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2022 (435)
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Conseil municipal (435)
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FEVRIER 2022
Débat
Conseil municipal
Tableau des voeux et amendements déposés en Commission. -8
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Tableau des votes des groupes politiques. -3
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Annexe n° 2-3
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Conseil municipal
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I - Question d'actualité posée par le groupe MoDem, Démocrates et Ecologistes à Mme la Maire de Paris relative à la situation du commerce à Paris.
FEVRIER 2022
Débat
Conseil municipal
2022 DASES 24 - Subvention (50.000 euros) et convention avec l’association "Paris et Compagnie" pour son programme HUA ! d’innovation au service du handicap.
FEVRIER 2022
Débat
Conseil municipal
2022 SG 2 - Approbation de l'octroi d'une subvention (600.000 euros) par l'A.N.S. en vue de participer à la construction de deux gymnases au sein de l'Aréna Porte de la Chapelle (18e).
FEVRIER 2022
Débat
Conseil municipal
relatif aux dysfonctionnements des Vélib’. Vœu déposé par le groupe MoDem, Démocrates et Ecologistes relatif à l’avenir du service Vélib’.
FEVRIER 2022
Débat
Conseil municipal
relatif à l’accès aux vacances d’hiver pour les enfants, les jeunes et les familles parisiennes. Vœu déposé par l'Exécutif.
FEVRIER 2022
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe Communiste et Citoyen relatif à l’installation de capteurs de CO2 dans les crèches, écoles et collèges.
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Conseil municipal
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Débat
Conseil municipal
2022 DLH 43 - Location de l'immeuble 42, avenue Parmentier (11e) à la R.I.V.P. - Bail emphytéotique.
FEVRIER 2022
Débat
Conseil municipal
Question écrite posée à Mme la Maire de Paris.
FEVRIER 2022
Débat
Conseil municipal
2022 DLH 11 - Évaluation de l'encadrement des loyers à Paris sur la période d'expérimentation. - Subvention à l'APUR de 72.000 euros (première année) et convention triennale 2022-2024.
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2022 DTEC 3 - Convention spécifique entre la Ville de Paris, "Bloomberg Philanthropies" et Airparif relative au partenariat pour l’amélioration des connaissances sur la qualité de l’air et la sensibilisation à Paris.
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Débat
Conseil municipal
2022 SG 13 - Transformations Olympiques. - Convention constitutive d’un groupement de commandes entre la Ville de Paris et l’E.P.T. "Est Ensemble" pour valoriser la promenade des Hauteurs.
FEVRIER 2022
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe Changer Paris relatif à l’implication du conseil de quartier dans les démarches de concertation.
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relatif à la représentation dans la Commission de régulation de l’espace public.
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relatif à la poursuite du chantier pour le prolongement du RER Eole.
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Conseil municipal
Votes spécifiés.
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