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relatif à l’entretien et à la rénovation du patrimoine cultuel dans le 5e arrondissement.

FEVRIER 2021
Déliberation
V .39
Conseil municipal

relatif à l'attribution des locaux d'activité des bailleurs sociaux.

FEVRIER 2021
Déliberation
V .30
Conseil municipal

Voeu relatif à l’opération Python-Duvernois

FEVRIER 2021
Déliberation
V .3
Conseil municipal

Acquisition par le Laboratoire central de la préfecture de police de plusieurs chaînes d’analyse par chromatographie en 3 lots.

FEVRIER 2021
Déliberation
2021 PP 4-1
Conseil municipal

relatif à la mise en place d’une expérimentation d’une "heure calme".

FEVRIER 2021
Déliberation
V .44
Conseil municipal

relatif à l’émergence d’un écosystème de professionnels de la réparation.

FEVRIER 2021
Déliberation
V .23
Conseil municipal

relatif à la statue en hommage au Général Dumas.

FEVRIER 2021
Déliberation
V .37
Conseil municipal

Modification des garanties d'emprunts de 5 programmes de rénovation et de création de logements sociaux demandée par IMMOBILIERE 3F

FEVRIER 2021
Déliberation
2021 DLH 38-1
Conseil municipal

Réitération de garantie d’emprunt par la Ville dans le cadre d’un réaménagement de dette demandée par 1001 Vies Habitat (ex Logement Francilien)

FEVRIER 2021
Déliberation
2021 DLH 31-1
Conseil municipal

Modification des garanties d'emprunts de 5 programmes de rénovation et de création de logements sociaux demandée par IMMOBILIERE 3F

FEVRIER 2021
Déliberation
2021 DLH 38-3
Conseil municipal

Emplacements commerciaux place des Abbesses (18e) – convention d’occupation du domaine public

FEVRIER 2021
Déliberation
2021 DAE 7-1
Conseil municipal

Modification de la classification des diplômes dans les statuts particuliers des corps de la Ville de Paris

FEVRIER 2021
Déliberation
2021 DRH 5-1
Conseil municipal

Subvention (25.000 euros) à la Fondation Le Musée Clemenceau (16e) dans le cadre de la convention pluriannuelle d’objectifs conclue en 2019

FEVRIER 2021
Déliberation
2021 DAC 368-1
Conseil municipal

Indemnisation amiable en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

FEVRIER 2021
Déliberation
2021 DEVE 3-1
Conseil municipal

Dénomination « jardin Louise Talbot et Augustin Avrial » attribuée à l’espace vert situé 31, rue Breguet (11e)

FEVRIER 2021
Déliberation
2021 DEVE 5-1
Conseil municipal

Partenariat pour le démontage de l'exposition le rire de Cabu.

FEVRIER 2021
Déliberation
2021 DICOM 3-1
Conseil municipal

Réaménagement de la place de la Porte Maillot (16e et 17e) – Approbation de la déclaration de projet déclarant d’intérêt général le projet de réaménagement et emportant mise en compatibilité du PLU.

FEVRIER 2021
Déliberation
2021 DU 5-1
Conseil municipal

relatif à la concertation en cours sur le Grand Hôpital Nord parisien.

FEVRIER 2021
Déliberation
V .52
Conseil municipal

relatif à l'égalité entre les femmes et les hommes dans les conseils d'administration des entreprises publiques parisiennes.

FEVRIER 2021
Déliberation
V .27
Conseil municipal

relatif à un appel à projet.

FEVRIER 2021
Déliberation
V .29
Conseil municipal