Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
2021 (425)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Conseil
Conseil municipal (425)
Document
Débat (212)
Déliberation (213)
425 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
relatif à l’entretien et à la rénovation du patrimoine cultuel dans le 5e arrondissement.
FEVRIER 2021
Déliberation
V .39
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
179.9ko
pdf
relatif à l'attribution des locaux d'activité des bailleurs sociaux.
FEVRIER 2021
Déliberation
V .30
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
158.8ko
pdf
Voeu relatif à l’opération Python-Duvernois
FEVRIER 2021
Déliberation
V .3
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
286.2ko
pdf
Acquisition par le Laboratoire central de la préfecture de police de plusieurs chaînes d’analyse par chromatographie en 3 lots.
FEVRIER 2021
Déliberation
2021 PP 4-1
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
151.9ko
pdf
relatif à la mise en place d’une expérimentation d’une "heure calme".
FEVRIER 2021
Déliberation
V .44
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
115.4ko
pdf
relatif à l’émergence d’un écosystème de professionnels de la réparation.
FEVRIER 2021
Déliberation
V .23
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
133.7ko
pdf
relatif à la statue en hommage au Général Dumas.
FEVRIER 2021
Déliberation
V .37
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
132.2ko
pdf
Modification des garanties d'emprunts de 5 programmes de rénovation et de création de logements sociaux demandée par IMMOBILIERE 3F
FEVRIER 2021
Déliberation
2021 DLH 38-1
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
334ko
pdf
Réitération de garantie d’emprunt par la Ville dans le cadre d’un réaménagement de dette demandée par 1001 Vies Habitat (ex Logement Francilien)
FEVRIER 2021
Déliberation
2021 DLH 31-1
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
241.8ko
pdf
Modification des garanties d'emprunts de 5 programmes de rénovation et de création de logements sociaux demandée par IMMOBILIERE 3F
FEVRIER 2021
Déliberation
2021 DLH 38-3
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
329.9ko
pdf
Emplacements commerciaux place des Abbesses (18e) – convention d’occupation du domaine public
FEVRIER 2021
Déliberation
2021 DAE 7-1
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
117.2ko
pdf
Modification de la classification des diplômes dans les statuts particuliers des corps de la Ville de Paris
FEVRIER 2021
Déliberation
2021 DRH 5-1
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
13.9ko
pdf
Subvention (25.000 euros) à la Fondation Le Musée Clemenceau (16e) dans le cadre de la convention pluriannuelle d’objectifs conclue en 2019
FEVRIER 2021
Déliberation
2021 DAC 368-1
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
286.2ko
pdf
Indemnisation amiable en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.
FEVRIER 2021
Déliberation
2021 DEVE 3-1
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
114.2ko
pdf
Dénomination « jardin Louise Talbot et Augustin Avrial » attribuée à l’espace vert situé 31, rue Breguet (11e)
FEVRIER 2021
Déliberation
2021 DEVE 5-1
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
135.7ko
pdf
Partenariat pour le démontage de l'exposition le rire de Cabu.
FEVRIER 2021
Déliberation
2021 DICOM 3-1
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
109.8ko
pdf
Réaménagement de la place de la Porte Maillot (16e et 17e) – Approbation de la déclaration de projet déclarant d’intérêt général le projet de réaménagement et emportant mise en compatibilité du PLU.
FEVRIER 2021
Déliberation
2021 DU 5-1
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
168.6ko
pdf
relatif à la concertation en cours sur le Grand Hôpital Nord parisien.
FEVRIER 2021
Déliberation
V .52
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
120.6ko
pdf
relatif à l'égalité entre les femmes et les hommes dans les conseils d'administration des entreprises publiques parisiennes.
FEVRIER 2021
Déliberation
V .27
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
118.4ko
pdf
relatif à un appel à projet.
FEVRIER 2021
Déliberation
V .29
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
135ko
pdf
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11
...
>|