488 résultats

Trier par :
Résultats par page

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession d'une parcelle de terrain cadastrée section A n° 262, au lieudit "Moulin de Mombrun" à Beaumont-du-Périgord (Dordogne). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DAUC 20
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché de fourniture de matériels et de marquages antivols destinés aux bibliothèques de la Ville de Paris. M. Claude ROLAND, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DAC 9
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir d'une part, le dépôt par la Ville de Paris de la demande de permis de démolir et, d'autre part le dépôt par la S.E.M.E.A.-15 de la demande de permis de construire, en vue de la réalisation d'une quinzaine de logements sociaux de type PLUS, sur les parcelles sises 68, rue Castagnary et 72, rue Castagnary - 2, rue de l'Harmonie (15e). M. Vincent REINA, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2000 DLH 313
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Football club antillais de Paris 19e" une convention pour la mise en place d'animations sportives de prévention sur le TEP "Tandou" (19e). M. Gérald GUELTON, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 JS 36
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé avec la société anonyme "USF France" pour la création du bassin de dessablement Marceau - Courcelles sur le collecteur Marceau (17e). M. Lucien FINEL, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DPE 14
Conseil municipal

Attribution de la dénomination "square des Jardiniers" à un square du 11e arrondissement. M. Vincent REINA, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DAUC 32
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de mise en sécurité des escaliers dans les groupes scolaires Ave-Maria-Fauconnier et Saint-Merri-Renard situés respectivement, 22, rue de l'Ave-Maria et 11, rue Saint-Merri et dans l'école polyvalente située 10, rue des Hospitalières-Saint-Gervais (4e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Vincent REINA, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DPA 39
Conseil municipal

Approbation du principe de l'opération de réhabilitation du bâtiment destiné à l'installation de la bibliothèque spécialisée des arts graphiques, 26, rue Chaptal (9e). - Approbation de la convention de mandat de maîtrise d'ouvrage à passer entre la Ville de Paris et la Régie immobilière de la Ville de Paris (R.I.V.P.) pour la réhabilitation du bâtiment destiné à l'installation de la bibliothèque spécialisée des arts graphiques (9e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ladite convention. M. Claude ROLAND, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DAC 18
Conseil municipal

Autorisation à M. le Préfet de police de souscrire 2 contrats d'assurance pour le parc automobile de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris et le parc de la Direction de la logistique de la Préfecture de police (parc Ville de Paris). M. Michel CALDAGUÈS, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 PP 3
Conseil municipal

Aménagement de la place de la Concorde.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 V. 1
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 à la convention-cadre relative à l'occupation du domaine public non routier de la Ville de Paris au profit de "LEVEL 3 COMMUNICATIONS". M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DFAE 34
Conseil municipal

Aménagement des secteurs "Nord - Emile-Chaine" et "Duhesme - Roi-d'Alger", quartier "Clignancourt Nord" (18e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir nécessaires à la mise en œuvre de l'opération. M. Vincent REINA, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DAUC 21-5°
Conseil municipal

Subvention à un établissement scolaire du 19e arrondissement. M. Vincent REINA, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DASCO 10
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de substitution au marché de travaux n° 00-26.545, signé avec la société "GBI Boutteville". M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DPA 75
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le Président du Conseil général de la Seine-Saint-Denis une convention de coopération sur des objectifs communs pour les canaux en Seine-Saint-Denis. M. Lucien FINEL, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DVD 38
Conseil municipal

Dispositions statutaires relatives au corps des chefs de groupe traction-porteur de la Commune de Paris. M. Jean-Antoine GIANSILY, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2000 DRH 56-1°
Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique des lots nos 3-9, 13 et 4-7-14 situés 6, rue de la Banque (2e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DAUC 23
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50 %, pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la R.I.V.P. en vue du financement de 2 locaux commerciaux du programme de réhabilitation situé 41, rue de Trévise (9e). M. Vincent REINA, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DLH 9-3°
Conseil municipal

Approbation du principe de l'aménagement de l'accueil et du sous-sol du gymnase annexe et de la mise aux normes de l'éclairage de la halle du centre sportif Georges-Carpentier, 81, boulevard Masséna (13e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Gérald GUELTON, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 JS 14
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation de prestations d'assistance administrative à la mise au point des pièces du marché de mise en œuvre du nouveau système d'information de la gestion des ressources humaines de la Ville de Paris. - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Jean-Antoine GIANSILY, rapporteur.

JANVIER 2001
Déliberation
2001 DLTI 6
Conseil municipal