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Temple de la Résurrection (15e). Autorisation à l’association cultuelle de l’église protestante unie (ACEPU) de déposer un permis de construire.
Déliberation
2021 DAC 685-1
Conseil municipal
Modifications des secteurs de recrutement des collèges publics parisiens pour l’année scolaire 2021-2022.
Déliberation
2021 DASCO 7-1
Conseil municipal
Attribution de la dénomination James Baldwin à la médiathèque de la rue Jean Quarré (19è)
Déliberation
2021 DAC 346-1
Conseil municipal
Réitération de garantie d’emprunt par la Ville dans le cadre d’un réaménagement de dette demandée par 1001 Vies Habitat (ex Logement Francilien)
Déliberation
2021 DLH 31-1
Conseil municipal
Modification des garanties d'emprunts de 5 programmes de rénovation et de création de logements sociaux demandée par IMMOBILIERE 3F
Déliberation
2021 DLH 38-3
Conseil municipal
Location de l'immeuble 169, quai de Valmy (10e) à ELOGIE-SIEMP - Bail emphytéotique
Déliberation
2021 DLH 28-1
Conseil municipal
Modification des dispositions relatives à l'emploi de chef d’exploitation de la Ville de Paris
Déliberation
2021 DRH 4-1
Conseil municipal
Modification de la classification des diplômes dans les statuts particuliers des corps de la Ville de Paris
Déliberation
2021 DRH 5-1
Conseil municipal
Subvention (25.000 euros) à la Fondation Le Musée Clemenceau (16e) dans le cadre de la convention pluriannuelle d’objectifs conclue en 2019
Déliberation
2021 DAC 368-1
Conseil municipal
Dénomination « jardin des Arts - Albert Schweitzer" attribuée à l'espace vert situé 18, rue de l’Hôtel de Ville (Paris Centre). Abrogation de l'arrêté du 5 juin 1972.
Déliberation
2021 DEVE 4-1
Conseil municipal
Indemnisation amiable en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.
Déliberation
2021 DEVE 3-1
Conseil municipal
Partenariat pour le démontage de l'exposition le rire de Cabu.
Déliberation
2021 DICOM 3-1
Conseil municipal
Location de l'immeuble 97, rue Orfila (20e) à Paris Habitat OPH - Bail emphytéotique
Déliberation
2021 DLH 20-1
Conseil municipal
relatif à la fermeture du marché aux oiseaux du marché aux fleurs et à l'encadrement des animaleries parisiennes.
Déliberation
V .25
Conseil municipal
Subvention (36 000 euros) et avenant N° 3 à la convention avec l’association Bête à Bon Dieu Production pour ses actions culturelles en direction des personnes en situation de Handicap.
Déliberation
2021 DASES 4-1
Conseil municipal
Participation (680.000 euros) et convention avec l’association Mission Locale de Paris pour la gestion comptable et financière du Fonds d’Aide aux Jeunes Parisiens
Déliberation
2021 DASES 5-1
Conseil municipal
Tramway T3 Ouest - Convention de prestation de mission d’accompagnement en phase réalisation pour la mise en place d’un système d’auscultation de la ligne 3 du métro au profit de la RATP.
Déliberation
2021 DVD 2-1
Conseil municipal
Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Pierre Mac Orlan au 10 rue du Ranelagh à Paris 16ème
Déliberation
2021 DAC 486-1
Conseil municipal
Subvention (826 000 euros) pour la SAS Paris Volley Avenir au titre de l'année 2021.
Déliberation
2021 DJS 54-1
Conseil municipal
Subvention (440 000 euros) pour le Paris 92 au titre de l'année 2021.
Déliberation
2021 DJS 57-1
Conseil municipal