324 résultats

Trier par :
Résultats par page

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "La Fayette accueil" une convention pour la prise en charge globale d'allocataires parisiens du R.M.I. M. Philippe LAFAY, rapporteur.

JANVIER 1998
Déliberation
1998 ASES 15-7°
Conseil général

G - Subvention d'investissement à la Fondation de la Croix-Saint-Simon (20e) pour son centre de protection infantile sis 29, rue Robert-et-Sonia-Delaunay (11e). M. Philippe LAFAY, rapporteur.

JANVIER 1998
Déliberation
1997 ASES 120
Conseil général

G - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

JANVIER 1998
Déliberation
1998 R. 1
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de défendre à l'appel interjeté par M. LE VIENNESSE Thierry à l'encontre du jugement rendu le 30 mai 1997 par le juge aux Affaires familiales du Tribunal de grande instance de Paris ayant fixé le montant de sa participation alimentaire aux frais de placement de sa mère, Mme LE VIENNESSE née JEROME Denise, bénéficiaire de l'aide sociale aux personnes âgées. M. Alain DESTREM, rapporteur.

JANVIER 1998
Déliberation
1998 AJ 4
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant aux 2 marchés de prestations de recherche et de recensement des flocages et calorifugeages à base d'amiante dans les bâtiments du Département de Paris gérés par la D.A.S.C.O. et la D.A.S.E.S. M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

JANVIER 1998
Déliberation
1997 DPA 237
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant de substitution au marché signé avec la S.A. Fouillouze en vue de la réalisation des travaux de réfection de couverture dans l'ensemble immobilier scolaire Molière, 71, rue du Ranelagh (16e). M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.

JANVIER 1998
Déliberation
1998 DPA 1
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec les Ateliers départementaux de Montreuil (Centre d'aide par le Travail) à Montreuil (Seine-Saint-Denis) une convention de mise à disposition de Mme RATIA-ARMENGOL, psychologue titulaire du Département de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

JANVIER 1998
Déliberation
1998 ASES 9
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "Parcours" une convention pour la prise en charge globale d'allocataires parisiens du R.M.I. M. Philippe LAFAY, rapporteur.

JANVIER 1998
Déliberation
1998 ASES 15-9°
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant à la convention signée avec l'association "Centre d'Action sociale protestant" pour la prise en charge globale d'allocataires parisiens du R.M.I. M. Philippe LAFAY, rapporteur.

JANVIER 1998
Déliberation
1997 ASES 156-3°
Conseil général

G - Subventions à des associations de prévention spécialisée. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de dénoncer la convention signée avec l'Association d'éducation populaire du 13e arrondissement. M. Philippe GOUJON et M. Philippe LAFAY, rapporteurs.

JANVIER 1998
Déliberation
1998 ASES 8
Conseil général

G - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

JANVIER 1998
Déliberation
1998 R. 7
Conseil général

G - Approbation du principe de la réalisation du schéma général d'amélioration des conditions d'hygiène et de sécurité du lycée-collège Janson-de-Sailly, 106, rue de la Pompe (16e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer le marché de maîtrise d'oeuvre, les marchés de contrôle technique et de coordination et de déposer les demandes de permis de démolir et de construire correspondants. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.

JANVIER 1998
Déliberation
1998 DPA 21
Conseil général

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection des peintures intérieures aux lycée et collège Carnot, 145, boulevard Malesherbes (17e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.

JANVIER 1998
Déliberation
1997 DPA 223
Conseil général

G - Approbation du principe de la réalisation des travaux de remplacement des menuiseries extérieures aux lycée et collège Maurice-Ravel, 89, cours de Vincennes (20e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer ledit marché. M. Jean-Philippe HUBIN, rapporteur.

JANVIER 1998
Déliberation
1997 DPA 195
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l'Association de parents et professionnels pour l'éducation, le développement et l'intégration des autistes et apparentés pour l'acquisition d'une maison située 58, avenue Edouard-Depreux à Châtenay-Malabry (Hauts-de-Seine) en vue d'y faire fonctionner un institut médico-éducatif. M. Philippe LAFAY, rapporteur.

JANVIER 1998
Déliberation
1998 ASES 11
Conseil général

G - Approbation des modalités d'attribution de marchés sur appel d'offres pour la fourniture de matériels micro-informatique, de logiciels, de prestations de services et de matériels de télécopie destinés aux services du Département de Paris. - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer lesdits marchés. M. Paul AURELLI, rapporteur.

JANVIER 1998
Déliberation
1997 DLTI 67
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l'association "Centre d'études cliniques des communications familiales" pour la prise en charge globale d'allocataires parisiens du R.M.I. M. Philippe LAFAY, rapporteur.

JANVIER 1998
Déliberation
1998 ASES 15-5°
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire un avenant à la convention signée avec l'Association des petits frères des pauvres pour la prise en charge globale d'allocataires parisiens du R.M.I. M. Philippe LAFAY, rapporteur.

JANVIER 1998
Déliberation
1997 ASES 156-8°
Conseil général

G - Schéma directeur gérontologique du Département de Paris. M. Philippe LAFAY, rapporteur.

JANVIER 1998
Déliberation
1998 ASES 13
Conseil général

G - Désignation d'un représentant du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, dans un organisme.

JANVIER 1998
Déliberation
1998 R. 11
Conseil général