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Subvention à l'association "M.J.C. Paris XV Brancion" (15e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 JS 37
Conseil municipal

Subvention à l'association "Tarot-Club de Paris" (12e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 JS 157
Conseil municipal

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 R. 179
Conseil municipal

Réalisation par la Régie immobilière de la Ville de Paris d'un programme de réhabilitation de 10 logements PLA-I et 8 logements PLUS situé 25, rue des Annelets (19e). - Participation de la Ville de Paris au financement de cette opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DLH 108-2°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris signer un marché sur appel d'offres ouvert en vue de réaliser des travaux d'assainissement à l'église Notre-Dame-des-Champs (6e). Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DAC 114
Conseil municipal

Fixation des rémunérations ou avantages maximum susceptibles d'être perçus par les Conseillers de Paris siégeant au sein des instances dirigeantes de la Société d'économie mixte d'aménagement du XVe arrondissement (S.E.M.E.A.-XV). Mme Mireille FLAM, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 SGCP 11
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un appel d'offres ouvert en vue des travaux de restauration de l'escalier principal de la synagogue des Tournelles (4e). Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DAC 115
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "ANDROMED" une convention pour une action de prévention dans le 13e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 JS 32
Conseil municipal

Subventions à des établissements scolaires du 14e arrondissement. M. Éric FERRAND, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DASCO 79
Conseil municipal

Attribution d'une subvention à "l'Association pour le rayonnement culturel et le développement social du 16e (A.R.D. 16)". M. François DAGNAUD, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DVLR 23
Conseil municipal

Autorisation de la Ville de Paris à la Région d'Ile-de-France de déposer un permis de construire sur le domaine public sis 172, rue Championnet (18e) dans le cadre de l'opération de rénovation du lycée hôtelier Béliard. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 JS 146
Conseil municipal

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 R. 183
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.A.G.I. un bail à caractère emphytéotique portant location de la propriété communale constituant le lot 1 du secteur passage Goix, 22-24, rue d'Aubervilliers et 19-19 ter, rue du Département (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DLH 143-1°
Conseil municipal

Maintien au profit de la société anonyme d'H.L.M. "LOGIREP" de 2 garanties d'emprunts accordées par la Ville de Paris à la société anonyme d'H.L.M. "La Sablière" pour la construction de 180 logements à Vitry-sur-Seine, 33-45, avenue de la Commune de Paris (Val-de-Marne). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DLH 201
Conseil municipal

Participation financière de la Ville de Paris en vue de la réalisation par la société anonyme d'H.L.M. "Immobilière 3F" d'un programme d'acquisition-amélioration de 20 logements locatifs sociaux, situé 111, rue Bobillot (13e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DLH 175
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation de la rénovation complète de l'étanchéité des terrasses au centre sportif du stade Elisabeth (14e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DPA 112
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'"Association franco-chinoise Pierre Ducerf" (3e) une convention pour la mise en place d'animations sportives de prévention dans le 3e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 JS 111
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la mise à disposition et manutentions de séparateurs modulaires de voies transposables de classe B pour protection sur la voirie parisienne. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DVD 110
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de restructuration de l'école maternelle annexe, 78, rue de l'Eglise (15e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permis de démolir et la demande de permis de construire correspondant à cette opération. M. Éric FERRAND, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DPA 151
Conseil municipal

Approbation des clauses à insérer dans le cahier des charges des marchés notifiés après le 8 septembre 2001, qui intègrent les dispositions relatives à l'exécution des marchés telles qu'elles résultent de l'application de l'annexe au décret 2001-210 du 7 mars 2001 (publié au JO du 8 mars 2001) portant rédaction du Code des marchés publics. Mme Mireille FLAM, rapporteur.

JUILLET 2001
Déliberation
2001 DFAE 79
Conseil municipal