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Opération d'aménagement "Clignancourt Nord" (18e). - Modification du champ d'application du droit de préemption. M. Vincent REINA, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DAUC 21-4°
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution de marchés sur appel d'offres pour les travaux de retaille, de triage, de recyclage, de conditionnement et de manutention de matériaux en granit. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Jacques DOMINATI, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DVD 19
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le Groupement foncier français - Institutionnels une convention relative à la gestion technique et financière des accès au jardin Atlantique réalisé dans le cadre de la Z.A.C. "Pasteur - Montparnasse" (14e et 15e). M. Jacques DOMINATI, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DVD 32
Conseil municipal

Modification des droits de place et redevances perçus sur les marchés couverts et leurs abords. M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DFAE 25-1°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché signé avec l'entreprise "Camperon Bernard SGE SNC" pour la réhabilitation du lieu d'appel Pantin (19e). M. Lucien FINEL, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DPE 35
Conseil municipal

Subvention à l'association "Groupe Jean XXIII" (4e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 ASES 18
Conseil municipal

Subvention à l'association "Paris palmes olympiques (16e). M. Gérald GUELTON, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 JS 63
Conseil municipal

Abrogation d'une subvention attribuée à l'association "La Rochefoucauld" (7e). M. Vincent REINA, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DASCO 8
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de 2 emprunts à contracter par la R.I.V.P. en vue du financement d'un programme de réhabilitation d'une résidence sociale PLA-I de 146 places située 15, rue Bisson (20e). M. Vincent REINA, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DLH 28-3°
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50 % pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt bancaire à contracter par la R.I.V.P. en vue de financer la création d'une pépinière d'entreprises située 99-103, boulevard Macdonald (19e). MM. Vincent REINA et Patrick-Olivier PICOURT, rapporteurs.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DLH 14-2°
Conseil municipal

Section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police. - Individualisation d'une autorisation de programme de 304.898,03 Euros (2.000.000 F) pour financer la réalisation d'études préalables nécessaires à la maîtrise d'ouvrage et d'études relatives à des travaux immobiliers dans les immeubles abritant les services de la préfecture de police. M. Michel CALDAGUÈS, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 PP 5
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire Paris de signer avec l'Etat (Ministère de la Culture) une convention de versement de fonds de concours en vue de l'achèvement de la restauration des couvertures de l'église Saint-Roch (chapelle du Calvaire) (1er). M. Claude ROLAND, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DAC 17
Conseil municipal

Location par bail emphytéotique à l'Association consistoriale israélite de Paris d'une partie du terrain communal situé 42 à 44, boulevard de Reims et 218 à 222, rue de Courcelles (17e) en vue de la réalisation d'un centre culturel et cultuel. M. Vincent REINA, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2000 DLH 398
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de démolir visant l'ensemble de bâtiments à ancien usage d'habitation et de commerce situés 34-36 et 38, rue Manin (19e). M. Vincent REINA, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DLH 31
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention signée avec le G.I.E. des marchés couverts de Paris. M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DFAE 25-2°
Conseil municipal

Subvention à l'Association française pour le cirque de demain (15e). M. Claude ROLAND, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DAC 67
Conseil municipal

Subvention à l'association "Planet DZ" (13e). M. Patrick-Olivier PICOURT, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 SGRI 2
Conseil municipal

Acceptation de divers dons manuels faits en faveur des bibliothèques spécialisées de la Ville de Paris. M. Claude ROLAND, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DAC 20
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation de la cour et de la mise aux normes des installations électriques et asservissement des portes coupe-feu de l'école maternelle 6, passage de Thionville (19e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Vincent REINA, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DPA 12
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de taille en plateau-rideau d'arbres d'alignement des rues, avenues, jardins et cimetières parisiens. - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Suzanne DECRESSAC-DESPUJOLS, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 PJEV 1
Conseil municipal