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Subvention a l'association "La Camilienne" (12e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DVLR 10
Conseil municipal

Subvention à l'association "L'empreinte", Cergy-Pontoise (Val-d'Oise). M. Claude ROLAND, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DAC 45
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire 2 avenants de substitution de la société "C.G.E.C." par la société "Elyo" pour les marchés de travaux n° 98-25223 et 98-25268. M. Vincent REINA, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DPA 61
Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique de 16 places de stationnement (lots nos 1303 à 1310, 1313, 1314 et 1326 à 1331) dépendant de l'immeuble situé 73, rue Riquet (18e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DAUC 10
Conseil municipal

Lutte contre l'habitat insalubre. - Programme d'urgence en faveur des plus démunis. - Mise en œuvre de la procédure préalable à l'acquisition de l'immeuble situé 55, rue Compans (19e), dans le cadre de la loi "Vivien", en vue de la construction de logements sociaux. M. Vincent REINA, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DAUC 55
Conseil municipal

Modification du statut particulier applicable au corps des auxiliaires de puériculture de la Commune de Paris. M. Jean-Antoine GIANSILY, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2000 DRH 38-1°
Conseil municipal

Approbation du principe de l'aménagement du gymnase du centre sportif Croix-Nivert, 107, rue de la Croix-Nivert (15e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Gérald GUELTON, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 JS 15
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture et la livraison de produits du domaine pharmaceutique et parapharmaceutique nécessaires aux 700 établissements scolaires municipaux du premier et du second degré et aux activités périscolaires de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Vincent REINA, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DASCO 7
Conseil municipal

Subvention d'équipement à l'association "Action fraternelle" (19e), pour l'aménagement de locaux situés 3 ter, rue de Cambrai (19e), en vue de l'ouverture d'une halte-garderie de 15 places. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association relative aux modalités d'attribution de ladite subvention. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 ASES 5
Conseil municipal

Attribution de la dénomination "rue René-Goscinny" à une voie du 13e arrondissement. M. Vincent REINA, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DAUC 15
Conseil municipal

Aide en faveur des populations sinistrées du Salvador.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 C. 1
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de substitution au marché n° 99-05224 signé avec la société "Robert Bosch France S.A.". M. Jean-Antoine GIANSILY, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DLTI 9
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la société coopérative d'H.L.M. "SOCOFAM" en vue du financement d'un programme d'acquisition-amélioration d'une résidence sociale de 26 logements locatifs aidés d'intégration situé 3, rue de Chaumont (19e). - Participation financière de la Ville de Paris. M. Vincent REINA, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DLH 3
Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique d'un logement vacant (lot n° 244) dépendant de l'immeuble situé 5-7, rue des Beaux-Arts (6e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DAUC 37
Conseil municipal

Modification de la délibération D. 1943, en date du 21 novembre 1988, modifiée, fixant les modalités d'établissement et d'utilisation des listes complémentaires pour les recrutements par voie de concours. M. Jean-Antoine GIANSILY, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DRH 8
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux d'éclairage des fontaines du square Louis XIII, place des Vosges (4e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Suzanne DECRESSAC-DESPUJOLS, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 PJEV 12
Conseil municipal

Approbation du principe de réhabilitation des espaces culturels de l'immeuble du 2, rue Coustou (18e). - Approbation de la convention de mandat de maîtrise d'ouvrage à signer entre la Ville de Paris et la S.G.I.M. pour la réhabilitation des espaces culturels de l'immeuble du 2, rue Coustou (18e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ladite convention. M. Claude ROLAND, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DAC 26
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation d'un auvent dans l'école maternelle, 60, rue René-Binet (18e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permis de construire correspondante. M. Vincent REINA, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DPA 21
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Association pour le soutien du théâtre privé (17e) une convention définissant les modalités de la mise en place des aides accordées pour la rénovation des théâtres adhérant à cette association. M. Claude ROLAND, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DAC 104
Conseil municipal

Subvention à l'association "ISRATIM" (8e). M. Claude ROLAND, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DAC 102
Conseil municipal