213 résultats
relatif à la création de centres de santé à paris.
Déliberation
V .51
Conseil municipal
en soutien au projet de Centre d'archives LGBTQI+ porté par le Collectif Archives LGBTQI.
Déliberation
V .47
Conseil municipal
Dispositions relatives à l’allocation ouverte aux parents d’enfants handicapés (APEH) relevant du statut des administrations parisiennes affectés à la préfecture de police
Déliberation
2021 PP 2-1
Conseil municipal
Acquisition par le Laboratoire central de la préfecture de police d’une chaîne analytique LC/HRMS destinée à l’identification et au dosage d’explosifs organiques et de produits inconnus.
Déliberation
2021 PP 5-1
Conseil municipal
Signature d’une convention d’occupation du pavillon « Maison de l’air » du Parc de Belleville (20e)
Déliberation
2021 SG 5-1
Conseil municipal
Garantie d'emprunt au bénéfice de la RIVP pour trois emprunts d’un montant total de 79.700.000 euros visant le financement de diverses opérations.
Déliberation
2021 DLH 24-1
Conseil municipal
Collèges publics parisiens et lycées municipaux - Dotations de fonctionnement (40 707 euros), subventions d’équipement (2 056 925 euros) et subventions pour travaux (135 773 euros)
Déliberation
2021 DASCO 2-1
Conseil municipal
Modification du statut particulier applicable au corps des conseillers des activités physiques et sportives et de l’animation de la Commune de Paris
Déliberation
2021 DRH 1-1
Conseil municipal
Signature du protocole d'engagements renforcés et réciproques au Contrat de ville et de l’avenant à la convention d’utilisation de l’abattement de la TFPB dans les quartiers prioritaires.
Déliberation
2021 DDCT 7-1
Conseil municipal
Modification du statut particulier applicable au corps des agents techniques de la petite enfance et du statut particulier du corps des techniciens des services opérationnels de la Ville de Paris
Déliberation
2021 DRH 2-1
Conseil municipal
Avenant à la convention d’occupation temporaire du domaine public avec l’association Les Plateaux Sauvages (20e).
Déliberation
2021 DAC 688-1
Conseil municipal
Emplacement commercial Place de Budapest (9e) – convention d’occupation du domaine public
Déliberation
2021 DAE 47-1
Conseil municipal
Participation à la cinquième phase (2019-2023) du programme de recherche "Observatoire des Polluants Urbains en Ile de France" - Avenant à la convention avec l’École Nationale des Ponts et Chaussées.
Déliberation
2021 DPE 1-1
Conseil municipal
Animations de Noël sur la place de l’Hôtel de Ville (4e) - fixation de la redevance à verser à la Ville de Paris par les artisans du label "fabriqué à Paris"
Déliberation
2021 DAE 36-1
Conseil municipal
relatif à la santé mentale des jeunes de 11 à 30 ans.
Déliberation
V .49
Conseil municipal
relatif à la mémoire de Jean Cardot.
Déliberation
V .34
Conseil municipal
relatif à la fermeture du marché aux oiseaux du marché aux fleurs et à l'encadrement des animaleries parisiennes.
Déliberation
V .25
Conseil municipal
Convention constitutive groupement de commandes pour traitement biologique des équipements sanitaires, bâtiments PP, et autres services du SGAMI IDF
Déliberation
2021 PP 8-1
Conseil municipal
relatif à un bilan du plan 2015-2020 pour les édifices cultuels.
Déliberation
V .38
Conseil municipal
relatif à l'apposition d'une plaque en hommage à Christophe.
Déliberation
V .32
Conseil municipal