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Subvention d'aide à la création et à la diffusion à la société "Planète Aurora" (11e) pour la réalisation d'un spectacle musical intitulé "Rozaneh" dans le cadre des "Suites iraniennes" au Forum des Images, les 15 et 16 juin 2001. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DAC 168
Conseil municipal

Subvention à la caisse des écoles du 3e arrondissement. M. Éric FERRAND, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DASCO 102
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 R. 142
Conseil municipal

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 R. 152
Conseil municipal

Décision modificative n°1 du budget spécial de la Préfecture de police pour 2001. M. Christian SAUTTER et M. Christophe CARESCHE, rapporteurs.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 PP 46-1°
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation de la 20e tranche de travaux d'extension de la gestion centralisée des feux de signalisation et de travaux de raccordement de panneaux à messages variables et de caméras. - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DVD 113
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché à bons de commande pour la surveillance et la sécurité d'équipements culturels gérés par la Direction des Affaires culturelles de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DAC 220
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant en vue de substituer à la société "ELECTRO-DISTRIBUTION", la Société régionale de prestations Ile-de-France - Centre comme titulaire du marché à bons de commande n° 00/25073 relatif à des fournitures de matériels électriques pour les ateliers de la régie du Service technique des Etudes et du Génie climatique de la Direction du Patrimoine et de l'Architecture. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DPA 128
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire des avenants financiers pour les lots n° 1 et n° 2 du marché de fournitures courantes et de services, avec appel d'offres ouvert avec publicité européenne, pour la conception, l'animation et la mise en œuvre de modules de formation aux marchés publics et à l'achat public pour les agents de la Ville de Paris (stages d'initiation, de perfectionnement et de spécialisation). M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DRH 18
Conseil municipal

Modification de la délibération DRH 80, en date des 14 et 15 décembre 1998 fixant les conditions d'emploi des collaborateurs de cabinet. M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DRH 29
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Jeunesse Abbesses Paris 18" (18e) une convention pour une action de prévention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 JS 107
Conseil municipal

Subventions à des établissements scolaires du 11e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DASCO 54
Conseil municipal

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 R. 146
Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en œuvre d'un congé pour vendre dans l'immeuble en copropriété situé 8 à 14, rue François-Miron et 15 à 17, rue des Barres (4e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DLH 101
Conseil municipal

Approbation de la convention-cadre et de ses annexes à conclure entre la Ville de Paris et les associations chargées d'encadrer des ateliers bleus sportifs pour l'année scolaire 2001-2002. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 JS 97
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de solliciter de M. le Préfet de la Région d'Ile-de-France, Préfet de Paris, une subvention de 150.000 F pour des travaux concernant l'aménagement d'une bibliothèque à l'école élémentaire, 8, rue Chernovitz (16e). M. Éric FERRAND, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DASCO 47
Conseil municipal

Subventions à des établissements scolaires du 18e arrondissement. M. Éric FERRAND, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DASCO 87
Conseil municipal

Approbation du principe de passation d'une convention de délégation de service public pour la gestion de la halte garderie située 28-30, rue Baron-Leroy (12e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 ASES 32
Conseil municipal

Subvention à un établissement scolaire du 17e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DASCO 82
Conseil municipal

Subvention à la Caisse des écoles du 19e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DASCO 107
Conseil municipal