Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
2000 (733)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Conseil
Conseil général (104)
Conseil municipal (629)
Document
Débat (153)
Déliberation (580)
500 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
Zone d'aménagement concerté "Porte des Lilas" (19e-20e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au traité de concession du 19 mai 1994 signé avec la S.E.M.A.V.I.P. M. Vincent REINA, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 DAUC 22
Conseil municipal
Modification du délibéré des projets de délibération, en date des 14 et 15 décembre 1998, et des 13 et 14 décembre 1999, attribuant une subvention à l'Association diocésaine de Paris (18e). M. Claude ROLAND, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 DAC 73
Conseil municipal
Aménagement de la parcelle sise 17, rue Pajol, secteur "Pajol-Chapelle" (18e). - Modification du champ d'application du droit de préemption urbain. - Suppression du droit de préemption renforcé sur les immeubles situés : 3 bis, 5-7, 9 et 13-15, rue Pajol et 16, rue Marx-Dormoy (18e). M. Vincent REINA, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 DAUC 28-2°
Conseil municipal
Subventions au titre de 2001 aux Offices municipaux des sports de Paris. M. Gérald GUELTON, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 JS 49
Conseil municipal
Subvention à l'association "Quatuor de flûtes Arcadie et Orchestre de flûtes français", Bois-Colombes (Hauts-de-Seine). M. Claude ROLAND, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 DAC 16
Conseil municipal
Subvention à l'association "Cent pour Mille" (12e). M. Michel ROUSSIN, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 SGRI 6
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession d'une parcelle de terrain située à Sainte-Colombe (Seine-et-Marne). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 DAUC 47
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50 %, pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la R.I.V.P. en vue du financement des commerces du programme de réhabilitation situé 63-65-67, rue de Rome (8e). M. Vincent REINA, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 DLH 10-4°
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation de travaux de maintenance et d'aménagement dans les immeubles et les lots de copropriété à usage d'habitation et de commerce relevant du budget municipal (prestations de couverture, électricité, plomberie-chauffage). - Approbation des modalités d'attribution des marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Vincent REINA, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 DLH 43
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché négocié relatif à une mission de maîtrise d'œuvre en vue de la restauration de la façade sud (2e travée jusqu'au croisillon sud) de l'église Saint-Eustache (1er). M. Claude ROLAND, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2000 DAC 372
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution de marchés sur appel d'offres pour la fourniture d'ordinateurs serveurs de réseaux locaux destinés aux services administratifs de la Préfecture de police. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer lesdits marchés. M. Michel CALDAGUÈS, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 PP 12
Conseil municipal
Réalisation du 10e plan de modernisation du patrimoine de la S.G.I.M. relevant de la convention de 1931. M. Vincent REINA, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 DLH 13-1°
Conseil municipal
Mise à jour de l'inventaire des équipements dont les Conseils d'arrondissement ont la charge. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 DFAE 39
Conseil municipal
Déclaration d'état d'abandon manifeste de la parcelle sise 8, rue de la Madone (18e). M. Vincent REINA, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 DLH 41
Conseil municipal
Subvention à l'Association nationale des familles de fusillés et massacrés de la Résistance française et leurs amis. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 ASES 25
Conseil municipal
Approbation de la convention de mandat de maîtrise d'ouvrage entre la Ville de Paris et le Département de Paris en vue de la réalisation des travaux de modernisation des réseaux de chauffage au groupe scolaire 16, rue du Colonel-Moll (17e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ladite convention. - Approbation du principe de la réalisation des travaux susvisés. - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Vincent REINA, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2000 DPA 313
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un contrat de transaction avec M. Yves LION, visant à indemniser celui-ci pour les études réalisées pour le compte de la Ville de Paris dans le cadre de l'opération d'installation de la Maison européenne de la photographie dans l'Hôtel Hénault-de-Cantobre, 82 rue François-Miron (4e). M. Jean-Antoine GIANSILY, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 DAC 79
Conseil municipal
Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 20e arrondissement pour les illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2000. M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 DFAE 21
Conseil municipal
Subvention au Comité des fêtes, d'animation et des oeuvres de solidarité du 19e arrondissement. M. Gérald GUELTON, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 JS 60
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 à la convention du 1er octobre 1994 signée avec la société "A.A.P.", concessionnaire des kiosques à journaux et à autre usage commercial installés sur le domaine public communal. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.
JANVIER 2001
Déliberation
2001 DFAE 38
Conseil municipal
...
12
13
14
15
16
17
18
19
20
21
22
...
>|