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2022 DCPA 7 - Restructuration partielle de la piscine, 19, rue de Pontoise (5e).

FEVRIER 2022
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par les groupes "Génération.s", Paris en commun, Communiste et Citoyen et Ecologiste de Paris relatif à la fermeture de la librairie du MK2 quai de Loire.

FEVRIER 2022
Débat
Conseil municipal

2022 DU 28 - Z.A.C. "Python-Duvernois" (20e). - Cession à la SEMAPA des emprises foncières correspondant aux emprises des anciens bâtiments E et F.

FEVRIER 2022
Débat
Conseil municipal

2022 DLH 55 - Attribution d'une aide en nature à l'association "Plus Loin" pour la mise à disposition de locaux 136 boulevard Davout (20e).

FEVRIER 2022
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe Changer Paris relatif à une dénomination en hommage à Pierre Schoendoerffer.

FEVRIER 2022
Débat
Conseil municipal

2022 DLH 5 - Location de l'immeuble 29, rue Claude-Terrasse (16e) à la R.I.V.P. - Bail emphytéotique.

FEVRIER 2022
Débat
Conseil municipal

QE 2022-3

FEVRIER 2022
Débat
Conseil municipal

FEVRIER 2022
Débat
Conseil municipal

2022 DFPE 18 - Subvention (1.122.003 euros) et convention avec l’association "Envoludia" (93) pour la création d’un établissement d’accueil du jeune enfant au 21 bis, rue Etex (18e).

FEVRIER 2022
Débat
Conseil municipal

relatif à la sécurité dans le parc de Bercy et au déplacement de la gare routière. Vœu déposé par l'Exécutif.

FEVRIER 2022
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe Changer Paris relatif aux horaires d’ouverture des crèches.

FEVRIER 2022
Débat
Conseil municipal

2022 DLH 9 - Subventions (651.000 euros) à 5 associations participant à l’information des Parisien.ne.s sur le logement et l’habitat et améliorant l’accès aux droits. - 2 avenants à conventions triennales. Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif au droit des locataires et aux compétences du

FEVRIER 2022
Débat
Conseil municipal

Tableau des voeux et amendements déposés en Commission. -2

FEVRIER 2022
Débat
Conseil municipal

Tableau des voeux et amendements déposés en Commission. -5

FEVRIER 2022
Débat
Conseil municipal

Tableau des voeux et amendements déposés en Commission. -3

FEVRIER 2022
Débat
Conseil municipal

Tableau des votes des groupes politiques.

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Débat
Conseil municipal

Tableau des votes des groupes politiques.

FEVRIER 2022
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par les groupes Changer Paris, Paris en commun, Ecologiste de Paris, Communiste et Citoyen, "Indépendants et Progressistes", "Génération.s" et MoDem, Démocrates et Ecologistes relatif à un hommage de la Ville de Paris à Raphaël Esrail.

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Débat
Conseil municipal

2022 DTEC 1 - Participation de la Ville de Paris à l'expérimentation de contrôle automatisé des niveaux d’émissions sonores des véhicules en mouvement, prévue par la loi d’orientation des mobilités.

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Débat
Conseil municipal

2022 DRH 28 - Communication relative à la protection sociale complémentaire. Vœu déposé par le groupe Paris en commun relatif à la protection sociale complémentaire.

FEVRIER 2022
Débat
Conseil municipal