213 résultats
Insertion urbaine de la station de métro " La Chapelle" . Convention de financement avec IDF Mobilités et la RATP concernant le scenario retenu suite aux études de faisabilité.
Déliberation
2021 DVD 25-1
Conseil municipal
Délibération rectificative de la délibération 2020 R.208 relative à la désignation des représentants de la Ville de Paris au sein des établissements publics locaux d’enseignement – Autres collèges de moins de 600 élèves comportant une section d’éducation spécialisée et collèges de plus de 600 élèves.
Déliberation
R.9
Conseil municipal
Approbation du principe de DSP des parcs de stationnement Ecole de Médecine et André Honnorat
Déliberation
2021 DVD 5-1
Conseil municipal
Parc de stationnement Bercy Hôtel (12e) – Avenant n°1 à la convention de concession
Déliberation
2021 DVD 1-1
Conseil municipal
approbation du principe DSP parcs de stationnement Cardinet (17e) Anvers et Meyerbeer ( 9e)
Déliberation
2021 DVD 10-1
Conseil municipal
Subvention (3 000 euros) à l’association SOS Médecins Paris (13e) dans le cadre de ses actions de dépistage de la COVID 19.
Déliberation
2021 DASES 7-1
Conseil municipal
Subvention (260 000 euros) pour le Stade Français Paris Saint Cloud au titre de l'année 2021.
Déliberation
2021 DJS 58-1
Conseil municipal
Désignation du représentant de la Ville de Paris au sein de l’Agence métropolitaine des déchets ménagers (SYCTOM).
Déliberation
R.3
Conseil municipal
relatif à la lutte contre les violences sexuelles et sexistes à la Ville de Paris
Déliberation
V .10
Conseil municipal
relatif aux aides destinées à la jeunesse.
Déliberation
V .9
Conseil municipal
relatif à la stratégie parisienne de prévention des rixes et affrontements violents
Déliberation
V .42
Conseil municipal
relatif au devenir de la Maison de l'air.
Déliberation
V .19
Conseil municipal
relatif à la dissolution de Génération identitaire.
Déliberation
V .41
Conseil municipal
relatif à l’agrément de l’association ANTICOR.
Déliberation
V .21
Conseil municipal
relatif aux moyens alloués aux collèges par l’Education nationale.
Déliberation
V .13
Conseil municipal
relatif aux moyens alloués au premier degré par l’Éducation nationale.
Déliberation
V .11
Conseil municipal
relatif à la création d’un conseil de quartier aux Frères Voisin.
Déliberation
V .20
Conseil municipal
Fixation de la nature de l’épreuve et des modalités de l’examen professionnel d’accès au corps des conseillers des activités physiques et sportives et de l’animation de la Commune de Paris (CAPSA).
Déliberation
2021 DRH 10-1
Conseil municipal
Modification des garanties d’emprunt d’une opération de logement social demandée par la CDC Habitat Social (ex Efidis)
Déliberation
2021 DLH 32-2
Conseil municipal
Modification des garanties d'emprunts de 4 programmes de rénovation d’immeubles de logements sociaux demandée par ELOGIE-SIEMP
Déliberation
2021 DLH 37-3
Conseil municipal