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Création de l’entente Axe Seine - approbation de la convention constitutive.
Déliberation
2022 SG 25-1
Conseil municipal
relatif à l’information dans les écoles concernant les temps périscolaires.
Déliberation
V .16
Conseil municipal
relatif à la programmation de l’immeuble Tati Barbès.
Déliberation
V .7
Conseil municipal
Caisse des écoles (5ème) - Subvention d'investissement (531.529,68€) au titre de la restauration scolaire du collège Raymond-Queneau
Déliberation
2022 DASCO 3-1
Conseil municipal
Subvention (180 742 euros), avenant n° 1 à l'association LA PASSERELLE (13e) pour la structure multi-accueil Outremer (13e).
Déliberation
2022 DFPE 8-1
Conseil municipal
Participation de la Ville de Paris à l'expérimentation de contrôle automatisé des niveaux d’émissions sonores des véhicules en mouvement, prévue par la Loi d’Orientation des Mobités
Déliberation
2022 DTEC 1-1
Conseil municipal
Modification des dispositions statutaires relatives aux corps des démineurs et aux emplois de directeur et sous-directeur du laboratoire central de la préfecture de police.
Déliberation
2022 PP 7-1
Conseil municipal
relatif à la gestion événementielle du Champ de Mars.
Déliberation
V .6
Conseil municipal
Subvention à l’OCCE de Paris (15e) : campagne de projets restreinte dans les écoles en 2021 par la Covid et report d’utilisation de la subvention de 27724,80 eur sur des projets de l'année 2021/22.
Déliberation
2022 DASCO 2-1
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement (1 530 236 euros), subvention d’équipement (347 486 euros) et avenants à l'association Union Départementale des Associations Familiales de Paris – U.D.A.F
Déliberation
2022 DFPE 1-1
Conseil municipal
Indemnisation amiable de tiers en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.
Déliberation
2022 DJS 53-1
Conseil municipal
Réalisation au 56-58 rue Erlanger/ 90, bd Exelmans (16e) par Paris Habitat OPH d’un ensemble immobilier (école, logements, résidence sociale, crèche)
Déliberation
2022 DLH 32-1
Conseil municipal
Réalisation au 56-58 rue Erlanger/ 90, bd Exelmans (16e) par Paris Habitat OPH d’un ensemble immobilier (école, logements, résidence sociale, crèche)
Déliberation
2022 DLH 32-5
Conseil municipal
Réitérations et modifications des garanties d’emprunts accordées par la Ville de Paris pour le financement de divers programmes de logement social réalisés par HSF
Déliberation
2022 DLH 33-1
Conseil municipal
Modification de la garantie d'emprunt accordée pour le financement d'un programme de logement social réalisé par la Foncière d'Habitat et Humanisme
Déliberation
2022 DLH 3-1
Conseil municipal
Réalisation au 56-58 rue Erlanger/ 90, bd Exelmans (16e) par Paris Habitat OPH d’un ensemble immobilier (école, logements, résidence sociale, crèche)
Déliberation
2022 DLH 32-3
Conseil municipal
Réitérations et modifications des garanties d’emprunts accordées par la Ville de Paris pour le financement de divers programmes de logement social réalisés par HSF
Déliberation
2022 DLH 33-2
Conseil municipal
Réalisation au 56-58 rue Erlanger/ 90, bd Exelmans (16e) par Paris Habitat OPH d’un ensemble immobilier (école, logements, résidence sociale, crèche)
Déliberation
2022 DLH 32-6
Conseil municipal
Réalisation au 56-58 rue Erlanger/ 90, bd Exelmans (16e) par Paris Habitat OPH d’un ensemble immobilier (école, logements, résidence sociale, crèche)
Déliberation
2022 DLH 32-2
Conseil municipal
Réalisation au 56-58 rue Erlanger/ 90, bd Exelmans (16e) par Paris Habitat OPH d’un ensemble immobilier (école, logements, résidence sociale, crèche)
Déliberation
2022 DLH 32-4
Conseil municipal