Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
2021 (425)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Conseil
Conseil municipal (425)
Document
Débat (212)
Déliberation (213)
425 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
Voeu déposé par le groupe Changer Paris relatif à l'acte de rachat de l'hôtel Scipion (5e).
FEVRIER 2021
Débat
Conseil municipal
FEVRIER 2021
Débat
Conseil municipal
FEVRIER 2021
Débat
Conseil municipal
Rappel au Règlement.
FEVRIER 2021
Débat
Conseil municipal
Voeu déposé par le groupe Changer Paris relatif à l’augmentation des rixes à Paris. Voeu déposé par l'Exécutif.
FEVRIER 2021
Débat
Conseil municipal
Voeu déposé par les groupes Ecologiste de Paris et "Génération.s" relatif à une étude d’impact environnemental sur les conséquences de la 5G. Voeu déposé par l'Exécutif.
FEVRIER 2021
Débat
Conseil municipal
2021 DGRI 11 - Subvention (140.000 euros) et convention avec l’Institut français.
FEVRIER 2021
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe Communiste et Citoyen relatif à des moyens exceptionnels pour la reprise des cours d’université en présentiel.
FEVRIER 2021
Débat
Conseil municipal
QE 2021-02 Question de M. Émile MEUNIER, de Mme Fatoumata Koné, de Mme Léa Vasa et des élu-e-s du groupe Écologiste de Paris à Mme la Maire de Paris relative à la construction de logement social par la transformation de bureaux en logements.
FEVRIER 2021
Débat
Conseil municipal
QE 2021-05 Question de M. Émile MEUNIER, de Mme Fatoumata KONÉ, de Mme Léa VASA et des élu-e-s du groupe Écologiste de Paris à Mme la Maire de Paris relative à la lutte contre la vacance des logements.
FEVRIER 2021
Débat
Conseil municipal
2021 DAE 44 - Convention quadriennale avec la Chambre de commerce et d’industrie de région Paris Ile-de-France (CCIR).
FEVRIER 2021
Débat
Conseil municipal
Désignation de représentants du Conseil de Paris dans divers organismes.
FEVRIER 2021
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe Paris en commun relatif à la fermeture du marché aux oiseaux.
FEVRIER 2021
Débat
Conseil municipal
FEVRIER 2021
Débat
Conseil municipal
2021 DAE 43 - Dispositifs "Paris Commerces" : compte-rendu annuel d’activité.
FEVRIER 2021
Débat
Conseil municipal
relatif au marché aux oiseaux du marché aux fleurs, île de la Cité (4e). Vœu déposé par l'Exécutif.
FEVRIER 2021
Débat
Conseil municipal
2021 DEVE 5 - Dénomination "jardin Louise Talbot et Augustin Avrial" attribuée à l’espace vert situé 31, rue Bréguet (11e).
FEVRIER 2021
Débat
Conseil municipal
Voeu déposé par les groupes Ecologiste de Paris et "Génération.s" relatif à l'impact de la crise sanitaire sur la santé mentale des enfants et jeunes adolescents.
FEVRIER 2021
Débat
Conseil municipal
Voeu déposé par les groupes "Indépendants et Progressistes" et MoDem, Démocrates et Ecologistes relatif à l’entretien et à la rénovation du patrimoine cultuel dans le 5e arrondissement.
FEVRIER 2021
Débat
Conseil municipal
2021 DVD 28 - Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris (215.798,24 euros).
FEVRIER 2021
Débat
Conseil municipal
...
8
9
10
11
12
13
14
15
16
17
18
...
>|