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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour le démontage préalable du grand-orgue de l'église Saint-Louis en l'Ile (4e) dans le cadre de l'opération de construction d'un orgue neuf sur le même site. M. Claude ROLAND, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DAC 21
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation de la cour et de transformation en école élémentaire de l'école polyvalente, 61, rue de la Villette (19e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les dits marchés. M. Vincent REINA, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DPA 7
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par la S.A.G.I. d'une demande de permis de construire, en vue de la réalisation d'une résidence pour étudiants comportant 56 logements environ, sur les parcelles sises 1-3, rue Pajol - 10-12, place de la Chapelle (18e). M. Vincent REINA, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DLH 63
Conseil municipal

Aménagement des secteurs "Nord - Emile-Chaine" et "Duhesme - Roi-d'Alger", dans le quartier "Clignancourt Nord" (18e). - Bilan de la concertation. M. Vincent REINA, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DAUC 21-1°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de substitution au marché de travaux n° 99-26878 relatif à la maintenance et à l'aménagement des équipements publics et des locaux relevant du budget municipal. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DPA 63
Conseil municipal

Subvention à l'association "Théâtre Bakakai", Toulouse (Haute-Garonne). M. Claude ROLAND, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DAC 32
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la société coopérative d'H.L.M. "SOCOFAM" en vue du financement d'un programme d'acquisition-amélioration d'une résidence sociale de 26 logements locatifs aidés d'intégration situé 3, rue de Chaumont (19e). - Participation financière de la Ville de Paris. M. Vincent REINA, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DLH 3
Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique d'un logement vacant (lot n° 244) dépendant de l'immeuble situé 5-7, rue des Beaux-Arts (6e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DAUC 37
Conseil municipal

Modification de la délibération D. 1943, en date du 21 novembre 1988, modifiée, fixant les modalités d'établissement et d'utilisation des listes complémentaires pour les recrutements par voie de concours. M. Jean-Antoine GIANSILY, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DRH 8
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux d'éclairage des fontaines du square Louis XIII, place des Vosges (4e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Suzanne DECRESSAC-DESPUJOLS, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 PJEV 12
Conseil municipal

Approbation du principe de réhabilitation des espaces culturels de l'immeuble du 2, rue Coustou (18e). - Approbation de la convention de mandat de maîtrise d'ouvrage à signer entre la Ville de Paris et la S.G.I.M. pour la réhabilitation des espaces culturels de l'immeuble du 2, rue Coustou (18e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ladite convention. M. Claude ROLAND, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DAC 26
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation d'un auvent dans l'école maternelle, 60, rue René-Binet (18e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permis de construire correspondante. M. Vincent REINA, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DPA 21
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Association pour le soutien du théâtre privé (17e) une convention définissant les modalités de la mise en place des aides accordées pour la rénovation des théâtres adhérant à cette association. M. Claude ROLAND, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DAC 104
Conseil municipal

Subvention à l'association "ISRATIM" (8e). M. Claude ROLAND, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DAC 102
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Ensemble orchestral de Paris" (8e) une convention d'objectifs. M. Claude ROLAND, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DAC 65
Conseil municipal

Réalisation par la R.I.V.P. d'un programme de réhabilitation de 31 logements P.L.A.-I, 21 logements PLUS et 4 commerces situé 63-65-67, rue de Rome (8e). - Participation de la Ville de Paris au financement de cette opération. M. Vincent REINA, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DLH 10-1°
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux d'amélioration de la sécurité des abords du groupe scolaire Saint-Merri-Renard situé 11, rue Saint-Merri et 16, rue du Renard (4e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Vincent REINA, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DPA 53
Conseil municipal

Approbation du principe de délégation de service public pour l'extension, la modernisation du parc de stationnement "Ternes" (17e) et l'exploitation de l'ensemble. - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer la consultation, de dresser la liste des candidats admis à présenter une offre et d'accomplir tous les actes préparatoires à la passation d'un contrat de délégation. M. Vincent REINA, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DVD 27
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la réfection des bureaux du Centre d'action pour la propreté de Paris, 21, rue Boissonnade (14e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Lucien FINEL, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DPE 6
Conseil municipal

Subvention à un établissement scolaire du 5e arrondissement. M. Vincent REINA, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DASCO 13
Conseil municipal