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Subvention à l'association "Son et recherche électroacoustique" (Son/Ré) (12e) pour ses activités parisiennes au titre de l'année 2001. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DAC 134
Conseil municipal

Avis favorable à la demande de reconnaissance légale formulée par la région de France de la Congrégation des Petits Frères de Jésus dite "Fraternité Charles de Foucauld". M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DVLR 56
Conseil municipal

Fixation en euros du tarif des forfaits annuels d'inscription pour le prêt des documents audiovisuels en bibliothèques. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DAC 116
Conseil municipal

Communication de M. le Maire de Paris sur les arrêtés d'engagement pris sur le budget d'investissement de la Ville de Paris entre le 2 janvier et le 15 juin 2001.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DFAE 74
Conseil municipal

Communication de M. le Maire de Paris relative au budget modificatif de la collectivité parisienne pour 2001.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DFAE 81
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50 %, pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la R.I.V.P. en vue du financement des locaux commerciaux et d'activités du programme de réhabilitation situé 25, rue des Annelets (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DLH 108-5°
Conseil municipal

Approbation du principe de l'extension et de la rénovation du square du Commandant l'Herminier (20e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 PJEV 33
Conseil municipal

Approbation du principe de la maintenance d'un système bureautique pour le Service de la publicité et des droits de voirie. - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DFAE 69
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché d'amélioration de l'accueil du 5, rue de Lobau, de rénovation et de mise en valeur du passage cocher de l'Hôtel-de-Ville, ravalement du porche au 5, rue de Lobau (4e), signé avec l'entreprise "THOMANN Bernard Robert" (Entreprise individuelle), en vue de rectifier le libellé de la raison sociale du titulaire. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DPA 139
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un appel d'offres ouvert européen relatif à la réalisation d'une mission d'assistance dans le cadre du Contrat parisien de sécurité. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DPP 3
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Association cultuelle de l'église réformée de Paris-Luxembourg (6e) une convention relative à l'attribution d'une subvention exceptionnelle d'équipement. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DAC 5
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec le Département de Paris et la S.G.I.M en vue d'intégrer 5 immeubles départementaux dans la convention conclue le 25 février 1992 entre la Ville de Paris et la S.G.I.M. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DLH 68
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé avec "Valentin environnement et travaux publics" pour l'aménagement du bassin de dessablement Lefèbvre (15e). Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DPE 72
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Les amis de Bourdelle" (15e) une convention d'objectifs. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DAC 11
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la société coopérative d'H.L.M. "SOCOFAM" en vue du financement d'un programme d'acquisition-amélioration d'un logement locatif aidé d'intégration, situé 3, rue Pierre-Foncin (20e). - Participation financière de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DLH 125
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la S.I.E.M.P. en vue du financement du local commercial du programme de réhabilitation de l'immeuble communal situé 10-14, place de l'Argonne (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DLH 19-4°
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres ouvert européen en 8 lots géographiques relatif au transport des élèves des écoles parisiennes dans le cadre du tiers temps pédagogique, pour des sorties annuelles et prestations diverses (transferts, ramassage scolaire). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Éric FERRAND, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DASCO 112
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des contrats d'amodiation dans le cadre de l'exploitation en régie par la Ville de Paris de places de garage dans le parc de stationnement "Alban-Satragne" et de fixer les tarifs d'amodiations relatifs à cette exploitation. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DVD 88-3°
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 R. 190
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans des organismes.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 R. 159
Conseil municipal