488 résultats

Trier par :
Résultats par page

Subvention à un établissement scolaire du 16e arrondissement. M. Vincent REINA, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DASCO 11
Conseil municipal

Subvention au Syndicat patronal de la boulangerie et de la boulangerie pâtisserie de Paris, des Hauts-de-Seine, de la Seine-Saint-Denis et du Val-de-Marne (4e). M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DFAE 42
Conseil municipal

Subvention à la S.A.R.L. "Compagnie Santon" (15e). M. Claude ROLAND, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DAC 50
Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique de 16 places de stationnement (lots nos 1303 à 1310, 1313, 1314 et 1326 à 1331) dépendant de l'immeuble situé 73, rue Riquet (18e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DAUC 10
Conseil municipal

Lutte contre l'habitat insalubre. - Programme d'urgence en faveur des plus démunis. - Mise en œuvre de la procédure préalable à l'acquisition de l'immeuble situé 55, rue Compans (19e), dans le cadre de la loi "Vivien", en vue de la construction de logements sociaux. M. Vincent REINA, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DAUC 55
Conseil municipal

Modification du statut particulier applicable au corps des auxiliaires de puériculture de la Commune de Paris. M. Jean-Antoine GIANSILY, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2000 DRH 38-1°
Conseil municipal

Approbation du principe de l'aménagement du gymnase du centre sportif Croix-Nivert, 107, rue de la Croix-Nivert (15e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Gérald GUELTON, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 JS 15
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture et la livraison de produits du domaine pharmaceutique et parapharmaceutique nécessaires aux 700 établissements scolaires municipaux du premier et du second degré et aux activités périscolaires de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Vincent REINA, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DASCO 7
Conseil municipal

Subvention d'équipement à l'association "Action fraternelle" (19e), pour l'aménagement de locaux situés 3 ter, rue de Cambrai (19e), en vue de l'ouverture d'une halte-garderie de 15 places. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association relative aux modalités d'attribution de ladite subvention. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 ASES 5
Conseil municipal

Attribution de la dénomination "rue René-Goscinny" à une voie du 13e arrondissement. M. Vincent REINA, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DAUC 15
Conseil municipal

Aide en faveur des populations sinistrées du Salvador.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 C. 1
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de substitution au marché n° 99-05224 signé avec la société "Robert Bosch France S.A.". M. Jean-Antoine GIANSILY, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DLTI 9
Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en œuvre d'un congé pour vendre dans l'immeuble en copropriété situé 15 à 17, rue des Barres et 8 à 14, rue François-Miron (4e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2000 DLH 416
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession d'une parcelle de terrain cadastrée section A n° 262, au lieudit "Moulin de Mombrun" à Beaumont-du-Périgord (Dordogne). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DAUC 20
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché de fourniture de matériels et de marquages antivols destinés aux bibliothèques de la Ville de Paris. M. Claude ROLAND, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DAC 9
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir d'une part, le dépôt par la Ville de Paris de la demande de permis de démolir et, d'autre part le dépôt par la S.E.M.E.A.-15 de la demande de permis de construire, en vue de la réalisation d'une quinzaine de logements sociaux de type PLUS, sur les parcelles sises 68, rue Castagnary et 72, rue Castagnary - 2, rue de l'Harmonie (15e). M. Vincent REINA, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2000 DLH 313
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Football club antillais de Paris 19e" une convention pour la mise en place d'animations sportives de prévention sur le TEP "Tandou" (19e). M. Gérald GUELTON, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 JS 36
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé avec la société anonyme "USF France" pour la création du bassin de dessablement Marceau - Courcelles sur le collecteur Marceau (17e). M. Lucien FINEL, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DPE 14
Conseil municipal

Attribution de la dénomination "square des Jardiniers" à un square du 11e arrondissement. M. Vincent REINA, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DAUC 32
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de mise en sécurité des escaliers dans les groupes scolaires Ave-Maria-Fauconnier et Saint-Merri-Renard situés respectivement, 22, rue de l'Ave-Maria et 11, rue Saint-Merri et dans l'école polyvalente située 10, rue des Hospitalières-Saint-Gervais (4e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Vincent REINA, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DPA 39
Conseil municipal