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Débat Délib
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2021 (425)
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Conseil
Conseil municipal (425)
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Listes des membres présents.
FEVRIER 2021
Débat
Conseil municipal
2021 DAC 492 - Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Suzanne Leclézio et Yvonne Ziegler, au 22, rue Marcadet (18e).
FEVRIER 2021
Débat
Conseil municipal
2021 DAE 36 - Animations de Noël sur la place de l’Hôtel de Ville (4e) - Fixation de la redevance à verser à la Ville de Paris par les artisans du label "fabriqué à Paris". Vœu déposé par le groupe Communiste et Citoyen relatif à un appel à projet.
FEVRIER 2021
Débat
Conseil municipal
Voeu déposé par le groupe Changer Paris relatif aux travaux du tram T3 et à la fermeture à la circulation porte de Champerret.
FEVRIER 2021
Débat
Conseil municipal
2021 DAE 39 - Marchés gérés en régie directe - Exonération des droits de place dus par les commerçants.
FEVRIER 2021
Débat
Conseil municipal
FEVRIER 2021
Débat
Conseil municipal
Tableau des voeux et amendements déposés en Commission. -25
FEVRIER 2021
Débat
Conseil municipal
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Vœu déposé par le groupe Ecologiste de Paris
FEVRIER 2021
Débat
Conseil municipal
Emplacement commercial Square des Batignolles (17e) – avenant à la convention d’occupation du domaine public
FEVRIER 2021
Déliberation
2021 DAE 49-1
Conseil municipal
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Débat organisé sur la gare du Nord.
FEVRIER 2021
Débat
Conseil municipal
2021 DDCT 7 - DLH - Signature du protocole d'engagements renforcés et réciproques au Contrat de ville et de l’avenant à la convention d’utilisation de l’abattement de la TFPB dans les quartiers prioritaires.
FEVRIER 2021
Débat
Conseil municipal
Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée. Les projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée sont les suivants
FEVRIER 2021
Débat
Conseil municipal
V - Question d'actualité posée par Mme Léa VASA à Mme la Maire de Paris et à M. le Préfet de police relative à l'encadrement des loyers.
FEVRIER 2021
Débat
Conseil municipal
FEVRIER 2021
Débat
Conseil municipal
2021 DAE 15 - Attribution d'indemnités exceptionnelles aux kiosquiers de presse parisiens (1.414 euros) - Conventions afférentes à ces indemnités.
FEVRIER 2021
Débat
Conseil municipal
Voeu déposé par le groupe Ecologiste de Paris relatif à l'ouverture du centre d'archives LGBT. Voeu déposé par le groupe Changer Paris relatif à un espace dédié au collectif Archives LGBTQI. Voeu déposé par l'Exécutif.
FEVRIER 2021
Débat
Conseil municipal
VII - Question d'actualité posée par le groupe "Indépendants et Progressistes" à Mme la Maire de Paris relative aux mobilités à Paris.
FEVRIER 2021
Débat
Conseil municipal
2021 DASES 2 - Subventions (180.500 euros) à 8 associations et avenants aux conventions pluriannuelles d’objectifs avec quatre d’entre elles pour leurs actions dans le champ de l’autisme. Voeu déposé par le groupe MoDem, Démocrates et Ecologistes relatif à la mise en place d’une expérimentation d’une "heure calme".
FEVRIER 2021
Débat
Conseil municipal
Voeu déposé par les groupes "Indépendants et Progressistes" et MoDem, Démocrates et Ecologistes relatif à l’expérimentation du stationnement payant des deux-roues motorisés thermiques et électriques (9e).
FEVRIER 2021
Débat
Conseil municipal
Voeu déposé par le groupe Changer Paris relatif au nettoyage des marquages au sol laissés par les concessionnaires de travaux.
FEVRIER 2021
Débat
Conseil municipal
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