500 résultats
Allocations versées aux pupilles des administrations parisiennes au titre de l'exercice 2022.
Déliberation
2022 DRH 7-1
Conseil municipal
Convention de services liés à l’exploitation du TH2D dans les établissements d’enseignement du second degré avec la région Ile de France.
Déliberation
2022 DSIN 1-1
Conseil municipal
Modification de 2 delib portant statut particulier et fixation du classement hiérarchique et de l’échelonnement indiciaire applicables au corps des infirmiers de la PP
Déliberation
2022 PP 4-1
Conseil municipal
relatif à la lutte contre les réseaux de prostitution au sein de l’industrie pornographique.
Déliberation
V .10
Conseil municipal
relatif à la poursuite du chantier pour le prolongement du RER Eole.
Déliberation
V .8
Conseil municipal
Collèges publics parisiens - Dotations complémentaires de fonctionnement (7 451 euros), subventions d’équipement (1 935 260 euros) et subventions pour travaux (76 884 euros).
Déliberation
2022 DASCO 1-1
Conseil municipal
Convention d'occupation du domaine public pour l'occupation du Café-Restaurant Fluctuat Nec Mergitur, situé Place de la République (Centre-10e-11e)
Déliberation
2022 DAE 9-1
Conseil municipal
Subventions (93.500 euros) au titre de l’engagement citoyen et associatif à quatorze associations dans le cadre de conventions pluri-annuelles d’objectifs
Déliberation
2022 DDCT 1-1
Conseil municipal
Subvention à une association 1 association au titre de la lutte contre la traite des êtres humains et de la lutte contre les violences faites aux femmes à Paris.
Déliberation
2022 DDCT 14-1
Conseil municipal
Garanties d’emprunts accordées pour le financement de diverses opérations de logements sociaux par Paris Habitat
Déliberation
2022 DLH 38-3
Conseil municipal
Garanties d’emprunts accordées pour le financement de diverses opérations de logements sociaux par Paris Habitat
Déliberation
2022 DLH 38-1
Conseil municipal
Garanties d’emprunts accordées pour le financement de diverses opérations de logements sociaux par Paris Habitat
Déliberation
2022 DLH 38-4
Conseil municipal
Garanties d’emprunts accordées pour le financement de diverses opérations de logements sociaux par Paris Habitat
Déliberation
2022 DLH 38-5
Conseil municipal
Garanties d’emprunts accordées pour le financement de diverses opérations de logements sociaux par Paris Habitat
Déliberation
2022 DLH 38-2
Conseil municipal
Garanties d’emprunts accordées pour le financement de diverses opérations de logements sociaux par Paris Habitat
Déliberation
2022 DLH 38-6
Conseil municipal
Garanties d’emprunts accordées pour le financement de diverses opérations de logements sociaux par Paris Habitat
Déliberation
2022 DLH 38-9
Conseil municipal
Garanties d’emprunts accordées pour le financement de diverses opérations de logements sociaux par Paris Habitat
Déliberation
2022 DLH 38-7
Conseil municipal
Garanties d’emprunts accordées pour le financement de diverses opérations de logements sociaux par Paris Habitat
Déliberation
2022 DLH 38-8
Conseil municipal
Plan Vélo 2021-2026. Conventions avec la Métropole du Grand Paris pour le versement de subventions concernant divers aménagements cyclables au titre du Plan Vélo Métropolitain
Déliberation
2022 DVD 7-1
Conseil municipal
Signature de deux conventions de versement de subventions au titre du Fonds d’Investissement Métropolitain (Piscine Didot, dans le 14ème, et Piscine La Plaine, dans le 15ème)
Déliberation
2022 SG 3-1
Conseil municipal