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Approbation du principe de la modernisation des menuiseries extérieures à la mairie du 1er arrondissement (1er). - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DPA 76
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour l'acquisition de sept appareils de laboratoire pour le C.R.E.C.E.P. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DPE 68
Conseil municipal

Subventions à des établissements scolaires du 10e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DASCO 53
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités du versement de menus frais aux établissements scolaires du second degré municipal. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DASCO 84
Conseil municipal

Subvention à un établissement scolaire du 18e arrondissement. M. Éric FERRAND, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DASCO 95
Conseil municipal

Acquisition d'œuvres d'art pour la Maison de Victor Hugo. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DAC 191
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 R. 161
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages causés aux intéressés lors d'accidents survenus sur la voie publique et dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DVD 100
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres ouvert européen, pour la fourniture et la livraison de tables à piétements rabattables. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DLTI 26
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention portant droit à l'occupation de locaux domaniaux à usage de salons de réception et de café-restaurant dénommés "La Chesnaie du Roy" sis route de la Pyramide au bois de Vincennes (12e). M. Christian SAUTTER, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DFAE 67
Conseil municipal

Achat de prestations aux caisses des écoles pour la restauration des centres de loisirs d'été organisés en 2001. M. Éric FERRAND, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DASCO 49
Conseil municipal

Subvention à l'association "Centre de la chanson d'expression française" (4e), au titre de ses activités parisiennes pour l'année 2001. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DAC 144
Conseil municipal

Subvention à un établissement scolaire du 9e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DASCO 89
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 R. 144
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 R. 155
Conseil municipal

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 R. 173
Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en œuvre d'un congé pour vendre dans l'immeuble en copropriété situé 29, rue de Seine (6e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DLH 75
Conseil municipal

Utilisation de produits biologiques dans les cantines scolaires.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 V. 25
Conseil municipal

Modification de la délibération M. 691, en date du 10 juillet 1978, relative à la fixation des taux de rémunération des médecins et dentistes vacataires de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DRH 13
Conseil municipal

Budget d'investissement de la Ville de Paris de 2001. - Décision modificative n° 1. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DFAE 70-1°
Conseil municipal