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Désaffectation et déclassement du domaine public d'une parcelle de 862 mètres carrés située le long de la rue Dieudonné-Costes, dans l'enceinte du centre sportif Georges-Carpentier (13e). M. Gérald GUELTON, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 JS 22
Conseil municipal

Subvention à l'Association des loisirs résidentiels des mariniers - LOREM (14e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DVLR 5
Conseil municipal

Subvention à la "Société nouvelle d'exploitation du Théâtre de la Porte Saint-Martin" (10e). M. Claude ROLAND, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DAC 75
Conseil municipal

Subvention à l'association "Cinémas indépendants parisiens" (5e). M. Claude ROLAND, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DAC 56
Conseil municipal

Subvention à une association du 14e arrondissement. M. Vincent REINA, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DASCO 16
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.G.I.M. un bail à caractère emphytéotique portant location de la propriété communale située 54, 56 et 58, rue Montmartre (2e). M. Vincent REINA, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DLH 7-1°
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de mise aux normes des installations électriques et asservissement des portes coupe-feu de l'école élémentaire A, 119, avenue Simon-Bolivar (19e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Vincent REINA, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DPA 13
Conseil municipal

Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 9e arrondissement pour les illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 2000. M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DFAE 11
Conseil municipal

Classements hiérarchiques applicables aux grade de désinfecteur des étuves principal et de chef désinfecteur des étuves principal de la Commune de Paris. M. Jean-Antoine GIANSILY, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2000 DRH 54-2°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux signé avec l'entreprise "SOMATRA", relatif aux travaux d'extension de la bibliothèque Port-Royal (5e). M. Claude ROLAND, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DPA 47
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé avec la société "SMAC Acieroïd" pour la réfection du sol sportif du terrain d'éducation physique au centre sportif "Valeyre", 22-24, rue de Rochechouart (9e). M. Gérald GUELTON, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2000 JS 417
Conseil municipal

Crédits provisoires pour 2001 pour le budget annexe du Service technique des transports automobiles municipaux. MM. Jean-François LEGARET et Jean-Antoine GIANSILY, rapporteurs.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DLTI 15
Conseil municipal

Subvention compensatrice du loyer dû par l'"Association culturelle franco-allemande pour la jeunesse" pour l'occupation de locaux situés 22 bis, rue du Pont-Louis-Philippe (4e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 JS 48
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de substitution au marché signé avec la société "SPR industrie" pour la mise en peinture des garde-corps, portes et candélabres du boulevard périphérique. M. Jacques DOMINATI, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DVD 34
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de 3 emprunts à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement d'un programme de construction comprenant 4 logements locatifs à usage social et un local d'activités, situé dans la Z.A.C. "Réunion", 80-80 bis, rue des Haies (20e). - Participation financière de la Ville de Paris. M. Vincent REINA, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DLH 32
Conseil municipal

Mode d'élection des agents non titulaires appelés à compléter les Commissions administratives paritaires pour l'application du dernier alinéa de l'article 128 de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984, modifiée, portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale. M. Jean-Antoine GIANSILY, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DRH 9
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation de l'aménagement des entrées du Parc floral de Paris (12e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Suzanne DECRESSAC-DESPUJOLS, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 PJEV 6
Conseil municipal

Modification du classement hiérarchique applicable au corps des auxiliaires de puériculture de la Commune de Paris. M. Jean-Antoine GIANSILY, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2000 DRH 38-2°
Conseil municipal

Subvention à l'association "Centre paroissial d'initiatives jeunesse" du 14e arrondissement. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DVLR 1
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d'occupation avec la société "AEROPARIS" pour l'exploitation du ballon "Fortis" installé dans le parc André-Citroën (15e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DFAE 37
Conseil municipal