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Subvention à l'association "Alliance insertion et cadre de vie" (12e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 JS 150
Conseil municipal

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 R. 153
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt PLUS à contracter par la R.I.V.P. en vue du financement d'un programme de réhabilitation de 8 logements PLUS situé 25, rue des Annelets (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DLH 108-4°
Conseil municipal

Réalisation par la S.A.G.I. d'un programme de 20 logements PLUS et de locaux commerciaux, constituant le lot 1 du secteur passage Goix, 22-24, rue d'Aubervilliers et 19-19 ter, rue du Département (19e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DLH 143-2°
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux d'aménagement de la rue Mélingue (19e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DVD 67
Conseil municipal

Subventions à des établissements scolaires du 20e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DASCO 83
Conseil municipal

Fixation des rémunérations ou avantages maximum susceptibles d'être perçus par les conseillers de Paris siégeant au sein des instances dirigeantes de la Compagnie parisienne de chauffage urbain (C.P.C.U.). Mme Mireille FLAM, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 SGCP 20
Conseil municipal

Subvention à un établissement scolaire du 14e arrondissement. M. Éric FERRAND, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DASCO 57
Conseil municipal

Subvention à l'association "OSKOR" (11e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 JS 288
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans des organismes.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 R. 147
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 R. 164
Conseil municipal

Budget annexe de l'Assainissement de la Ville de Paris. - Décision modificative n° 1 pour 2001. M. Christian SAUTTER et Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteurs.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DPE 63
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.I.E.M.P. un bail à caractère emphytéotique portant location de l'immeuble communal situé 10-14, place de l'Argonne (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DLH 19-1°
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution de marchés sur appel d'offres ouvert pour la fourniture d'instruments de musique destinés aux conservatoires municipaux d'arrondissement et au Conservatoire supérieur de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le constat de conversion à l'euro qui fixera les modalités de changement au 31 décembre 2001 de l'unité monétaire de compte desdits marchés. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DAC 185
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation du jardin de la Z.A.C. du "Château-des-Rentiers" (13e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 PJEV 48
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux relatif à la construction d'une école polyvalente de 11 classes, 11, rue Pajol (18e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DPA 101
Conseil municipal

Subventions à des établissements scolaires du 13e arrondissement. M. Éric FERRAND, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DASCO 91
Conseil municipal

Approbation du principe de passation d'une convention de délégation de service public pour la gestion de la halte-garderie située 33, rue Emeriau (15e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 ASES 34
Conseil municipal

Avis de la Chambre régionale des comptes d'Ile-de-France du 11 avril 2001, relatif à la convention passée le 29 décembre 2000 avec la Régie immobilière de la Ville de Paris pour la construction et la gestion d'un ensemble immobilier à usage de logements sociaux.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DLH 144
Conseil municipal

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 R. 176
Conseil municipal