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e des membres présents

JUILLET 2000
Déliberation
2000 JS 1
Conseil général

G - Approbation du principe de la mise aux normes des installations électriques dans les bureaux, circulations, annexes et caves et pose de faux-plafonds dans les bâtiments A, B, C, D, F de la caserne Exelmans (16e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. M. Philippe GOUJON, rapporteur.

JUILLET 2000
Déliberation
2000 DPA 124
Conseil général

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation des menuiseries sur cour du bâtiment neuf et de pose de filets anti-pigeons au collège départemental François-Couperin, 2, rue du Grenier-sur-l'Eau (4e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur.

JUILLET 2000
Déliberation
2000 DPA 123
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de défendre à l'instance engagée devant le Tribunal administratif de Paris par Mme Anne BIJU-DUVAL, tendant au versement du supplément familial de traitement et de retenue sur salaire. M. Vincent REINA, rapporteur.

JUILLET 2000
Déliberation
2000 DRH 11
Conseil général

G - Participation financière du Département de Paris à l'association "CEASIL" pour son centre social, 4, rue Vigée-Lebrun (15e) au titre de 2000. M. Philippe LAFAY, rapporteur.

JUILLET 2000
Déliberation
2000 ASES 100
Conseil général

G - Subvention à l'Oeuvre des orphelins de la Préfecture de police (4e). M. Philippe LAFAY, rapporteur.

JUILLET 2000
Déliberation
2000 ASES 110
Conseil général

G - Budget modificatif de fonctionnement du Département de Paris de 2000. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

JUILLET 2000
Déliberation
2000 DFAE 7
Conseil général

G - Approbation du principe de la réalisation de la mise en sécurité des escaliers aux lycée-collège Claude-Bernard, 1, avenue du Parc-des-Princes (16e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer les marchés de maîtrise d'œuvre, de géomètre, de contrôle technique et de coordination en matière de sécurité et de santé des travailleurs sur le chantier et en matière de systèmes sécurité incendie correspondants. M. Jean-Michel MICHAUX, rapporteur.

JUILLET 2000
Déliberation
2000 DPA 120
Conseil général

G - Programme départemental d'aide à l'emploi 2000 : stages complémentaires destinés prioritairement aux publics des quartiers "Politique de la Ville". M. Philippe LAFAY, Mme Nicole CATALA, rapporteurs.

JUILLET 2000
Déliberation
2000 DAEE 26
Conseil général

G - Approbation du principe de la réalisation de travaux d'aménagement de locaux, pour l'équipe médicale de protection maternelle et infantile des 5e et 6e arrondissements, 12, rue Daubenton (5e). - Approbation des modalités d'attribution du marché négocié de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Philippe LAFAY, rapporteur.

JUILLET 2000
Déliberation
2000 DPA 125
Conseil général

G - Approbation du principe de la maintenance et de l'aménagement des revêtements de sols souples dans les équipements publics et les locaux relevant du budget du Département de Paris. - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

JUILLET 2000
Déliberation
2000 DPA 131
Conseil général

G - Participation financière du Département de Paris, au titre de 2000, à l'association "Médecins du Monde" pour le Centre d'accueil, de soins et d'orientation situé 62 bis, avenue Parmentier (11e). M. Philippe LAFAY, rapporteur.

JUILLET 2000
Déliberation
2000 ASES 92
Conseil général

G - Participation financière du Département de Paris à l'Association des amis de la Croix Saint-Simon pour l'action d'animation prévention précoce menée par le Centre social de la Croix Saint-Simon (20e). MM. Philippe GOUJON et Philippe LAFAY, rapporteurs.

JUILLET 2000
Déliberation
2000 ASES 90-1°
Conseil général

G - Participation financière du Département de Paris à l'association "Animômes de Beaugrenelle" (15e) pour son action d'animation prévention précoce. MM. Philippe GOUJON et Philippe LAFAY, rapporteurs.

JUILLET 2000
Déliberation
2000 ASES 90-2°
Conseil général

G - Budget d'investissement du Département de Paris de 2000. - Décision modificative n° 1. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

JUILLET 2000
Déliberation
2000 DFAE 9
Conseil général

G - Créations, suppressions ou transformations d'emplois et répartition par grade de certains corps dans les services départementaux pour 2000. Mme Claude-Annick TISSOT et M. Jean-François LEGARET, rapporteurs.

JUILLET 2000
Déliberation
2000 DFAE 8
Conseil général

G - Opération d'aménagement "Cité Traëger" (18e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, d'acquérir des droits de vues sur l'immeuble situé 120, rue de Clignancourt (18e) afin de permettre la réalisation du projet d'extension du collège Marie-Curie. M. Jean-Michel MICHAUX et M. Alain RIVRON, rapporteurs.

JUILLET 2000
Déliberation
2000 DAUC 2
Conseil général

G - Création d'une allocation d'installation destinée aux assistantes maternelles nouvellement agréées par le Département de Paris. M. Philippe LAFAY, rapporteur.

JUILLET 2000
Déliberation
2000 ASES 83
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant à la convention signée le 31 décembre 1998 avec le Groupement d'intérêt public "SAMU social de Paris". M. Philippe LAFAY, rapporteur.

JUILLET 2000
Déliberation
2000 ASES 77
Conseil général

G - Subvention à l'association "La roue tourne" (17e). M. Philippe LAFAY, rapporteur.

JUILLET 2000
Déliberation
2000 ASES 99
Conseil général