Débat-Délibs

87 - QOC 2003-85 Question de MM. Serge BLISKO, Jérôme COUMET et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Maire de Paris au sujet de l'instauration d'une tarification particulière du stationnement payant de certains quartiers

JANVIER 2003

Débat

Conseil municipal

128 - QOC 2003-38 Question de Mme Dominique BAUD à M. le Préfet de police relative à la suppression de l'aire de livraison devant les crèches Firmin-Marbeau et Fourcade situées 29, rue du Général-Beuret (15e), du fait du plan "Vigipirate"

JANVIER 2003

Débat

Conseil municipal

81 - II - Questions du groupe socialiste et radical de gauche.QOC 2003-1 Question de M. Serge BLISKO et des élus du 13e arrondissement à M. le Maire de Paris relative à un remboursement de l'association "Syndicale de l'îlot Gobelins Nord" (A.S.I.G.N), gestionnaire de la dalle des Olympiades (13e), sur des avances effectuées afin d'aménager la nouvelle vigie de police

JANVIER 2003

Débat

Conseil municipal

149 - QOC 2003-63 Question de Mme Brigitte MARIANI et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris relative aux années d'inscriptions budgétaires des équipements de petite enfance, livrés ou restructurés en 2001, 2002 et 2003

JANVIER 2003

Débat

Conseil municipal

160 - QOC 2003-2014 Question du Conseil du 10e arrondissement à M. le Maire de Paris sur la création d'un abri chauffé, puis d'un lieu d'accueil définitif pour les personnes démunies qui viennent prendre un repas chaud aux abords des gares de l'Est et du Nord (10e)

JANVIER 2003

Débat

Conseil municipal

42 - 2003, DRH 9 - Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne d'accès au corps des inspecteurs de sécurité de la Ville de Paris

JANVIER 2003

Débat

Conseil municipal

24 - 2002, DLH 250 - Modification de la garantie d'emprunt accordée par la Ville de Paris par la délibération 2002 DLH 101, en date du 8 avril 2002 pour un programme d'acquisition-amélioration de l'O.P.A.C. de Paris comprenant 34 logements locatifs à usage social, 11 logements locatifs aidés d'intégration et 2 locaux commerciaux situé 59, rue Falguière (15e)

JANVIER 2003

Débat

Conseil municipal

23 - 2002, DLH 153 - Réalisation par la société "Le Richemont" d'un programme d'aménagement de l'immeuble situé 39, rue de la Rochefoucauld (9e), en une résidence sociale meublée de 18 logements P.L.A.-I. - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement des emprunts à contracter par ladite société

JANVIER 2003

Débat

Conseil municipal

82 - QOC 2003-80 Question de M. Pierre GATIGNON et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Préfet de police concernant le harcèlement policier subi par le chanteur de rue, Laurent ZUNINO, dans le 13e arrondissement

JANVIER 2003

Débat

Conseil municipal

152 - QOC 2003-66 Question de Mme Elisabeth de FRESQUET et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris sur l'éventuelle participation de la Ville de Paris aux travaux de restauration du château de Lunéville, endommagé par un incendie

JANVIER 2003

Débat

Conseil municipal

140 - QOC 2003-76 Question M. Claude GOASGUEN des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris au sujet de la concertation sur les rythmes scolaires

JANVIER 2003

Débat

Conseil municipal

142 - QOC 2003-78 Question de Mme Nicole CATALA à M. le Préfet de police à propos des accidents de la circulation ayant un lien avec les couloirs de bus protégés

JANVIER 2003

Débat

Conseil municipal

70 - Désignations de représentants de la Ville de Paris dans divers jurys d'architecture (suite)

JANVIER 2003

Débat

Conseil municipal

3 - Adoption de comptes rendus

JANVIER 2003

Débat

Conseil municipal

15 - Examen des questions d'actualité

JANVIER 2003

Débat

Conseil municipal

155 - QOC 2003-69 Question de M. Didier BARIANI et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris à propos des lacunes du site Internet de la Mairie de Paris

JANVIER 2003

Débat

Conseil municipal

28 - 2003, DLH 38 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec des bailleurs sociaux un protocole sur le pré-financement d'opérations d'acquisition-amélioration de logements sociaux par garantie d'emprunt

JANVIER 2003

Débat

Conseil municipal

130 - QOC 2003-40 Question de M. René LE GOFF et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris concernant les conséquences économiques de la mise en place des quartiers verts et les mesures d'accompagnement que la Ville prendra pour aider les entreprises pénalisées par la mise en place de ces nouveaux plans de circulation à Paris

JANVIER 2003

Débat

Conseil municipal

148 - QOC 2003-62 Question de Mme Brigitte MARIANI et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris sur le bilan de la convention signée avec les bailleurs sociaux, portant notamment sur l'implantation d'activités économiques et associatives au rez-de-chaussée des immeubles

JANVIER 2003

Débat

Conseil municipal

147 - QOC 2003-61 Question de Mme Brigitte MARIANI et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris concernant les missions et les activités de la régie de quartier "Les Amandines" (20e)

JANVIER 2003

Débat

Conseil municipal

Débat Delib

184 résultats

87 - QOC 2003-85 Question de MM. Serge BLISKO, Jérôme COUMET et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Maire de Paris au sujet de l'instauration d'une tarification particulière du stationnement payant de certains quartiers

128 - QOC 2003-38 Question de Mme Dominique BAUD à M. le Préfet de police relative à la suppression de l'aire de livraison devant les crèches Firmin-Marbeau et Fourcade situées 29, rue du Général-Beuret (15e), du fait du plan "Vigipirate"

149 - QOC 2003-63 Question de Mme Brigitte MARIANI et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris relative aux années d'inscriptions budgétaires des équipements de petite enfance, livrés ou restructurés en 2001, 2002 et 2003

160 - QOC 2003-2014 Question du Conseil du 10e arrondissement à M. le Maire de Paris sur la création d'un abri chauffé, puis d'un lieu d'accueil définitif pour les personnes démunies qui viennent prendre un repas chaud aux abords des gares de l'Est et du Nord (10e)

42 - 2003, DRH 9 - Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne d'accès au corps des inspecteurs de sécurité de la Ville de Paris

82 - QOC 2003-80 Question de M. Pierre GATIGNON et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Préfet de police concernant le harcèlement policier subi par le chanteur de rue, Laurent ZUNINO, dans le 13e arrondissement

152 - QOC 2003-66 Question de Mme Elisabeth de FRESQUET et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris sur l'éventuelle participation de la Ville de Paris aux travaux de restauration du château de Lunéville, endommagé par un incendie

140 - QOC 2003-76 Question M. Claude GOASGUEN des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris au sujet de la concertation sur les rythmes scolaires

142 - QOC 2003-78 Question de Mme Nicole CATALA à M. le Préfet de police à propos des accidents de la circulation ayant un lien avec les couloirs de bus protégés

70 - Désignations de représentants de la Ville de Paris dans divers jurys d'architecture (suite)

3 - Adoption de comptes rendus

15 - Examen des questions d'actualité

155 - QOC 2003-69 Question de M. Didier BARIANI et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris à propos des lacunes du site Internet de la Mairie de Paris

28 - 2003, DLH 38 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec des bailleurs sociaux un protocole sur le pré-financement d'opérations d'acquisition-amélioration de logements sociaux par garantie d'emprunt

147 - QOC 2003-61 Question de Mme Brigitte MARIANI et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris concernant les missions et les activités de la régie de quartier "Les Amandines" (20e)

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