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Subvention à l'association "Tournesol" (14e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

JANVIER 1998
Déliberation
1997 P. 2010
Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en oeuvre d'un congé pour vendre dans l'immeuble communal situé 2-4, rue François-Miron (4e). M. Vincent REINA, rapporteur.

JANVIER 1998
Déliberation
1998 DLH 35
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation de travaux de génie climatique dans le groupe scolaire Saint-Exupéry, 87, boulevard Arago (14e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

JANVIER 1998
Déliberation
1998 DPA 8
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation de travaux de génie climatique dans le groupe scolaire, 28, rue de la Brèche-aux-Loups (12e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

JANVIER 1998
Déliberation
1998 DPA 18
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation de travaux de génie climatique dans le groupe scolaire 149, rue de Vaugirard (15e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

JANVIER 1998
Déliberation
1998 DPA 12
Conseil municipal

Réalisation par la S.A.G.I. d'un programme de construction de 50 logements locatifs aidés dans la Z.A.C "Flandre-Sud" - lot E (19e). - Modification des modalités de financement. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

JANVIER 1998
Déliberation
1997 DLH 292
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention du 11 janvier 1979 signée avec la S.A.G.I., relatif à la réalisation d'un programme de construction comprenant 39 logements locatifs intermédiaires, des locaux commerciaux et 39 places de stationnement situé 143-145, rue de Crimée (19e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

JANVIER 1998
Déliberation
1997 DLH 287-4°
Conseil municipal

Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 3e arrondissement de Paris qui illuminent leurs rues à l'occasion des fêtes de fin d'année. M. Gérard LEBAN, rapporteur.

JANVIER 1998
Déliberation
1998 DFAECG 4
Conseil municipal

Présentation des comptes rendus d'exécution du service public de production et de transport des eaux (concession S.A.G.E.P.) et du mandat de gestion et de contrôle des sociétés délégataires du service public de distribution des eaux à Paris, exercé par la S.A.G.E.P. pour l'année 1996. M. Lucien FINEL, rapporteur.

JANVIER 1998
Déliberation
1998 DPE 16
Conseil municipal

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

JANVIER 1998
Déliberation
1998 R. 1
Conseil municipal

Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 9e arrondissement de Paris qui illuminent leurs rues à l'occasion des fêtes de fin d'année. M. Gérard LEBAN, rapporteur.

JANVIER 1998
Déliberation
1998 DFAECG 10
Conseil municipal

Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 12e arrondissement qui illuminent leurs rues à l'occasion des fêtes de fin d'année. M. Gérard LEBAN, rapporteur.

JANVIER 1998
Déliberation
1998 DFAECG 13
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation de travaux de génie climatique dans l'école 15, rue Neuve-Saint-Pierre (4e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

JANVIER 1998
Déliberation
1998 DPA 24
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation de travaux de génie climatique dans le groupe scolaire, 4, rue Bignon (12e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

JANVIER 1998
Déliberation
1998 DPA 13
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation de travaux de génie climatique dans le stade Pershing, route du Bosquet Mortemart (12e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Jean-Pierre BURRIEZ, au lieu et place de M. Dominique CANE, rapporteur.

JANVIER 1998
Déliberation
1998 DPA 20
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un protocole d'indemnisation amiable avec le Syndicat des copropriétaires du 10, place du Président-Mithouard (7e), en réparation des dommages causés lors d'un incident dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

JANVIER 1998
Déliberation
1998 DPE 1
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par "L'Habitation confortable" d'une demande de permis de construire visant un bâtiment à usage d'habitation et de stationnement situé 35, rue des Envierges (20e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

JANVIER 1998
Déliberation
1997 DAUC 184
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé avec la société "Edilite Paris et Ile-de-France" pour le nettoiement mécanique des voies de la Ville de Paris. M. Patrick TRÉMÈGE, rapporteur.

JANVIER 1998
Déliberation
1998 DPE 9-1°
Conseil municipal

Subvention à la 113e Section des médaillés militaires (12e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

JANVIER 1998
Déliberation
1997 P. 1951
Conseil municipal

Réalisation par la S.A.G.I. d'un programme de construction comprenant 35 logements locatifs aidés, des locaux commerciaux et 36 places de stationnement situé dans la Z.A.C. "Moskowa", lot G, 14-22, rue Jean-Dolfus, 33, 35, 39, rue Bonnet (18e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

JANVIER 1998
Déliberation
1997 DLH 308-1°
Conseil municipal