500 résultats
Subventions (905.000 euros) et conventions avec 30 sociétés
Déliberation
2019 DAC 611-1
Conseil municipal
Location de la propriété communale 4-6, rue Vaugelas (15e) à PAX-PROGRES PALLAS – résiliation anticipée et nouveau bail emphytéotique.
Déliberation
2019 DLH 2-1
Conseil municipal
Subventions (27.000 euros) avec les associations CODEP 75 (cyclotourisme), Trott'autrement, Cap Saaa, Escapade Liberté Mobilité pour leurs actions sportives en direction des personnes handicapées.
Déliberation
2019 DASES 10-1
Conseil municipal
Subventions (60.000 euros) à l’association CIMADE sur le thème de l’accès aux droits, de la citoyenneté et de la culture et avenant à la convention pluriannuelle d’objectifs.
Déliberation
2019 DDCT 14-1
Conseil municipal
Avenant aux conventions avec CPCMI et BASILIADE pour la création de la Maison Chemin Vert (11e)
Déliberation
2019 DASES 18-1
Conseil municipal
BP 2015.Mise à disposition à titre gratuit par Paris Habitat d’un terrain à usage de jardin partagé, dalle haute des Olympiades, rue du Javelot (13e)-Signature d'une convention d’occupation et d’usage
Déliberation
2019 DEVE 28-1
Conseil municipal
Marchés découverts alimentaires - évolution des droits de place applicables aux commerçants
Déliberation
2019 DAE 51-1
Conseil municipal
Entretien par la Ville de Paris et ouverture au public du jardin de la paroisse Sainte Jeanne de Chantal (16e) - Convention de gestion.
Déliberation
2019 DEVE 4-1
Conseil municipal
Subvention (7.800 euros) pour une association le Refuge.
Déliberation
2019 DDCT 8-1
Conseil municipal
Renouvellement de la garantie d’emprunt accordée par la Ville à des prêts PLUS à contracter par l’Habitation Confortable (12 044 029 €)
Déliberation
2019 DLH 15-1
Conseil municipal
Location de l'immeuble 21, rue Brey (17e) à Paris habitat OPH - Bail emphytéotique
Déliberation
2019 DLH 5-1
Conseil municipal
Subventions(187.500 euros) et conventions avec les associations Accessijeux, ACSV, Musika, Cabane à jeux, ClassOpen, Le souffle9, EEDF, Loisirs Plu, Mobile, Point vert.
Déliberation
2019 DASES 9-1
Conseil municipal
Autorisation signer marchés publ à conclure avec attributaires désignés par CAO ville Paris et/ou march publ lancés suivant procédure prévue au I ou au II article 30 décret n°2016-360 du 25 mars 2016.
Déliberation
2019 PP 2-1
Conseil municipal
Subventions (90 000 euros) à 3 associations et conventions pour le financement de projets à destination des personnes âgées immigrées.
Déliberation
2019 DDCT 16-1
Conseil municipal
Location de l'immeuble 57, rue Clisson (13e) à DOMAXIS - avenant à bail emphytéotique
Déliberation
2019 DLH 4-1
Conseil municipal
Avis sur les projets d’arrêtés de communes limitrophes instaurant une zone à circulation restreinte.
Déliberation
2019 SG 7-1
Conseil municipal
Site dit « Cité Bonnier » (20e). Convention de transfert de maîtrise d’ouvrage avec Paris Habitat relative aux études d'aménagement de l'espace public.
Déliberation
2019 DVD 10-1
Conseil municipal
Dénomination « jardin Françoise Héritier » attribuée au jardin de la ZAC Didot situé 1, place de la Garenne (14e).
Déliberation
2019 DEVE 9-1
Conseil municipal
Extension des établissements et services (131 places) dans le cadre de l’Appel à Manifestation d’Intérêt
Déliberation
2019 DASES 43-1
Conseil municipal
Communication sur la signature d'une convention avec l’association «Cité industrielle environnement» pour la mise à disposition d’un terrain à usage de jardin partagé situé 31, Cité Industrielle (11e)
Déliberation
2019 DEVE 24-1
Conseil municipal