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Maintien du scintillement de la Tour-Eiffel.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 V. 23
Conseil municipal

Avis du Conseil de Paris sur des demandes de dérogation aux règles du repos dominical. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DFAE 63
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la S.A.G.I. en vue du financement des locaux d'activités prévus dans le programme de réhabilitation de 18 logements PLUS sis 41, rue des Citeaux (12e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DLH 18-4°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris à gérer en régie à titre transitoire les centres d'animation Mathis, Clavel, Curial et Rébeval et à fixer les tarifs applicables aux activités proposées dans ces 4 centres d'animation, à partir du 1er juillet 2001 et jusqu'à l'entrée en vigueur de la future convention de délégation de service public. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 JS 272
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation des installations électriques à la bibliothèque enfantine 6, rue Fourneyron (17e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de travaux correspondant. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DPA 118
Conseil municipal

Approbation du principe de la création d'un hall d'accueil au centre sportif Elisabeth (14e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 JS 254
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 5 à la convention de concession du parc de stationnement "Alban Satragne" pour une extension d'exploitation du nombre de places publiques et de procéder à l'amodiation d'au plus 50 places. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DVD 88-1°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société d'économie mixte SEMAEST une convention de délégation de maîtrise d'ouvrage en vue de réaliser des travaux dans l'immeuble communal sis 94, rue Jean-Pierre-Timbaud (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DLH 185
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 R. 166
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 R. 160
Conseil municipal

Fixation des rémunérations ou avantages maximum susceptibles d'être perçus par les Conseillers de Paris siégeant au sein des instances dirigeantes de la Régie immobilière de la Ville de Paris (R.I.V.P.). Mme Mireille FLAM, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 SGCP 13
Conseil municipal

Fixation des rémunérations ou avantages maximum susceptibles d'être perçus par les Conseillers de Paris siégeant au sein des instances dirigeantes de la Société immobilière d'économie mixte du centre de Paris (S.E.M.-Centre). Mme Mireille FLAM, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 SGCP 18
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer aux propriétaires occupants une aide financière pour les travaux dans le cadre des Opérations programmées d'amélioration de l'habitat du "Bas-Belleville" et de "Belleville-Ménilmontant" (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DLH 78
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de reconstruction de garde-corps métalliques sur 3 ouvrages du boulevard périphérique. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DVD 106
Conseil municipal

Subvention à l'Association pour l'insertion professionnelle des jeunes artistes (I.P.J.A.) (17e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DAC 64
Conseil municipal

Vœu relatif à des procédures judiciaires dans lesquelles la Ville de Paris est mise en cause directement ou indirectement.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 V. 16
Conseil municipal

Subvention à la Caisse des écoles du 17e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DASCO 106
Conseil municipal

Subvention à l'association "J.Presse" (12e). M. David ASSOULINE, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DASCO 116
Conseil municipal

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 R. 168
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de 2 emprunts à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement d'un programme de construction comprenant 4 logements locatifs à usage social et 2 locaux d'activités, situé 217 à 223, rue des Pyrénées et 30 à 38, rue Ramus (20e). - Participation financière de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DLH 173
Conseil municipal