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e des membres présents

JUILLET 2000
Déliberation
2000 SGRI 28
Conseil municipal

Crypte archéologique du parvis de Notre-Dame (4e). - Modification des tarifs d'accès du public. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

JUILLET 2000
Déliberation
2000 DAC 228
Conseil municipal

Approbation du principe de la fourniture d'oignons à fleurs pour le fleurissement des espaces verts parisiens. - Approbation des modalités d'attribution des marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Suzanne DESCRESSAC-DESPUJOLS, rapporteur.

JUILLET 2000
Déliberation
2000 PJEV 51
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation de travaux de couverture à l'église Saint-Ambroise (11e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

JUILLET 2000
Déliberation
2000 DAC 143
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Théâtre Guignol Anatole des Buttes-Chaumont", Saint-Mandé (Val-de-Marne) une convention. Subvention exceptionnelle d'équipement. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

JUILLET 2000
Déliberation
2000 DAC 236
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé avec le groupement solidaire "EURONETEC France - SITA Ile-de-France" pour l'enlèvement des déjections canines sur les voies publiques de Paris. M. Patrick TRÉMÈGE, rapporteur.

JUILLET 2000
Déliberation
2000 DPE 56
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt d'une demande de permis de construire concernant l'association "Tennis club du 16e arrondissement" pour l'extension d'une bulle amovible. M. Dominique CANE, rapporteur.

JUILLET 2000
Déliberation
2000 JS 234
Conseil municipal

Subvention à l'Association symphonique de Paris (13e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

JUILLET 2000
Déliberation
2000 DAC 156
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt P.L.A.-I à contracter par la S.G.I.M. en vue du financement principal d'un programme de construction de 8 logements P.L.A.-I situé 76, rue de Charonne (11e). - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt P.L.A.-I "foncier" à contracter par la S.G.I.M. en vue du financement de la charge foncière de cette opération. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

JUILLET 2000
Déliberation
2000 DLH 168-3°
Conseil municipal

Modification des statuts particuliers applicables aux éboueurs, aux égoutiers et aux fossoyeurs de la Commune de Paris. Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur.

JUILLET 2000
Déliberation
2000 DRH 37-1°
Conseil municipal

Budget annexe de fossoyage. - Budget modificatif de 2000. Mme Suzanne DECRESSAC-DESPUJOLS et M. Jean-François LEGARET, rapporteurs.

JUILLET 2000
Déliberation
2000 PJEV 84
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution de marchés sur appel d'offres en vue de l'acquisition de vêtements de travail destinés aux agents de différentes directions de la Mairie de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Paul AURELLI, rapporteur.

JUILLET 2000
Déliberation
2000 DLTI 18
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché de travaux signé avec le groupement "S.N.C. BORNHAUSER MOLINARI MELUN/SFAI" en vue de la réalisation de travaux supplémentaires pour la mise en valeur des effets d'eaux aux Fontaines de Varsovie (16e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

JUILLET 2000
Déliberation
2000 DPA 132
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une aide financière de la Ville de Paris au propriétaire occupant d'un logement situé 42, rue de Tourtille (20e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

JUILLET 2000
Déliberation
2000 DLH 199
Conseil municipal

Z.A.C. "des Amandiers" (20e). - Approbation du programme des équipements publics. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

JUILLET 2000
Déliberation
2000 DAUC 116-2°
Conseil municipal

Subventions à des établissements scolaires du 18e arrondissement. M. Vincent REINA, rapporteur.

JUILLET 2000
Déliberation
2000 DASCO 87
Conseil municipal

Subvention à la Fédération nationale des sapeurs-pompiers (10e). M. Michel ROUSSIN, rapporteur.

JUILLET 2000
Déliberation
2000 SGRI 17
Conseil municipal

Modification du statut particulier applicable au corps des puéricultrices de la Commune de Paris. Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur.

JUILLET 2000
Déliberation
2000 DRH 7
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution de 2 marchés sur appel d'offres pour la réalisation d'aménagements prévus à l'est de la porte d'Aubervilliers (19e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

JUILLET 2000
Déliberation
2000 DVD 102
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une aide financière au propriétaire bailleur d'un logement dans l'immeuble situé 33, rue Ramponeau (20e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

JUILLET 2000
Déliberation
2000 DLH 193
Conseil municipal