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G - Approbation du principe de la réalisation de travaux de modernisation de la sous-station vapeur à l'annexe du lycée-collège Camille-Sée, 45, rue Mademoiselle (15e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux, de maîtrise d'œuvre et de contrôle technique correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. M. Vincent REINA, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 DPA 45
Conseil général
G - Subvention exceptionnelle à l'association "Initiatives, rencontres et solidarité 10e". - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec ladite association une convention relative à la prise en charge globale des allocataires parisiens du R.M.I. M. Philippe LAFAY, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 ASES 18
Conseil général
G - Approbation du principe d'un avenant aux travaux supplémentaires dans le cadre de la réalisation des travaux de consolidation des sols au collège Marx-Dormoy, 55, rue Marx-Dormoy (18e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire ledit avenant. M. Vincent REINA, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2000 DPA 174
Conseil général
G - Subvention à l'association "Groupe insertion famille Oberkampf" (6e), pour son action d'aide à l'insertion sociale, intitulée "Coopérer pour l'insertion". M. Philippe LAFAY, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 ASES 11-4
Conseil général
G - Subvention à l'"Association des travailleurs de Turquie en France" (10e), pour son action d'alphabétisation. M. Philippe LAFAY, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 ASES 9-2
Conseil général
G - Subvention à l'association "La Rochefoucauld" (7e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec ladite association. M. Vincent REINA, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 DASCO 4
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant de substitution de la société C.G.E.C. par la société ELYO pour le marché de travaux n° 98-42123 au lycée-collège Lavoisier (5e). M. Vincent REINA, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 DPA 57
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer d'une part, une convention-cadre avec la Ville de Paris, l'Etat (Ministère de la Culture et de la communication) et l'association "Lire à Paris" et, d'autre part, une convention de financement avec l'association "Lire à Paris". M. Philippe LAFAY, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 ASES 4
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l'association "Accueil Goutte-d'Or" (18e), pour son action d'aide à l'insertion sociale, intitulée "Insertion et adaptation à la société française". M. Philippe LAFAY, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 ASES 11-2
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l'association "ELELE - Migrations et cultures de Turquie" (11e), pour son action d'alphabétisation. M. Philippe LAFAY, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 ASES 9-5
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant avec l'Association d'aide pénale en vue de proroger la convention relative à la prise en charge globale des allocataires du Revenu minimum d'insertion. M. Philippe LAFAY, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 ASES 16-1
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'Etat un nouvel accord-cadre relatif au renforcement des aides à la création d'entreprise, versées par l'Etat, en faveur des allocataires parisiens du R.M.I. M. Philippe LAFAY, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 DAEE 5
Conseil général
G - Exécution du budget d'investissement du Département de Paris pour 2001. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 DFAE 2
Conseil général
G - Subvention à l'"Association parisienne de lutte contre l'illettrisme avec formation" (18e), pour son action d'alphabétisation. M. Philippe LAFAY, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 ASES 9-9
Conseil général
G - Subvention à la Fédération des associations pour l'insertion sociale des personnes porteuses d'une trisomie 21 à Saint-Etienne (Loire). M. Philippe LAFAY, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 ASES 45
Conseil général
G - Participation au financement de l'Union parisienne des associations agréées de service aux personnes. M. Philippe LAFAY, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 DAEE 7-1
Conseil général
G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation des réseaux de chauffage à l'annexe du lycée Victor-Hugo, 102, rue Vieille-du-Temple (3e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux et d'études techniques correspondants. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. M. Vincent REINA, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 DPA 27
Conseil général
e des membres présents
JANVIER 2001
Déliberation
2001 SG 1
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, d'accorder aux salariés en C.E.S. et en emploi-jeune des droits à congé supplémentaires et des autorisations d'absence. M. Philippe LAFAY, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2000 DAEE 59
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec la Ville de Paris une convention de mandat de maîtrise d'ouvrage en vue de la réalisation des travaux de modernisation des réseaux de chauffage du groupe scolaire, 16, rue du Colonel-Moll (17e). - Approbation du principe de la réalisation desdits travaux. M. Vincent REINA, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2000 DPA 189
Conseil général
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