213 résultats
Location de l'immeuble 5, passage Jean Nicot (7) à Paris Habitat OPH - Bail emphytéotique
Déliberation
2021 DLH 21-1
Conseil municipal
relatif au projet "Hercule" menaçant le service public de l'énergie.
Déliberation
V .24
Conseil municipal
relatif à un hommage au poète parisien Charles Baudelaire.
Déliberation
V .35
Conseil municipal
relatif à l’entretien et à la rénovation du patrimoine cultuel dans le 5e arrondissement.
Déliberation
V .39
Conseil municipal
relatif à l'attribution des locaux d'activité des bailleurs sociaux.
Déliberation
V .30
Conseil municipal
Voeu relatif à l’opération Python-Duvernois
Déliberation
V .3
Conseil municipal
relatif à la mise en place d’une expérimentation d’une "heure calme".
Déliberation
V .44
Conseil municipal
relatif à la définition de l’antisémitisme de l’Alliance internationale pour la mémoire de l’Holocauste. (LECOUTURIER)
Déliberation
V .48
Conseil municipal
Protocole d’accord transactionnel avec la compagnie d’assurances CHUBB, assureur responsabilité civile, subrogée dans les droits de la société Éric BOMPARD.
Déliberation
2021 PP 1-1
Conseil municipal
relatif à des moyens exceptionnels pour la reprise des cours d’université en présentiel.
Déliberation
V .15
Conseil municipal
Liste des membres présents - Mardi 2 février 2021 - Après-midi
Déliberation
Liste des membres présents - Mardi 2 février 2021 - Après-midi
Conseil municipal
Liste des membres présents - Jeudi 4 février 2021 - Matin
Déliberation
Liste des membres présents - Jeudi 4 février 2021 - Matin
Conseil municipal
relatif au CDG Express.
Déliberation
V .40
Conseil municipal
relatif à la lutte contre la pédocriminalité et l’inceste.
Déliberation
V .16
Conseil municipal
Modification des garanties d'emprunts de 4 programmes de rénovation d’immeubles de logements sociaux demandée par ELOGIE-SIEMP
Déliberation
2021 DLH 37-4
Conseil municipal
Modification des garanties d'emprunts de 5 programmes de rénovation et de création de logements sociaux demandée par IMMOBILIERE 3F
Déliberation
2021 DLH 38-6
Conseil municipal
Démolition partielle du bâtiment A, et démolition totale des bâtiments E, F, G, H, I de la cité Python-Duvernois (20e) – convention de transfert de maîtrise d’ouvrage Ville / RIVP
Déliberation
2021 DLH 27-1
Conseil municipal
Subvention (4 506€) et convention avec l'association Relais 59 pour des travaux d'aménagement et de mises aux normes du multi accueil situé au 1 rue Hector Malot 12ème
Déliberation
2021 DFPE 56-1
Conseil municipal
Subvention (137.034 euros) et convention avec " l'association Olga Spitzer" pour le fonctionnement de la Maison des Liens Familiaux.
Déliberation
2021 DFPE 26-1
Conseil municipal
Marchés gérés en régie directe - Exonération des droits de place dus par les commerçants
Déliberation
2021 DAE 39-1
Conseil municipal