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Subvention à l'association "Percussion-Art" (19e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 JS 47
Conseil municipal

Lutte contre l'habitat insalubre. - Programme d'urgence en faveur des plus démunis. - Mise en œuvre de la procédure préalable à l'acquisition de l'immeuble situé 64, rue d'Hautpoul, 68, rue Petit (19e), dans le cadre de la loi "Vivien", en vue de la construction de logements sociaux. M. Vincent REINA, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DAUC 46
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de restructuration du bâtiment des vestiaires et des gymnases du centre sportif, 34, rue Maryse-Hilsz (20e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de maîtrise d'oeuvre et de consentir le dépôt des demandes de permis de démolir et de construire correspondants. M. Gérald GUELTON, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DPA 4
Conseil municipal

Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 17e arrondissement pour les illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2000. M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DFAE 18
Conseil municipal

Mise à double sens des Grands Boulevards et des rues du Quatre-Septembre, Réaumur et du Temple. - Approbation des modalités d'attribution de 4 marchés sur appel d'offres pour la réalisation des travaux et pour la mise en place de la signalisation lumineuse tricolore. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Vincent REINA, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DVD 23
Conseil municipal

Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 19e arrondissement pour les illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2000. M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DFAE 20
Conseil municipal

Programme 2001 de mesures en faveur des autobus. - Fiabilisation de la ligne "P.C. Nord Ouest" dans les 16e, 17e et 18e arrondissements. M. Jacques DOMINATI, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DVD 16
Conseil municipal

Subvention à l'Association pour la gestion et le développement des centres médico-sociaux de Saint-Séverin, 13-15, rue des Bernardins (5e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 ASES 21
Conseil municipal

Subvention à un établissement scolaire du 10e arrondissement. M. Vincent REINA, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DASCO 22
Conseil municipal

Subvention à l'association "Le Square", Rueil-Malmaison (Hauts-de-Seine). M. Claude ROLAND, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DAC 13
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de 3 emprunts à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement d'un programme de construction comprenant 6 logements locatifs à usage social et un local commercial, situé dans le secteur "Goutte-d'Or", 90, boulevard de la Chapelle et 29, rue de la Charbonnière (18e). - Participation financière de la Ville de Paris. M. Vincent REINA, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DLH 51
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de 3 emprunts à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement d'un programme de construction comprenant 8 logements locatifs à usage social et un local commercial situé 71-73, place de la Réunion (20e). - Participation financière de la Ville de Paris. M. Vincent REINA, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DLH 53
Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique de 3 logements vacants et quatre pièces annexes (lots nos 57-73 ; 58-71 ; 65-70 ; 66 ; 67 ; 68 ; 69) dépendant de l'immeuble situé 13, rue d'Armaillé (17e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DAUC 7
Conseil municipal

Legs de Melle FRIEDERES. - Vente de l'immeuble sis 38, rue Nationale (13e). M. Jean-Antoine GIANSILY, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DVLR 11
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 4 à la convention-cadre relative à l'occupation du domaine public non routier de la Ville de Paris au profit de "COMPLETEL". M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DFAE 23
Conseil municipal

Déclaration d'état d'abandon manifeste de la parcelle sise 8, passage Kracher (18e). M. Vincent REINA, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DLH 39
Conseil municipal

Subvention à l'Association française d'anciens combattants et résistants Garibaldiens "Les Garibaldiens" (10e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 ASES 11
Conseil municipal

Modifications apportées au tableau de roulement des emplacements forains pour 2001. M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DFAE 29
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Société des amis du musée Cernuschi" (8e) une convention d'objectifs. M. Claude ROLAND, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DAC 3
Conseil municipal

Modification de la délibération 1999 PP 5, en date du 25 janvier 1999, portant fixation de la liste des emplois de la Préfecture de police donnant droit à un logement de fonction. M. Michel CALDAGUÈS, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 PP 2
Conseil municipal