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Approbation du principe de DSP du parc de stationnement Gros Boulainvilliers et de la convention constitutive du groupement avec Paris Habitat
Déliberation
2021 DVD 7-1
Conseil municipal
Subvention (36 000 euros) et avenant N° 3 à la convention avec l’association Bête à Bon Dieu Production pour ses actions culturelles en direction des personnes en situation de Handicap.
Déliberation
2021 DASES 4-1
Conseil municipal
Tramway T3 Ouest - Convention de prestation de mission d’accompagnement en phase réalisation pour la mise en place d’un système d’auscultation de la ligne 3 du métro au profit de la RATP.
Déliberation
2021 DVD 2-1
Conseil municipal
fixation nature épreuves et règlement concours technicien supérieur principal spécialité prévention des risques professionnels
Déliberation
2021 DRH 9-1
Conseil municipal
Modification des garanties d’emprunt d’une opération de logement social demandée par la CDC Habitat Social (ex Efidis)
Déliberation
2021 DLH 32-1
Conseil municipal
Subventions de fonctionnement (1 513 209 euros), subvention d’équipement (336 748 euros) et avenants à l'association U.D.A.F. de Paris (9e) pour ses onze établissements d’accueil de la petite enfance
Déliberation
2021 DFPE 28-1
Conseil municipal
Modification des garanties d'emprunts de 5 programmes de rénovation et de création de logements sociaux demandée par IMMOBILIERE 3F
Déliberation
2021 DLH 38-5
Conseil municipal
Participation au Fonds Avenir Soutien Tourisme (FAST) mis en place par la BPI
Déliberation
2021 DAE 70-1
Conseil municipal
Subvention (90 994 euros), avenant n° 6 à l'association Les Apaches des Vignoles (20e) pour la crèche parentale (20e).
Déliberation
2021 DFPE 22-1
Conseil municipal
Dispositifs « Paris Commerces » : compte-rendu annuel d’activité
Déliberation
2021 DAE 43-1
Conseil municipal
Expositions sur la voie publique.
Déliberation
2021 DICOM 2-1
Conseil municipal
Subvention (39 985 euros) à un collège au titre du budget participatif des collèges
Déliberation
2021 DASCO 4-1
Conseil municipal
Location de l'immeuble 169, quai de Valmy (10e) à ELOGIE-SIEMP - Bail emphytéotique
Déliberation
2021 DLH 28-1
Conseil municipal
Concilier les différents temps de vie - Subventions (196.000 euros), à trois associations : Parrains Par Mille (convention), Réseau Môm’Artre (avenant n°2) et Jeunesse de Saint-Vincent-de-Paul.
Déliberation
2021 DFPE 25-1
Conseil municipal
Mesures de soutien à certains titulaires de contrat d’occupation et d’exploitation d’équipements relevant des secteurs de la restauration et de l’évènementiel
Déliberation
2021 DFA 3-1
Conseil municipal
Mise à jour de la grille tarifaire concernant la taxe de séjour à compter du 1er janvier 2022.
Déliberation
2021 DFA 2-1
Conseil municipal
Immeuble communal place Baudoyer (4e) – Fixation du tarif d’occupation du domaine public et attribution d’une aide en nature à la Fondation de France pour le compte de la « Fondation Edgar Morin
Déliberation
2021 DASCO 10-1
Conseil municipal
Modification des dispositions relatives à l'emploi de chef d’exploitation de la Ville de Paris
Déliberation
2021 DRH 4-1
Conseil municipal
Approbation de la signature d’une convention avec le Fond pour l’Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique (FIPHFP) pour la période 2021-2023
Déliberation
2021 DRH 11-1
Conseil municipal
Dénomination « jardin des Arts - Albert Schweitzer" attribuée à l'espace vert situé 18, rue de l’Hôtel de Ville (Paris Centre). Abrogation de l'arrêté du 5 juin 1972.
Déliberation
2021 DEVE 4-1
Conseil municipal