'association "Les jours heureux" en vue de substituer cette d'ernière à l'Association des Foyers de Paris 17e, dans les droits et obligations résultant de conventions d'habilitation à l'aide sociale légale signées avec le Département de Paris pour le fonctionnement de trois structures d'accueil pour adultes handicapés mentaux. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 ASES 54
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un bail de locaux situés, 16, rue Félicien-David et 17, avenue Théophile-Gautier (16e), pour le relogement du Centre d'information et d'orientation des 8e et 16e arrondissements. Mme Michèle BLUMENTHAL, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DASCO 17
Conseil général

G - Approbation du principe de la maintenance des applications de gestion de l'aide sociale légale "Parisis Instruction", "Parisis Compta" et "Successions". - Approbation des modalités d'attribution du marché de services sur appel d'offres correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 ASES 100
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec la Caisse primaire d'assurance maladie de Paris, relative à la mise en place et à la gestion d'un dispositif d'accès à une couverture maladie complémentaire pour les Parisiens exclus de la couverture maladie universelle. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 ASES 91
Conseil général

G - Subvention à l'association "Alternathiv" (10e) pour la gestion de 10 appartements-relais. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 ASES 87
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de défendre à la procédure intentée devant le Conseil de Prud'hommes de Paris en vue du paiement d'indemnités de départ à la retraite au profit de Mme Ana JANUARIO, demanderesse à l'action. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 AJ 9
Conseil général

e des membres présents

JUILLET 2001
Déliberation
2001 SGCP 3
Conseil général

G - Programme Départemental d'aide à l'emploi 2001 : stages complémentaires destinés prioritairement aux publics des secteurs relevant de la "Politique de la Ville". Mme Mylène STAMBOULI et M. Christian SAUTTER, rapporteurs.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DAEE 21
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de résilier un bail et de signer un nouveau bail avec la Société anonyme de gestion immobilière pour la location d'un logement 10, avenue Boutroux (13e), à usage de logement de fonction pour un cadre du centre maternel "Nationale" sis 146-152, rue Nationale (13e). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 ASES 81
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de fixer, pour 2001, le taux de progression de la valeur des prestations accessoires accordées gratuitement aux agents logés par nécessité absolue de service dans un établissement public local d'enseignement. Mme Michèle BLUMENTHAL, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DASCO 14
Conseil général