435 résultats
relatif aux critères de définition des périmètres scolaires des collèges.
Déliberation
V .13
Conseil municipal
relatif aux travaux de sécurité des cités scolaires Victor Hugo et Charlemagne.
Déliberation
V .14
Conseil municipal
relatif à l’information dans les écoles concernant les temps périscolaires.
Déliberation
V .16
Conseil municipal
Vœu relatif à l’impact des vagues de chaleur sur les sociétés d'économie mixte de la Ville de Paris.
Déliberation
V .19
Conseil municipal
Vœu relatif au mouvement social dans l'entreprise Arc-En-Ciel.
Déliberation
V .20
Conseil municipal
relatif au Conseil Parisien des Européens.
Déliberation
V .18
Conseil municipal
Vœu relatif au remplacement de la Garantie jeune par le Contrat d’engagement jeune.
Déliberation
V .21
Conseil municipal
Vœu relatif à un hommage de la Ville de Paris à monsieur Raphaël ESRAIL
Déliberation
V .1
Conseil municipal
Vœu relatif à la prévention de la maltraitance et au contrôle des Établissements d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) du territoire parisien.
Déliberation
V .31
Conseil municipal
Vœu relatif au renforcement de la politique de prévention par le sport pour les personnes fragiles.
Déliberation
V .32
Conseil municipal
relatif à l'accompagnement social de la ZFE et à la lutte contre la pollution de l'air due au trafic routier
Déliberation
V .30
Conseil municipal
relatif à l’amélioration de la qualité de service de Vélib’ Métropole.
Déliberation
V .29
Conseil municipal
relatif à la réalisation d’un ensemble immobilier au 56-58, rue Erlanger (16e).
Déliberation
V .2
Conseil municipal
Vœu relatif à un hommage à Malek Chebel.
Déliberation
V .27
Conseil municipal
Vœu relatif aux conditions sanitaires dans les établissements scolaires.
Déliberation
V .33
Conseil municipal
Vœu relatif à la mémoire de Pierre Schoendoerffer.
Déliberation
V .26
Conseil municipal
Vœu relatif à la sauvegarde de l’activité du collectif Home Cinéma
Déliberation
V .28
Conseil municipal
relatif à la préemption par la Ville de l’Oasis verte du 95, rue Picpus.
Déliberation
V .4
Conseil municipal
relatif à l’accessibilité des immeubles.
Déliberation
V .5
Conseil municipal
relatif à la programmation de l’immeuble Tati Barbès.
Déliberation
V .7
Conseil municipal