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Subvention (190.000 euros) et avenant avec l’association Le Musée en Herbe (1e)
Déliberation
2019 DAC 330-1
Conseil municipal
Subvention (9.800 euros) et convention avec l’association Ciné-Archives.
Déliberation
2019 DAC 454-1
Conseil municipal
Subvention (3.500 euros) à l’Association Française Buchenwald Dora et Kommandos
Déliberation
2019 DAC 462-1
Conseil municipal
relatif à de nouvelles salles de consommation à moindre risque.
Déliberation
V .68
Conseil municipal
Opération Bédier-Oudiné (13e) – Avis sur le projet d'aménagement et sur l’étude d’impact environnemental dans le cadre de la consultation préalable des collectivités.
Déliberation
2019 DU 23-1
Conseil municipal
relatif à l’équipement scénique du théâtre Astral.
Déliberation
V .38
Conseil municipal
Approbation des modalités de la mise à disposition du public du dossier de modification simplifiée du PLU concernant les parcelles sises 68 et 70 rue du Moulin Vert (14e)
Déliberation
2019 DU 20-1
Conseil municipal
ZAC Pajol (18e) - Suppression de la ZAC -Taxe d'aménagement - Convention de clôture - Reddition des comptes et quitus à la SEMAEST.
Déliberation
2019 DU 43-1
Conseil municipal
Travaux de reconstruction des équipements sportifs du stade Jules Ladoumègue (19ème) – Marché de travaux lot 4 -Indemnisation de la société BALAS
Déliberation
2019 DCPA 2-1
Conseil municipal
Subvention (10.000 euros) et avenant à convention pluriannuelle d'objectifs avec l’organisme Coopaname au titre de la Jeunesse.
Déliberation
2019 DJS 75-1
Conseil municipal
Subvention au titre de la vie associative (1.000 €) à l’association « Les Amis de l’Université Populaire du 14ème ».
Déliberation
2019 DDCT 20-1
Conseil municipal
Subvention (140.000 euros) et avenant à convention avec l'Institut français (15e).
Déliberation
2019 DGRI 1-1
Conseil municipal
en réponse au voeu 153.
Déliberation
V .71
Conseil municipal
relatif à une dénomination en hommage aux femmes résistantes.
Déliberation
V .45
Conseil municipal
relatif à la situation des urgences de l'hôpital Lariboisière.
Déliberation
V .69
Conseil municipal
ZAC Pajol (18e) - Suppression de la ZAC -Taxe d'aménagement - Convention de clôture - Reddition des comptes et quitus à la SEMAEST.
Déliberation
2019 DU 43-4
Conseil municipal
relatif à l'accessibilité du conservatoire Gabriel Fauré.
Déliberation
V .40
Conseil municipal
Conventions dans le cadre du projet de coopération planification familiale avec l’AIMF
Déliberation
2019 DGRI 5-1
Conseil municipal
Usine d’Auteuil, 77 avenue de Versailles (16e). Convention avec Eau de Paris relative au financement d’études et de travaux sur le réseau d’eau non potable.
Déliberation
2019 DU 22-1
Conseil municipal
ZAC gare de Rungis (13e) - Suppression de la ZAC - Taxe d'aménagement - Convention de clôture - Reddition des comptes et quitus à la SEMAPA.
Déliberation
2019 DU 42-3
Conseil municipal