213 résultats
relatif à la concertation en cours sur le Grand Hôpital Nord parisien.
Déliberation
V .52
Conseil municipal
relatif à la mémoire de Jean Cardot.
Déliberation
V .34
Conseil municipal
Convention constitutive groupement de commandes pour traitement biologique des équipements sanitaires, bâtiments PP, et autres services du SGAMI IDF
Déliberation
2021 PP 8-1
Conseil municipal
Dispositions relatives à l’allocation ouverte aux parents d’enfants handicapés (APEH) relevant du statut des administrations parisiennes affectés à la préfecture de police
Déliberation
2021 PP 2-1
Conseil municipal
relatif à un bilan du plan 2015-2020 pour les édifices cultuels.
Déliberation
V .38
Conseil municipal
Acquisition par le Laboratoire central de la préfecture de police d’une chaîne analytique LC/HRMS destinée à l’identification et au dosage d’explosifs organiques et de produits inconnus.
Déliberation
2021 PP 5-1
Conseil municipal
relatif à l'apposition d'une plaque en hommage à Christophe.
Déliberation
V .32
Conseil municipal
Approbation du principe de DSP du parc de stationnement Gros Boulainvilliers et de la convention constitutive du groupement avec Paris Habitat
Déliberation
2021 DVD 7-1
Conseil municipal
relatif aux aides destinées à la jeunesse.
Déliberation
V .9
Conseil municipal
relatif à la stratégie parisienne de prévention des rixes et affrontements violents
Déliberation
V .42
Conseil municipal
Liste des membres présents - Jeudi 4 février 2021 - Après-midi
Déliberation
Liste des membres présents - Jeudi 4 février 2021 - Après-midi
Conseil municipal
relatif au devenir de la Maison de l'air.
Déliberation
V .19
Conseil municipal
relatif à l’agrément de l’association ANTICOR.
Déliberation
V .21
Conseil municipal
relatif aux moyens alloués aux collèges par l’Education nationale.
Déliberation
V .13
Conseil municipal
relatif à la dénomination d'un espace public en hommage au Commandant Massoud.
Déliberation
V .17
Conseil municipal
relatif à la création d’un conseil de quartier aux Frères Voisin.
Déliberation
V .20
Conseil municipal
relatif à la réalisation d’un programme de 12 logements sociaux dans le 17e arrondissement de Paris
Déliberation
V .8
Conseil municipal
Modification des garanties d'emprunts de 4 programmes de rénovation d’immeubles de logements sociaux demandée par ELOGIE-SIEMP
Déliberation
2021 DLH 37-2
Conseil municipal
Modification des garanties d’emprunt d’une opération de logement social demandée par la CDC Habitat Social (ex Efidis)
Déliberation
2021 DLH 32-1
Conseil municipal
Subventions de fonctionnement (1 513 209 euros), subvention d’équipement (336 748 euros) et avenants à l'association U.D.A.F. de Paris (9e) pour ses onze établissements d’accueil de la petite enfance
Déliberation
2021 DFPE 28-1
Conseil municipal