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G - Subvention à l'"Association parisienne de lutte contre l'illettrisme avec formation" (18e), pour son action d'alphabétisation. M. Philippe LAFAY, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 ASES 9-9
Conseil général

G - Subvention à la Fédération des associations pour l'insertion sociale des personnes porteuses d'une trisomie 21 à Saint-Etienne (Loire). M. Philippe LAFAY, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 ASES 45
Conseil général

G - Participation au financement de l'Union parisienne des associations agréées de service aux personnes. M. Philippe LAFAY, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DAEE 7-1
Conseil général

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation des réseaux de chauffage à l'annexe du lycée Victor-Hugo, 102, rue Vieille-du-Temple (3e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux et d'études techniques correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. M. Vincent REINA, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DPA 27
Conseil général

e des membres présents

JANVIER 2001
Déliberation
2001 SG 1
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, d'accorder aux salariés en C.E.S. et en emploi-jeune des droits à congé supplémentaires et des autorisations d'absence. M. Philippe LAFAY, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2000 DAEE 59
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec la Ville de Paris une convention de mandat de maîtrise d'ouvrage en vue de la réalisation des travaux de modernisation des réseaux de chauffage du groupe scolaire, 16, rue du Colonel-Moll (17e). - Approbation du principe de la réalisation desdits travaux. M. Vincent REINA, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2000 DPA 189
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant au marché de maîtrise d'oeuvre attribué à M. Olivier de CERTEAU, architecte, en vue de la rénovation de la cuisine au lycée-collège Paul-Valéry, 38, boulevard Soult (12e). M. Vincent REINA, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DPA 23
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général de signer avec l'Etat et l'A.N.P.E. un protocole d'accord départemental et un accord technique y afférent portant sur l'amélioration des contrats d'insertion professionnelle et l'accès à l'emploi des allocataires parisiens du R.M.I. dans le cadre du programme "Nouveau départ". M. Philippe LAFAY, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 ASES 19
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer des conventions pour la formation des emplois-jeunes, des demandes de versement direct par la Région d'Ile-de-France des frais de formation, une convention de mise à disposition du SAMU social de salariés emploi-jeune. M. Philippe LAFAY, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DAEE 2-1
Conseil général

G - Subvention à l'association "Cœur du cinq" (5e), pour son action d'insertion sociale menée en faveur d'allocataires parisiens du R.M.I. M. Philippe LAFAY, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 ASES 15
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "Objectif KEO" une convention d'occupation pour des locaux sis 30, quai des Célestins (4e). M. Vincent REINA, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DLTI 11
Conseil général

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Régie immobilière de la Ville de Paris un bail à caractère emphytéotique portant location d'un ensemble de propriétés communales à usage de logements sociaux. M. Vincent REINA, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DLH 16
Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique de 2 logements vacants (lots nos 1-23 et 12) dépendant de l'immeuble situé 1, rue Saint-Eleuthère (18e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DAUC 36
Conseil municipal

Révision du tarif des droits de voirie pour l'année 2001. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DFAE 33
Conseil municipal

Approbation du principe de la passation d'une convention de délégation de service public pour la gestion de la piscine Keller située 14, rue de l'Ingénieur-Keller (15e) conformément aux dispositions de la loi n°93-122 du 29 janvier 1993, dite "Loi Sapin", codifiée au Code général des collectivités territoriales dans ses articles L. 1411-1 à L. 1411-18. M. Gérald GUELTON, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2000 JS 258
Conseil municipal

Modification de la délibération D. 308-1°, en date du 25 mars 1991, modifiée, fixant certaines dispositions statutaires relatives aux ouvriers professionnels et aux maîtres ouvriers de la Commune de Paris. M. Jean-Antoine GIANSILY, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2000 DRH 28
Conseil municipal

Déclaration d'état d'abandon manifeste de la parcelle sise 23, rue Vicq-d'Azir (10e). M. Vincent REINA, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DLH 36
Conseil municipal

Déclaration d'état d'abandon manifeste de la parcelle sise 8, rue de Rome (8e). M. Vincent REINA, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DLH 34
Conseil municipal

Subvention à l'Association des auditeurs de l'Institut des hautes études de Défense nationale (I.H.E.D.N.) - Région de Paris (7e). M. Vincent REINA, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DASCO 24
Conseil municipal