213 résultats
relatif à la sauvegarde des bâtiments et l'utilisation actuelle et future des locaux du bâtiment Tarnier, sise 89 rue d'Assas à Paris 6eme.
Déliberation
V .56
Conseil municipal
relatif à la définition de l’antisémitisme de l’Alliance internationale pour la mémoire de l’Holocauste. (LECOUTURIER)
Déliberation
V .48
Conseil municipal
relatif à la création d’un Festival culturel inter-établissements pour jeunes des 17e et 18e.
Déliberation
V .36
Conseil municipal
Protocole d’accord transactionnel avec la compagnie d’assurances CHUBB, assureur responsabilité civile, subrogée dans les droits de la société Éric BOMPARD.
Déliberation
2021 PP 1-1
Conseil municipal
Conventions pluriannuelles d’objectifs et avenants avec 70 associations dans les quartiers populaires
Déliberation
2021 DDCT 6-1
Conseil municipal
Fixation de la nature des épreuves, des modalités et programmes de l’examen professionnel pour l’accès des conseillers logement au corps des Secrétaires Médicaux et Sociaux, spécialité médico-sociale
Déliberation
2021 DRH 8-1
Conseil municipal
Garantie d'emprunt au bénéfice de la RIVP pour trois emprunts d’un montant total de 79.700.000 euros visant le financement de diverses opérations.
Déliberation
2021 DLH 24-3
Conseil municipal
Demande de garantie d’emprunt pour la réalisation d’un programme de construction de logements sociaux par la société RLF (Résidences le Logement des Fonctionnaires)
Déliberation
2021 DLH 36-1
Conseil municipal
Signature d’avenants à conventions d’équipement avec 5 structures de spectacle vivant (2e, 5e, 10e, 19e, 20e)
Déliberation
2021 DAC 4-1
Conseil municipal
Subventions (80 000 euros) pour le fonctionnement des 4 accorderies parisiennes situées dans les 14ème, 18ème 19èmearrondissement et sur le territoire du Grand Belleville (10ème-11ème-20ème)
Déliberation
2021 DDCT 4-1
Conseil municipal
Ecole élémentaire 27-29 rue du Télégraphe 75020 Paris- Restructuration du service de restauration- Objectifs, programme des travaux, modalités de réalisation- Autorisations administratives
Déliberation
2021 DCPA 6-1
Conseil municipal
Mise en oeuvre du versement de bourses par la Ville de Paris aux artistes étrangers résidents à la Cité internationale des arts dans le cadre de partenariats internationaux spécifiques
Déliberation
2021 DAC 234-1
Conseil municipal
Attribution de la dénomination "jardin Louise Weber dite La Goulue" à l'espace vert situé 14 rue Burq (18e)
Déliberation
2021 DEVE 2-1
Conseil municipal
relatif à des moyens exceptionnels pour la reprise des cours d’université en présentiel.
Déliberation
V .15
Conseil municipal
Liste des membres présents - Mardi 2 février 2021 - Après-midi
Déliberation
Liste des membres présents - Mardi 2 février 2021 - Après-midi
Conseil municipal
Liste des membres présents - Mercredi 3 février 2021 - Matin
Déliberation
Liste des membres présents - Mercredi 3 février 2021 - Matin
Conseil municipal
Liste des membres présents - Jeudi 4 février 2021 - Matin
Déliberation
Liste des membres présents - Jeudi 4 février 2021 - Matin
Conseil municipal
relatif au CDG Express.
Déliberation
V .40
Conseil municipal
relatif à la lutte contre la pédocriminalité et l’inceste.
Déliberation
V .16
Conseil municipal
relatif au rachat d'hôtels afin d'en faire des lieux d'hébergements d'urgence et des logements sociaux.
Déliberation
V .5
Conseil municipal