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G - Subvention à l'"Association pour la promotion par la formation des français originaires d'outre-mer" (11e), pour son action d'alphabétisation. M. Philippe LAFAY, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 ASES 9-6
Conseil général

G - Subvention à l'association "Action fraternelle" (19e), pour son action d'alphabétisation. M. Philippe LAFAY, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 ASES 9-11
Conseil général

G - Régie de recettes à la Direction des services d'archives de Paris, 18, boulevard Sérurier (19e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de modifier l'arrêté institutif de cette même régie. M. Vincent REINA, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DAC 80
Conseil général

G - Approbation du principe de la réalisation d'opérations relatives à la poursuite du Schéma directeur de restructuration et de modernisation du lycée-collège Henri IV (5e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer 3 marchés de maîtrise d'oeuvre en vue de la restructuration du bâtiment de l'administration, de la restructuration du bâtiment de l'infirmerie, et de l'élaboration des études préalables, ainsi que les marchés afférents à la coordination en matière de sécurité et de protection de la Santé et au contrôle technique. M. Vincent REINA, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DPA 42
Conseil général

G - Approbation du principe de la réalisation de l'opération de restructuration partielle des locaux du 2e étage et de création d'un désenfumage asservi au système de sécurité incendie dans les circulations horizontales du foyer Tandou, 15 à 19, rue Tandou (19e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés négociés de prestations intellectuelles correspondants pour les études, le contrôle technique, la coordination en matière de sécurité et de Santé des travailleurs sur le chantier ainsi que la coordination en matière de système de sécurité incendie. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. M. Philippe LAFAY, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DPA 44
Conseil général

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux d'installation d'un contrôle d'accès au lycée-collège Paul-Valéry, 38, boulevard Soult (12e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux et du marché de contrôle technique correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. M. Vincent REINA, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DPA 3
Conseil général

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de rénovation intérieure de 2 salles du gymnase au lycée-collège Lamartine, 121, rue du Faubourg-Poissonnière (9e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Vincent REINA, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DPA 5
Conseil général

G - Subvention d'investissement et subvention exceptionnelle à l'Association pour la gestion et le développement des Centres médico-sociaux de Saint-Séverin pour l'aménagement de son centre de protection infantile situé 13, rue des Bernardins (5e). M. Philippe LAFAY, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 ASES 23
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant avec l'association "Jeunesse, culture, loisirs et technique" (J.C.L.T.) en vue de proroger la convention relative à la prise en charge globale des allocataires du Revenu minimum d'insertion. M. Philippe LAFAY, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 ASES 16-6
Conseil général

G - Subvention à l'association "Travail modes d'emploi" (6e), pour son action d'aide à l'insertion sociale, intitulée "Je crée, je parle dans mon quartier". M. Philippe LAFAY, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 ASES 11-5
Conseil général

G - Subvention exceptionnelle à "l'Association de soins et services à domicile du 13e arrondissement" (13e). M. Philippe LAFAY, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 ASES 47
Conseil général

G - Compte rendu d'activité des Services départementaux pour 1999. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 SG 1
Conseil général

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'O.P.A.C. de Paris un bail à caractère emphytéotique portant location de la propriété communale située 30-32, rue des Gardes (18e). M. Vincent REINA, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DLH 65-2°
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de réfection totale de l'étanchéité des terrasses, de la restructuration de la cuisine ainsi que de la réfection des peintures intérieures à la crèche collective 1, place Pierre-Mac-Orlan (18e). - Approbation de modalités d'attribution des marchés de travaux sur appel d'offres correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2000 DPA 320
Conseil municipal

Réduction de l'assiette d'un bail emphytéotique consenti à la S.A.G.I. et portant location de parcelles communales sises 33 à 39, rue Bruneseau (13e) et à Ivry-sur-Seine (Val-de-Marne) pour la réalisation d'un projet d'adaptation au gaz naturel pour véhicules (GNV) du garage municipal de bennes à ordures ménagères d'Ivry-Bruneseau. M. Vincent REINA, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DLH 2
Conseil municipal

Aménagement de la parcelle sise 17, rue Pajol, secteur "Pajol-Chapelle" (18e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par la S.A.G.I. d'une demande de permis de construire en vue de la construction d'un bâtiment d'habitation comportant environ 13 logements sociaux, un local commercial et les places de stationnement réglementaires. M. Vincent REINA, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DAUC 28-4°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention fixant les modalités d'occupation d'emplacements relevant du domaine public non routier de la Ville de Paris par la société "KAPTECH". M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DFAE 26
Conseil municipal

Subvention au Comité d'entente des associations d'anciens combattants et victimes de guerre du 4e arrondissement. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 ASES 19
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un protocole d'accord pour la réfection de panneaux d'habillage situés dans les espaces d'accueil de la Mairie du 10e arrondissement. M. Jean-Antoine GIANSILY, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2000 DPA 283
Conseil municipal

Projet d'infrastructure de transport en commun dans Paris. - Création d'une ligne de tramway en rocade sud de Paris. - Accord sur les modalités de la concertation. M. Jacques DOMINATI, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DVD 12
Conseil municipal