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Subvention à l'association "Réseau Treize" pour sa halte-garderie "Les Olympiades", 27, rue du Javelot (13e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

JANVIER 1998
Déliberation
1997 ASES 65
Conseil municipal

Subvention au Comité municipal d'animation du 3e arrondissement. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

JANVIER 1998
Déliberation
1997 P. 1913
Conseil municipal

Adhésion de la Ville de Paris à l'Alliance mondiale des villes contre la pauvreté. M. Patrick-Olivier PICOURT, rapporteur.

JANVIER 1998
Déliberation
1998 CABRI 1
Conseil municipal

Réalisation par la S.A.G.I. d'un programme de construction comprenant 35 logements locatifs aidés, des locaux commerciaux et 36 places de stationnement situé dans la Z.A.C. "Moskowa", lot G, 14-22, rue Jean-Dolfus, 33, 35, 39, rue Bonnet (18e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

JANVIER 1998
Déliberation
1997 DLH 308-1°
Conseil municipal

Maintien au profit de la Fondation de Mme Jules LEBAUDY de la garantie d'emprunts accordée par la Ville de Paris à la société anonyme d'H.L.M. "Le Nouveau Logis" en vue du financement d'un programme de construction de 38 logements situé 14, rue des Fours-à-Chaux (19e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

JANVIER 1998
Déliberation
1997 DLH 215
Conseil municipal

Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 5e arrondissement de Paris qui illuminent leurs rues à l'occasion des fêtes de fin d'année. M. Gérard LEBAN, rapporteur.

JANVIER 1998
Déliberation
1998 DFAECG 6
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation de travaux de génie climatique dans le centre sportif et d'éducation physique Max-Rousié (17e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Jean-Pierre BURRIEZ, au lieu et place de M. Dominique CANE, rapporteur.

JANVIER 1998
Déliberation
1998 DPA 9
Conseil municipal

Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 13e arrondissement qui illuminent leurs rues à l'occasion des fêtes de fin d'année. M. Gérard LEBAN, rapporteur.

JANVIER 1998
Déliberation
1998 DFAECG 14
Conseil municipal

Approbation du principe de la maintenance et de la fourniture d'extincteurs dans les bâtiments municipaux. - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

JANVIER 1998
Déliberation
1998 DPA 59
Conseil municipal

Réimputation en M14 des délibérations non intégralement exécutées à la fin de l'exercice 1997. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

JANVIER 1998
Déliberation
1998 DFAECG 26
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 au marché signé avec la société "FVS" pour l'entretien mécanique, le lavage et la collecte des réceptacles de propreté à Paris (8e, 9e, 10e, 16e, 17e et 18e arrondissements). M. Patrick TRÉMÈGE, rapporteur.

JANVIER 1998
Déliberation
1998 DPE 9-2°
Conseil municipal

Communication de M. le Maire de Paris relative aux orientations du budget de la Ville de Paris de 1998. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

JANVIER 1998
Déliberation
1998 DFAECG 24
Conseil municipal

Etat des subventions devant être versées par la Ville de Paris au cours du premier trimestre de 1998. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

JANVIER 1998
Déliberation
1998 DFAECG 25
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la S.A.G.I. en vue du financement principal d'un programme de construction de 35 logements locatifs aidés et 35 places de stationnement situé dans la Z.A.C. "Moskowa", lot G, 14-22, rue Jean-Dolfus, 33, 35, 39, rue Bonnet (18e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

JANVIER 1998
Déliberation
1997 DLH 308-2°
Conseil municipal

des membres présents.

JANVIER 1998
Déliberation
1997 VO 113
Conseil municipal

Création d'une dalle au-dessus de la remise et aménagement des combles du centre de secours de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris "Plaisance" (14e). - Désignation du maître d'oeuvre. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer le marché de maîtrise d'oeuvre correspondant. - Section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police. - Affectation d'une autorisation de programme de 810.000 F pour financer ladite opération. M. Philippe GOUJON, rapporteur.

JANVIER 1998
Déliberation
1997 PP 97
Conseil municipal

Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 8e arrondissement de Paris qui illuminent leurs rues à l'occasion des fêtes de fin d'année. M. Gérard LEBAN, rapporteur.

JANVIER 1998
Déliberation
1998 DFAECG 9
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de céder à la Régie immobilière de la Ville de Paris un terrain communal de 55,20 mètres carrés situé 6, rue de la Moselle (19e). M. Vincent REINA, rapporteur.

JANVIER 1998
Déliberation
1997 DAUC 93
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat (Ministère de la Défense - Marine nationale) une convention relative à une mission d'assistance technique au maître d'ouvrage pour l'étude des anciennes carrières de calcaire grossier au centre "Commandant Millé" à Houilles (Yvelines). M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

JANVIER 1998
Déliberation
1998 DVD 1
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir à la Société lyonnaise des eaux Paris-Ouest le dépôt d'une demande de permis de construire visant la construction d'un hangar métallique dans l'enceinte de l'usine d'Aubergenville (Yvelines). M. Lucien FINEL, rapporteur.

JANVIER 1998
Déliberation
1997 DPE 60
Conseil municipal