500 résultats

Trier par :
Résultats par page

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture de 4 à 6 balayeuses aspiratrices de chaussée compactes de 3,5 m3 de capacité minimum. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DPE 52
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux pour le désamiantage de la salle "Dufy" au Musée d'Art Moderne (16e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de travaux correspondant. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DPA 162
Conseil municipal

Approbation du principe de la conception, de l'exécution et du suivi des actions de communication de la Ville de Paris dans le domaine de la Propreté. - Approbation des modalités d'attribution dudit marché. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DGIC 1
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé avec la société "CNAR" pour la réfection totale et l'amélioration du hall et des vestiaires du gymnase Lavoisier (5e) (lot 4 : peinture). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 JS 147
Conseil municipal

Subvention à la "Fédération musicale de Paris" (13e) au titre de ses activités pour l'année 2001. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DAC 141
Conseil municipal

Subvention à un établissement scolaire du 11e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DASCO 72
Conseil municipal

Subvention à l'association "Le Petit Ney" (18e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 JS 154
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la société anonyme d'H.L.M. "Immobilière 3F" en vue du financement de 211 logements locatifs à usage social au sein d'un programme d'acquisition-amélioration, situé 7 à 13, rue Chanez et 20, rue Erlanger (16e). - Participation financière de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DLH 126-1°
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la mise à disposition, la maintenance et la gestion de bacs destinés à la collecte sélective du verre et des emballages ménagers dans les 8e, 9e, 10e, 14e, 16e, 17e, 18e et 19e arrondissements de Paris - (3 lots). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DPE 27
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture et la pose de systèmes de temporisation sur les canalisations d'alimentation en eau non potable des réservoirs de chasse du réseau d'assainissement de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DPE 70
Conseil municipal

Subventions à des établissements scolaires du 15e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DASCO 86
Conseil municipal

Fixation du prix d'achat aux Caisses des écoles des prestations de restauration fournies dans les centres de loisirs organisés par la Ville de Paris à partir de septembre 2001. M. Eric FERRAND, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DASCO 67
Conseil municipal

Vœu relatif au transfert du domaine privé à des bailleurs sociaux.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 V. 17
Conseil municipal

Subvention à l'association "Anima'fac" pour l'organisation du "Forum de la vie étudiante à Paris" à l'occasion de l'organisation par la Ville de Paris des "Premiers états généraux de la vie étudiante". - Autorisation à M. le Maire de signer la convention correspondante. M. David ASSOULINE, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DASCO 119
Conseil municipal

Subvention à l'association "Maison des copains de la Villette" (19e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 JS 159
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 R. 156
Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en œuvre d'un congé pour vendre dans l'immeuble en copropriété situé 31, rue Bonaparte (6e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DLH 73
Conseil municipal

e des membres présents

JUILLET 2001
Déliberation
2001 SGCP 24
Conseil municipal

Approbation du principe de l'aménagement d'une nouvelle sous station vapeur à l'ancien hôpital Saint-Lazare 107, rue du Faubourg-Saint-Denis (10e). - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DPA 130
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "MOWGLI" (18e) une convention de délégation de service public pour la gestion de la crèche collective située 9, rue Affre (18e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de mise à disposition des locaux. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 ASES 56
Conseil municipal