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Subvention (122.000 euros) à 10 associations au titre de l’intégration et de la mémoire.
Déliberation
2022 DDCT 4-1
Conseil municipal
Modification des modalités de rétrocession des concessions funéraires des cimetières parisiens.
Déliberation
2022 DEVE 2-1
Conseil municipal
Dénomination "allée Félicie Hervieu" attribuée à l’allée centrale du square de l’Abbé Lemire situé 78, rue Vercingétorix (14e).
Déliberation
2022 DEVE 5-1
Conseil municipal
Subventions (754.023,67 euros) - avec conventions pluriannuelles d’objectifs - à 14 associations pour le fonctionnement des ludothèques et des Ludomouv citoyennes
Déliberation
2022 DFPE 30-1
Conseil municipal
Subvention (89 115 euros), avenant n° 1 à l'association Les Apaches des Vignoles (20e) pour la crèche parentale (20e).
Déliberation
2022 DFPE 3-1
Conseil municipal
Subvention (131 022 euros), avenant n° 1 à l'association Archipelia (20e) pour le multi-accueil (20e).
Déliberation
2022 DFPE 5-1
Conseil municipal
Subvention (180 742 euros), avenant n° 1 à l'association LA PASSERELLE (13e) pour la structure multi-accueil Outremer (13e).
Déliberation
2022 DFPE 8-1
Conseil municipal
Subvention (5.000 euros) à l’association Handicap International pour la réalisation à Paris d’une Fresque murale en hommage au civil inconnu dans le 20e arrondissement.
Déliberation
2022 DGRI 27-1
Conseil municipal
Subvention (5.000 euros) - Soutien à Solidarité Internationale LGBTQI (SIL) pour son appui aux droits des personnes LGBTI au Cameroun.
Déliberation
2022 DGRI 28-1
Conseil municipal
Conventions pour les expositions sur la voie publique.
Déliberation
2022 DICOM 2-1
Conseil municipal
Indemnisation amiable de tiers en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.
Déliberation
2022 DJS 53-1
Conseil municipal
Modification des garanties d'emprunt accordées par la Ville de Paris pour le financement d'un programme de logement social réalisé par RATP Habitat
Déliberation
2022 DLH 1-1
Conseil municipal
Location de l’immeuble 9, rue de Plaisance (14e) à Paris Habitat OPH - bail emphytéotique.
Déliberation
2022 DLH 2-1
Conseil municipal
Location de l'immeuble 24, rue Gerbert (15e) à la RIVP-bail emphytéotique.
Déliberation
2022 DLH 29-1
Conseil municipal
Garanties d’emprunts accordées pour le financement de diverses opérations de logements sociaux par Paris Habitat
Déliberation
2022 DLH 38-3
Conseil municipal
Garanties d’emprunts accordées pour le financement de diverses opérations de logements sociaux par Paris Habitat
Déliberation
2022 DLH 38-1
Conseil municipal
Garanties d’emprunts accordées pour le financement de diverses opérations de logements sociaux par Paris Habitat
Déliberation
2022 DLH 38-4
Conseil municipal
Garanties d’emprunts accordées pour le financement de diverses opérations de logements sociaux par Paris Habitat
Déliberation
2022 DLH 38-5
Conseil municipal
Garanties d’emprunts accordées pour le financement de diverses opérations de logements sociaux par Paris Habitat
Déliberation
2022 DLH 38-2
Conseil municipal
Garanties d’emprunts accordées pour le financement de diverses opérations de logements sociaux par Paris Habitat
Déliberation
2022 DLH 38-6
Conseil municipal